La présente consultation à pour but de satisfaire les besoins de la collectivité en termes d'achats de boissons et certaines denrées alimentaires détaillées dans les différents lots.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-09-17.
L'appel d'offres a été publié le 2021-07-21.
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de boissons et denrées alimentaires (hors surgelés)
2021_scp_0253
Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Brève description:
“La présente consultation à pour but de satisfaire les besoins de la collectivité en termes d'achats de boissons et certaines denrées alimentaires détaillées...”
Brève description
La présente consultation à pour but de satisfaire les besoins de la collectivité en termes d'achats de boissons et certaines denrées alimentaires détaillées dans les différents lots.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 254 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits d'épicerie issus de l'agriculture biologique ou équivalent
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Épicerie fine📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Description du marché:
“Pour la période initiale, le montant est estimé à 240 000 EUR HT. Le montant est identique pour chaque période de reconduction. L'accord-cadre sera exécuté...”
Description du marché
Pour la période initiale, le montant est estimé à 240 000 EUR HT. Le montant est identique pour chaque période de reconduction. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et qualitative des produits
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom):
“Organisation logistique, commerciale et qualité mise en œuvre pour l'exécution des prestations”
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performances en matière de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.”
Informations complémentaires:
“La durée de la période initiale est renseignée au cahier des clauses administratives particulières. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois....”
Informations complémentaires
La durée de la période initiale est renseignée au cahier des clauses administratives particulières. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Produits laitiers (hors fromages entiers) et ovo-produits issus de l'agriculture biologique ou équivalent” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers📦
Description du marché:
“Pour la période initiale, le montant est estimé à 260 000 EUR HT. Le montant est identique pour chaque période de reconduction. L'accord-cadre sera exécuté...”
Description du marché
Pour la période initiale, le montant est estimé à 260 000 EUR HT. Le montant est identique pour chaque période de reconduction. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
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Critère de qualité (nom): Performances en matière de bien être animal
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 35
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 260 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“La durée de la période initiale est renseignée au cahier des clauses administratives particulières.le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois....”
Informations complémentaires
La durée de la période initiale est renseignée au cahier des clauses administratives particulières.le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fromages entiers issus de l'agriculture biologique ou équivalent
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Pour la période initiale, le montant est estimé à 90 000 EUR HT. Le montant est identique pour chaque période de reconduction. L'accord-cadre sera exécuté...”
Description du marché
Pour la période initiale, le montant est estimé à 90 000 EUR HT. Le montant est identique pour chaque période de reconduction. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Afficher plus Critères d'attribution
Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 90 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viandes et charcuteries issus de l'agriculture biologique ou équivalent
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande📦
Description du marché:
“Pour la période initiale, le montant est estimé à 140 000 EUR HT. Le montant est identique pour chaque période de reconduction. L'accord-cadre sera exécuté...”
Description du marché
Pour la période initiale, le montant est estimé à 140 000 EUR HT. Le montant est identique pour chaque période de reconduction. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fruits et légumes bruts issus de l'agriculture biologique ou équivalent
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Céréales, pommes de terre, légumes, fruits et noix📦
Description du marché:
“Pour la période initiale, le montant est estimé à 180 000 EUR HT. Le montant est identique pour chaque période de reconduction. L'accord-cadre sera exécuté...”
Description du marché
Pour la période initiale, le montant est estimé à 180 000 EUR HT. Le montant est identique pour chaque période de reconduction. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
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Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom):
“Performance en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture”
Critère de qualité (nom): Performance en matière de développement durable
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fruits et légumes frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Pour la période initiale, le montant est estimé à 170 000 EUR HT. Le montant est identique pour chaque période de reconduction. L'accord-cadre sera exécuté...”
Description du marché
Pour la période initiale, le montant est estimé à 170 000 EUR HT. Le montant est identique pour chaque période de reconduction. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 170 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pains et viennoiseries
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Pain📦
Description du marché:
“Pour la période initiale, le montant est estimé à 50 000 EUR HT. Le montant est identique pour chaque période de reconduction. L'accord-cadre sera exécuté...”
Description du marché
Pour la période initiale, le montant est estimé à 50 000 EUR HT. Le montant est identique pour chaque période de reconduction. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
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Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom):
“Démarche qualité, performance en matière environnementale et développement durable”
Critère de qualité (pondération): 15
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Boissons non alcoolisées
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Boissons non alcoolisées📦
Description du marché:
“Pour la période initiale, le montant est estimé à 12 000 EUR HT. Le montant est identique pour chaque période de reconduction. L'accord-cadre sera exécuté...”
Description du marché
Pour la période initiale, le montant est estimé à 12 000 EUR HT. Le montant est identique pour chaque période de reconduction. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Boissons alcoolisées
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Boissons alcoolisées distillées📦
Description du marché:
“Pour la période initiale, le montant est estimé à 20 000 EUR HT. Le montant est identique pour chaque période de reconduction. L'accord-cadre sera exécuté...”
Description du marché
Pour la période initiale, le montant est estimé à 20 000 EUR HT. Le montant est identique pour chaque période de reconduction. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Jus de fruits issus de l'agriculture biologique ou équivalent
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Jus de fruits📦
Description du marché:
“Pour la période initiale, le montant est estimé à 21 000 EUR HT. Le montant est identique pour chaque période de reconduction. L'accord-cadre sera exécuté...”
Description du marché
Pour la période initiale, le montant est estimé à 21 000 EUR HT. Le montant est identique pour chaque période de reconduction. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 21 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vins mousseux
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Vin mousseux📦
Description du marché:
“Pour la période initiale, le montant est estimé à 25 000 EUR HT. Le montant est identique pour chaque période de reconduction. L'accord-cadre sera exécuté...”
Description du marché
Pour la période initiale, le montant est estimé à 25 000 EUR HT. Le montant est identique pour chaque période de reconduction. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Cafés, préparations pour boissons chaudes, avec mise à disposition de machines à café” Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Café, thé et produits connexes📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou le DC1;
— lettre de candidature ou...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou le DC1;
— lettre de candidature ou le DC1;
— la fiche contact;
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. L'exécution des prestations débute à...”
Conditions d'exécution du contrat
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Pour les lots n 1 à 4 et 7 à 12, les prix sont révisables. Pour les lots n 5 et 6, les prix sont ajustables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-17
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-20
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info — Cette consultation bénéficie du service DUME (Document unique de marché européen). Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info — Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Des échantillons ou maquettes sont exigés dans les conditions du règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble: greffe du tribunal
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble: greffe du tribunal
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2021/S 142-377390 (2021-07-21)