Fourniture de biens et de services pour la mise en œuvre de l'opération «Bouquet de mobilités alternatives pour tous dans le Haut-Jura»
Parc naturel régional du Haut-Jura
Le Parc naturel régional du Haut-Jura a été désigné, aux termes de l'article L. 2113-7 du code de la commande publique, comme coordinateur d'un groupement de commandes dont les membres sont:
— le PNR du Haut-Jura; la communauté de communes Haut-Jura-Saint-Claude; la communauté de communes Haut-Jura Arcade; la communauté de communes de la Station des Rousses; la communauté de communes de la Grandvallière; la communauté de communes Jura Sud — Petite Montagne — région des Lacs — Orgelet, pour les communes de l'ex-communauté de communes Jura Sud.
La présente consultation a pour objet la fourniture de biens et de services pour la mise en œuvre de l'opération «Bouquet de mobilités alternatives pour tous dans le Haut-Jura».
Cette consultation fait suite à une déclaration de procédure infructueuse. La procédure de mise en concurrence comprend:
— la fourniture d'Infrastructures de recharge de véhicules électriques (IRVE);
— la fourniture de stationnements vélos.
Le délai de réception des offres était de 2021-04-06. L'appel d'offres a été publié le 2021-02-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Matériel électrique › Matériel électrique pour moteurs et véhicules
- • Mobilier routier › Mobilier urbain
- • Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Véhicules à moteur
- • Franche-Comté › Jura
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-02-19 | Avis de marché |
| 2021-03-15 | Informations complémentaires |
| 2021-06-24 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-02-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 2021-05
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel électrique pour moteurs et véhicules 📦
Mobilier urbain 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Jura 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Parc naturel régional du Haut-Jura
Adresse postale: 29 le Village
Code postal: 39310
Commune postale: Lajoux
Contact
Adresse Internet: http://www.parc-haut-jura.fr 🌏
Courrier électronique: c.murtin@parc-haut-jura.fr 📧
URL des documents: http://www.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-19 📅
Date limite de soumission: 2021-04-06 📅
Date de publication: 2021-02-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 038-094432
Numéro JO-S: 38
Informations complémentaires
Le lot 1 fait l'objet d'une tranche ferme et de neuf tranches optionnelles.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 370 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture, installation, raccordement, paramétrage, mise en service, et maintenance pendant une année à compter de la mise en service des Infrastructures de recharge de véhicules électriques
Numéro du lot: 1
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 195 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Leader.
Informations complémentaires: Le lot 1 fait l'objet d'une tranche ferme et de neuf tranches optionnelles.
Intitulé du lot: Fourniture de boxs et d'arceaux vélos
Numéro du lot: 2
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Renouvelable une seule fois.
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire des membres du groupement de commandes.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se référer au règlement de consultation commun à l'ensemble des lots.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-05-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Lajoux.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Haut-Jura Saint-Claude
Adresse postale: 13 bis boulevard de la République
Commune postale: Saint-Claude
Code postal: 39200
Pays: Jura 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Haut-Jura Arcade
Adresse postale: 112 rue de la République — Morez
Commune postale: Hauts-de-Bienne
Code postal: 39400
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de la Station des Rousses
Adresse postale: Fort des Rousses — BP 14
Commune postale: Les Rousses
Code postal: 39220
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de la Grandvallière
Adresse postale: 1 place de la Mairie
Commune postale: La Chaux-du-Dombief
Code postal: 39150
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Terre d'Émeraude
Adresse postale: 4 chemin du Quart, 39270 Orgelet
Commune postale: Orgelet
Code postal: 39270
Contact
Courrier électronique: contact@hautjurasaintclaude.fr 📧
Adresse Internet: https://www.hautjurasaintclaude.fr/ 🌏
Courrier électronique: secretariat@arcade-cchj.fr 📧
Adresse Internet: http://haut-jura.com/fr/arcade-cchj.html 🌏
Courrier électronique: contact@cc-stationdesrousses.fr 📧
Adresse Internet: https://www.cc-stationdesrousses.fr/ 🌏
Courrier électronique: secretariat@lagrandvalliere.fr 📧
Adresse Internet: https://www.lagrandvalliere.fr/ 🌏
Courrier électronique: info@jurasud.net 📧
Adresse Internet: http://www.jurasud.net/ 🌏
URL des documents: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2021/S 038-094432 (2021-02-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 2021-05
Brève description:
Le Parc naturel régional du Haut-Jura a été désigné, aux termes de l'article L. 2113-7 du code de la commande publique, comme coordinateur d'un groupement de commandes dont les membres sont:
— le PNR du Haut-Jura; la communauté de communes Haut-Jura-Saint-Claude; la communauté de communes Haut-Jura Arcade; la communauté de communes de la Station des Rousses; la communauté de communes de la Grandvallière; la communauté de communes Jura Sud — Petite Montagne — région des Lacs — Orgelet, pour les communes de l'ex-communauté de communes Jura Sud.
La présente consultation a pour objet la fourniture de biens et de services pour la mise en œuvre de l'opération «Bouquet de mobilités alternatives pour tous dans le Haut-Jura».
Cette consultation fait suite à une déclaration de procédure infructueuse. La procédure de mise en concurrence comprend:
— la fourniture d'Infrastructures de recharge de véhicules électriques (IRVE);
— la fourniture de stationnements vélos.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel électrique pour moteurs et véhicules 📦
Mobilier urbain 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Jura 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Parc naturel régional du Haut-Jura
Adresse postale: 29 le Village
Code postal: 39310
Commune postale: Lajoux
Contact
Adresse Internet: http://www.parc-haut-jura.fr 🌏
Courrier électronique: c.murtin@parc-haut-jura.fr 📧
URL des documents: http://www.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-19 📅
Date limite de soumission: 2021-04-06 📅
Date de publication: 2021-02-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 038-094432
Numéro JO-S: 38
Informations complémentaires
Le lot 1 fait l'objet d'une tranche ferme et de neuf tranches optionnelles.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le Parc naturel régional du Haut-Jura a été désigné, aux termes de l'article L. 2113-7 du code de la commande publique, comme coordinateur d'un groupement de commandes dont les membres sont:
— le PNR du Haut-Jura; la communauté de communes Haut-Jura-Saint-Claude; la communauté de communes Haut-Jura Arcade; la communauté de communes de la Station des Rousses; la communauté de communes de la Grandvallière; la communauté de communes Jura Sud — Petite Montagne — région des Lacs — Orgelet, pour les communes de l'ex-communauté de communes Jura Sud.
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La présente consultation a pour objet la fourniture de biens et de services pour la mise en œuvre de l'opération «Bouquet de mobilités alternatives pour tous dans le Haut-Jura».
Cette consultation fait suite à une déclaration de procédure infructueuse. La procédure de mise en concurrence comprend:
— la fourniture d'Infrastructures de recharge de véhicules électriques (IRVE);
— la fourniture de stationnements vélos.
Intitulé du lot: Fourniture, installation, raccordement, paramétrage, mise en service, et maintenance pendant une année à compter de la mise en service des Infrastructures de recharge de véhicules électriques
Numéro du lot: 1
Brève description:
Le lot 1 comprend:
— la fourniture;
— la pose;
— le raccordement électrique;
— la mise en service des bornes;
— une prestation de maintenance pendant une année à compter de la date de mise en service de l'installation.
La prestation porte sur treize stations de recharge. Le marché se décompose en une tranche ferme comprend l'installation de cinq stations et huit tranches optionnelles comprenant chacune l'installation d'une station.
Durée de l'accord: 24 mois
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Leader.
Informations complémentaires: Le lot 1 fait l'objet d'une tranche ferme et de neuf tranches optionnelles.
Intitulé du lot: Fourniture de boxs et d'arceaux vélos
Numéro du lot: 2
Brève description:
Les prestations concernent la fourniture et la pose de boxs individuels de stationnement pour vélos, ainsi que la fourniture d'arceaux individuels de stationnement pour vélos de type U renversé.
Valeur estimée hors TVA: 175 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Renouvelable une seule fois.
Informations complémentaires:
Le marché issu du lot 2 est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté par l'émission de bons de commandes, sans montant minimum et sans montant maximum.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire des membres du groupement de commandes.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se référer au règlement de consultation commun à l'ensemble des lots.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-05-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Lajoux.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Haut-Jura Saint-Claude
Adresse postale: 13 bis boulevard de la République
Commune postale: Saint-Claude
Code postal: 39200
Pays: Jura 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Haut-Jura Arcade
Adresse postale: 112 rue de la République — Morez
Commune postale: Hauts-de-Bienne
Code postal: 39400
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de la Station des Rousses
Adresse postale: Fort des Rousses — BP 14
Commune postale: Les Rousses
Code postal: 39220
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de la Grandvallière
Adresse postale: 1 place de la Mairie
Commune postale: La Chaux-du-Dombief
Code postal: 39150
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Terre d'Émeraude
Adresse postale: 4 chemin du Quart, 39270 Orgelet
Commune postale: Orgelet
Code postal: 39270
Contact
Courrier électronique: contact@hautjurasaintclaude.fr 📧
Adresse Internet: https://www.hautjurasaintclaude.fr/ 🌏
Courrier électronique: secretariat@arcade-cchj.fr 📧
Adresse Internet: http://haut-jura.com/fr/arcade-cchj.html 🌏
Courrier électronique: contact@cc-stationdesrousses.fr 📧
Adresse Internet: https://www.cc-stationdesrousses.fr/ 🌏
Courrier électronique: secretariat@lagrandvalliere.fr 📧
Adresse Internet: https://www.lagrandvalliere.fr/ 🌏
Courrier électronique: info@jurasud.net 📧
Adresse Internet: http://www.jurasud.net/ 🌏
URL des documents: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2021/S 038-094432 (2021-02-19)
Informations complémentaires (2021-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-15 📅
Date limite de soumission: 2021-04-13 📅
Date de publication: 2021-03-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 055-137316
Se réfère à l'avis: 2021/S 038-094432
Numéro JO-S: 55
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Source: OJS 2021/S 055-137316 (2021-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le Parc naturel régional du Haut-Jura a été désigné, aux termes de l'article L. 2113-7 du code de la commande publique, comme coordinateur d'un groupement de commandes dont les membres sont:
— le PNR du Haut-Jura;
— la Communauté de communes Haut-Jura-Saint-Claude;
— la Communauté de communes Haut-Jura Arcade;
— la Communauté de communes de la station des Rousses;
— la Communauté de communes de la Grandvallière;
— la Communauté de communes Jura Sud;
— Petite Montagne, région des lacs, orgelet, pour les communes de l'ex-Communauté de communes Jura Sud.
La présente consultation a pour objet la fourniture de biens et de services pour la mise en œuvre de l'opération «Bouquet de mobilités alternatives pour tous dans le Haut-Jura». Cette consultation fait suite à une déclaration de procédure infructueuse. La procédure de mise en concurrence comprend:
— la fourniture d'Infrastructures de recharge de véhicules électriques (IRVE);
— la fourniture de stationnements vélos.
Afficher plus
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-15 📅
Date limite de soumission: 2021-04-13 📅
Date de publication: 2021-03-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 055-137316
Se réfère à l'avis: 2021/S 038-094432
Numéro JO-S: 55
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— le PNR du Haut-Jura;
— la Communauté de communes Haut-Jura-Saint-Claude;
— la Communauté de communes Haut-Jura Arcade;
— la Communauté de communes de la station des Rousses;
— la Communauté de communes de la Grandvallière;
— la Communauté de communes Jura Sud;
— Petite Montagne, région des lacs, orgelet, pour les communes de l'ex-Communauté de communes Jura Sud.
La présente consultation a pour objet la fourniture de biens et de services pour la mise en œuvre de l'opération «Bouquet de mobilités alternatives pour tous dans le Haut-Jura». Cette consultation fait suite à une déclaration de procédure infructueuse. La procédure de mise en concurrence comprend:
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Avis d'attribution de marché (2021-06-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 489 160 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-24 📅
Date de publication: 2021-06-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 123-325706
Numéro JO-S: 123
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Leader
Informations complémentaires:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-05-19 📅
Nom: Sbtp
Adresse postale: 8 avenue Arsène d'Arsonval
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Code postal: 01008
Pays: France 🇫🇷
Jura 🏙️
Valeur totale du marché: 170 650 EUR 💰
Nom: Altinnova
Adresse postale: ZAC des Plaines
Commune postale: Bonson
Code postal: 42160
Valeur totale du marché: 318 510 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
4
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: r.ferrazzi@parc-haut-jura.fr 📧
Adresse Internet: http://www.parc-haut-jura.fr/ 🌏
Source: OJS 2021/S 123-325706 (2021-06-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le Parc naturel régional du Haut-Jura a été désigné, aux termes de l'article L. 2113-7 du code de la commande publique, comme coordinateur d'un groupement de commandes dont les membres sont:
— le PNR du Haut-Jura. La communauté de communes Haut-Jura — Saint-Claude, la communauté de communes Haut-Jura Arcade, la communauté de communes de la Station des Rousses, la communauté de communes de la Grandvallière, la communauté de communes Jura Sud — petite Montagne — région des Lacs — Orgelet, pour les communes de l'ex-communauté de communes Jura Sud.
La présente consultation a pour objet la fourniture de biens et de services pour la mise en œuvre de l'opération «Bouquet de mobilités alternatives pour tous dans le Haut-Jura». Cette consultation fait suite à une déclaration de procédure infructueuse. La procédure de mise en concurrence comprend:
— la fourniture d'Infrastructures de recharge de véhicules électriques (IRVE);
— la fourniture de stationnements vélos.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-24 📅
Date de publication: 2021-06-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 123-325706
Numéro JO-S: 123
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— le PNR du Haut-Jura. La communauté de communes Haut-Jura — Saint-Claude, la communauté de communes Haut-Jura Arcade, la communauté de communes de la Station des Rousses, la communauté de communes de la Grandvallière, la communauté de communes Jura Sud — petite Montagne — région des Lacs — Orgelet, pour les communes de l'ex-communauté de communes Jura Sud.
Afficher plus
Les prestations concernent la fourniture et la pose de boxes individuels de stationnement pour vélos, ainsi que la fourniture d'arceaux individuels de stationnement pour vélos de type U renversé.
Informations complémentaires:
Le marché issu du lot 2 est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté par l'émission de bons de commandes, sans montant minimal et sans montant maximal.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-05-19 📅
Nom: Sbtp
Adresse postale: 8 avenue Arsène d'Arsonval
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Code postal: 01008
Pays: France 🇫🇷
Jura 🏙️
Valeur totale du marché: 170 650 EUR 💰
Nom: Altinnova
Adresse postale: ZAC des Plaines
Commune postale: Bonson
Code postal: 42160
Valeur totale du marché: 318 510 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
4
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: r.ferrazzi@parc-haut-jura.fr 📧
Adresse Internet: http://www.parc-haut-jura.fr/ 🌏
Source: OJS 2021/S 123-325706 (2021-06-24)
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