Fourniture de carburants, de lubrifiants, de combustibles et d'essence alkylée pour la ville d'Aix-les-Bains
Ville d'Aix-les-Bains
Fourniture de carburants, de lubrifiants, de combustibles et d'essence alkylée pour la ville d'Aix-les-Bains. Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum ni maximum (voir estimations art. 2.c. du CCP). Un an à compter du 1.11.2021, reconductible trois fois. Quatre lots.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-09-08. L'appel d'offres a été publié le 2021-07-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Gasoils › Carburant diesel
- • Mazout › Fioul domestique
- • Préparations lubrifiantes › Huiles lubrifiantes et agents lubrifiants
- • Pétrole et distillats › Essence
- • Rhône-Alpes › Savoie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-07-13 | Avis de marché |
| 2021-11-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Essence
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Essence 📦
Code CPV supplémentaire: Essence 📦
Huiles lubrifiantes et agents lubrifiants 📦
Fioul domestique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Aix-les-Bains
Code postal: 73100
Commune postale: Aix-les-Bains
Contact
Adresse Internet: http://www.aixlesbains.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@aixlesbains.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_SHw32FtatH 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_SHw32FtatH 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-13 📅
Date limite de soumission: 2021-09-08 📅
Date de publication: 2021-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 136-359569
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires
La date d'ouverture des plis est prévisionnelle et susceptible d'être modifiée.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 320 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Carburants pris en station essence et cartes accréditives
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 3
Brève description:
Intitulé du lot: Essence alkylée
Numéro du lot: 4
Brève description:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-09-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Informations complémentaires: La date d'ouverture des plis est prévisionnelle et susceptible d'être modifiée.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40 %
Prix (pondération): 60 %
Critère de qualité (pondération): 20 %
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10 %
Prix (pondération): 70 %
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_SHw32FtatH 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable de Lyon
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69006
Téléphone: +33 478372140 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Grenoble
Commune postale: Grenoble
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Source: OJS 2021/S 136-359569 (2021-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Essence
Brève description:
Fourniture de carburants, de lubrifiants, de combustibles et d'essence alkylée pour la ville d'Aix-les-Bains. Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum ni maximum (voir estimations art. 2.c. du CCP). Un an à compter du 1.11.2021, reconductible trois fois. Quatre lots.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Essence 📦
Code CPV supplémentaire: Essence 📦
Huiles lubrifiantes et agents lubrifiants 📦
Fioul domestique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Aix-les-Bains
Code postal: 73100
Commune postale: Aix-les-Bains
Contact
Adresse Internet: http://www.aixlesbains.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@aixlesbains.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_SHw32FtatH 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_SHw32FtatH 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-13 📅
Date limite de soumission: 2021-09-08 📅
Date de publication: 2021-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 136-359569
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires
La date d'ouverture des plis est prévisionnelle et susceptible d'être modifiée.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 320 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Carburants pris en station essence et cartes accréditives
Numéro du lot: 1
Brève description:
Il s'agira de la fourniture par cartes accréditives dans les stations-service des carburants nécessaires au fonctionnement des véhicules et engins de la flotte municipale de la ville d'Aix-les-Bains.
Valeur estimée hors TVA: 720 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Durée d'un an à compter du 1.11.2021 ou de sa date de notification si elle est postérieure au 1.11. 2021. Reconductible trois fois par voie tacite pour une même durée avec les mêmes caractéristiques. Valeur communiquée estimée sur quatre années.
Intitulé du lot: Lubrifiants
Numéro du lot: 2
Brève description:
Fourniture de lubrifiants (huile, graisse…) permettant l'entretien des véhicules engins et matériels (à livrer dans nos locaux).
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Durée d'un an à compter du 1.11.2021 ou de sa date de notification si elle est postérieure au 1.11.2021. Reconductible trois fois par voie tacite pour une même durée avec les mêmes caractéristiques. Valeur communiquée estimée sur quatre années.
Intitulé du lot: Fioul domestique
Numéro du lot: 3
Brève description:
La fourniture de fioul domestique nécessaire au chauffage des bâtiments scolaires et municipaux.
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Essence alkylée
Numéro du lot: 4
Brève description:
Il s'agira de la fourniture et la livraison d'essence alkylée pour les petits matériels thermiques portatifs ou de motoculture utilisés par le ville d'Aix-les-Bains.
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-09-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Informations complémentaires: La date d'ouverture des plis est prévisionnelle et susceptible d'être modifiée.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40 %
Prix (pondération): 60 %
Critère de qualité (pondération): 20 %
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10 %
Prix (pondération): 70 %
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_SHw32FtatH 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Référé précontractuel: prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), il peut être exercé avant la signature du contrat;
— Référé contractuel: prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, peut intervenir une fois le contrat conclu dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat: ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique;
— Recours pour excès de pouvoir: la décision d'abandonner la procédure en la déclarant infructueuse ou sans suite est susceptible d'être contestée par la voie d'un recours pour excès de pouvoir dans les délais prévus à l'article R. 421-1 du CJA.
Nom: Comité consultatif de règlement amiable de Lyon
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69006
Téléphone: +33 478372140 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Grenoble
Commune postale: Grenoble
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Source: OJS 2021/S 136-359569 (2021-07-13)
Avis d'attribution de marché (2021-11-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 1 320 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville d'aix-les-bains
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-30 📅
Date de publication: 2021-12-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 235-617116
Se réfère à l'avis: 2021/S 136-359569
Numéro JO-S: 235
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: carburants pris en station essence et cartes accréditives
Brève description:
Intitulé du lot: lubrifiants
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40%
Prix (pondération): 60%
Critère de qualité (pondération): 20%
10%
Prix (pondération): 70%
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-10-29 📅
Nom: totalenergies Marketing France
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92029
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 720 000 EUR 💰
Nom: york sas
Commune postale: Toulon
Code postal: 83088
Pays: Var 🏙️
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Nom: charvet la mure bianco
Commune postale: Lyon
Code postal: 69286
Pays: Rhône-Alpes 🏙️
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
5
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de GRENOBLE
Adresse postale: 2 Place de Verdun, BP 1135,
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif de règlement amiable de Lyon
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
greffe du Tribunal Administratif de GRENOBLE
Source: OJS 2021/S 235-617116 (2021-11-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
fourniture de carburants, de lubrifiants, de combustibles et d'essence alkylée pour la Ville d'aix-les-bains. Accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum ni maximum. 1 an à compter du 01.11.2021, reconductible 3 fois. 4 lots
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville d'aix-les-bains
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-30 📅
Date de publication: 2021-12-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 235-617116
Se réfère à l'avis: 2021/S 136-359569
Numéro JO-S: 235
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: carburants pris en station essence et cartes accréditives
Brève description:
il s'agira de la fourniture par cartes accréditives dans les stations service des carburants nécessaires au fonctionnement des véhicules et engins de la flotte
municipale de la Ville d'aix-les-bains
Brève description:
description des prestations : Fourniture de lubrifiants (huile, graisse, . . .) permettant l'entretien des véhicules engins et matériels (à livrer dans nos locaux)
Intitulé du lot: fioul domestique
Brève description:
la fourniture de fioul domestique nécessaire au chauffage des bâtiments scolaires et municipaux
Intitulé du lot: essence Alkylée
Brève description:
il s'agira de la fourniture et la livraison d'essence alkylée pour les petits matériels thermiques portatifs ou de motoculture utilisés par le Ville d'aix-les-bains
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40%
Prix (pondération): 60%
Critère de qualité (pondération): 20%
10%
Prix (pondération): 70%
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-10-29 📅
Nom: totalenergies Marketing France
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92029
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 720 000 EUR 💰
Nom: york sas
Commune postale: Toulon
Code postal: 83088
Pays: Var 🏙️
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Nom: charvet la mure bianco
Commune postale: Lyon
Code postal: 69286
Pays: Rhône-Alpes 🏙️
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
5
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de GRENOBLE
Adresse postale: 2 Place de Verdun, BP 1135,
Informations sur les délais d'introduction des recours:
-Référé pré-contractuel : prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), il peut être exercé avant la signature du contrat.
-Référé contractuel : prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du
cja, peut intervenir une fois le contrat conclu dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA
-Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat : ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la
conclusion du contrat est rendue publique
-Recours pour excès de pouvoir : la décision d'abandonner la procédure en la déclarant infructueuse ou sans suite est susceptible d'être contestée par la voie d'un recours pour excès de pouvoir dans les délais prévus à l'article R421-1 du CJA
Nom: comité consultatif de règlement amiable de Lyon
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
greffe du Tribunal Administratif de GRENOBLE
Source: OJS 2021/S 235-617116 (2021-11-30)
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