Fourniture de boissons et denrées alimentaires (hors surgelés)

Commune de Grenoble

La présente consultation à pour but de satisfaire les besoins de la collectivité en termes d'achats de boissons et certaines denrées alimentaires détaillées dans les différents lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-09-17. L'appel d'offres a été publié le 2021-07-21.

Qui ?

• Commune de Grenoble

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-07-21	Avis de marché

Avis de marché (2021-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Numéro de référence: 2021_scp_0253
Brève description:

La présente consultation à pour but de satisfaire les besoins de la collectivité en termes d'achats de boissons et certaines denrées alimentaires détaillées dans les différents lots.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Épicerie fine 📦
Produits laitiers 📦
Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande 📦
Céréales, pommes de terre, légumes, fruits et noix 📦
Pain 📦
Boissons non alcoolisées 📦
Boissons alcoolisées distillées 📦
Jus de fruits 📦
Vin mousseux 📦
Café, thé et produits connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Grenoble
Adresse postale: 11 boulevard Jean Pain
Code postal: 38021
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: http://www.grenoble.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@grenoble.fr 📧
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-21 📅
Date limite de soumission: 2021-09-17 📅
Date de publication: 2021-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 142-377390
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires

La durée de la période initiale est renseignée au cahier des clauses administratives particulières. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 254 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits d'épicerie issus de l'agriculture biologique ou équivalent
Numéro du lot: 1
Brève description:

Pour la période initiale, le montant est estimé à 240 000 EUR HT. Le montant est identique pour chaque période de reconduction. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.

Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Produits laitiers (hors fromages entiers) et ovo-produits issus de l'agriculture biologique ou équivalent
Numéro du lot: 2
Brève description:

Pour la période initiale, le montant est estimé à 260 000 EUR HT. Le montant est identique pour chaque période de reconduction. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.

Valeur estimée hors TVA: 260 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

La durée de la période initiale est renseignée au cahier des clauses administratives particulières.le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.

Intitulé du lot: Fromages entiers issus de l'agriculture biologique ou équivalent
Numéro du lot: 3
Brève description:

Pour la période initiale, le montant est estimé à 90 000 EUR HT. Le montant est identique pour chaque période de reconduction. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.

Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Viandes et charcuteries issus de l'agriculture biologique ou équivalent
Numéro du lot: 4
Brève description:

Pour la période initiale, le montant est estimé à 140 000 EUR HT. Le montant est identique pour chaque période de reconduction. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.

Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fruits et légumes bruts issus de l'agriculture biologique ou équivalent
Numéro du lot: 5
Brève description:

Pour la période initiale, le montant est estimé à 180 000 EUR HT. Le montant est identique pour chaque période de reconduction. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.

Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fruits et légumes frais
Numéro du lot: 6
Brève description:

Pour la période initiale, le montant est estimé à 170 000 EUR HT. Le montant est identique pour chaque période de reconduction. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.

Valeur estimée hors TVA: 170 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pains et viennoiseries
Numéro du lot: 7
Brève description:

Pour la période initiale, le montant est estimé à 50 000 EUR HT. Le montant est identique pour chaque période de reconduction. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.

Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Boissons non alcoolisées
Numéro du lot: 8
Brève description:

Pour la période initiale, le montant est estimé à 12 000 EUR HT. Le montant est identique pour chaque période de reconduction. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.

Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Boissons alcoolisées
Numéro du lot: 9
Brève description:

Pour la période initiale, le montant est estimé à 20 000 EUR HT. Le montant est identique pour chaque période de reconduction. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.

Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Jus de fruits issus de l'agriculture biologique ou équivalent
Numéro du lot: 10
Brève description:

Pour la période initiale, le montant est estimé à 21 000 EUR HT. Le montant est identique pour chaque période de reconduction. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.

Valeur estimée hors TVA: 21 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Vins mousseux
Numéro du lot: 11
Brève description:

Pour la période initiale, le montant est estimé à 25 000 EUR HT. Le montant est identique pour chaque période de reconduction. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.

Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Cafés, préparations pour boissons chaudes, avec mise à disposition de machines à café
Numéro du lot: 12

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou le DC1;

— lettre de candidature ou le DC1;

— la fiche contact;

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;

Capacité technique et professionnelle:

— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Pour les lots n

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-09-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et qualitative des produits
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Organisation logistique, commerciale et qualité mise en œuvre pour l'exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performances en matière de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Organisation logistique, commerciale et qualité mise en œuvre pour l'exécution des prestations
Performances en matière de bien être animal
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 35
30
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Performance en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture
Performance en matière de développement durable
Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Démarche qualité, performance en matière environnementale et développement durable
Critère de qualité (pondération): 15
50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21380185500015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info — Cette consultation bénéficie du service DUME (Document unique de marché européen). Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info — Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Des échantillons ou maquettes sont exigés dans les conditions du règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble: greffe du tribunal
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 142-377390 (2021-07-21)

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