fourniture De Biens Culturels Pour La Bibliothèque Départementale De Prêt Et Les Archives Départementales Des Hautes-Alpes
Département des Hautes-Alpes
la consultation concerne la fourniture de biens culturels (Livres, Disques Compacts "Cd" Et Disques Numériques Polyvalents "Dvd & Blu-Ray") pour la Bibliothèque Départementale de prêt et les Archives DépartementalesL'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.L'estimation Ht annuelle par lot est de :- lot 1 = 13 400 euros- lot 2 = 33 000 euros- lot 3 = 21 000 euros- lot 4 = 39 000 euros- lot 5 = 18 000 euros- lot 6 = 27 000 euros.Les lots suivants seront passés selon une procédure adaptée, distincte de la présente consultation, conformément aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 2° du Code de la commande publique :Lot no7:romans policiers et littératures de l'imaginairelot no8:audiolivres et livres spécifiques (Tva 20%)lot no9:romans étrangers non francophones en version originale
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-11-22. L'appel d'offres a été publié le 2021-10-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Livres imprimés › Livres de bibliothèque
- • Supports de mémoire › Disques numériques polyvalents (DVD)
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-10-20 | Avis de marché |
| 2022-02-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Numéro de référence: 2021-Fcs-Cd05-0103
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Code CPV supplémentaire: Livres de bibliothèque 📦
Disques numériques polyvalents (DVD) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hautes-Alpes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: departement des hautes-alpes
Adresse postale: hôtel du Département, Place Saint-Arnoux, Cs 66005
Code postal: 05008
Commune postale: Gap
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.hautes-alpes.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://marchespublics.hautes-alpes.fr 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.hautes-alpes.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-20 📅
Date limite de soumission: 2021-11-22 📅
Date de publication: 2021-10-25 📅
Date de début: 2022-02-01 📅
Date de fin: 2023-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 207-541125
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires
le montant maximum de la période initiale est de 26 800 euro(s) (H.T.).
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 6
Intitulé du lot: livres documentaires adultes : généralités, information, informatique, philosophie, parapsychologie, psychologie, religions, sciences sociales, littérature, langage, fonds professionnel, fonds local
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements: le contrat peut être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Informations complémentaires: le montant maximum de la période initiale est de 26 800 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: sciences pures, Technologies, Beaux- arts, Arts décoratifs et loisirs, Sports, Géographie, Histoire
Numéro du lot: 2
Brève description:
Informations complémentaires: le montant maximum de la période initiale est de 66 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: romans français et étrangers
Numéro du lot: 3
Brève description:
Informations complémentaires: le montant maximum de la période initiale est de 42 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: livres jeunesse
Numéro du lot: 4
Brève description:
Informations complémentaires: le montant maximum de la période initiale est de 78 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: bandes dessinées
Numéro du lot: 5
Brève description:
Informations complémentaires: le montant maximum de la période initiale est de 36 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: dvd et Blu-Ray
Numéro du lot: 6
Brève description:
Informations complémentaires: le montant maximum de la période initiale est de 54 000 euro(s) (H.T.).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département des Hautes-Alpes 05000 - gap
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-11-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: département des Hautes-Alpes
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 80
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 10
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22050001100089
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.hautes-alpes.fr 🌏
URL des documents: http://marchespublics.hautes-alpes.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2021/S 207-541125 (2021-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Numéro de référence: 2021-Fcs-Cd05-0103
Brève description:
la consultation concerne la fourniture de biens culturels (Livres, Disques Compacts "Cd" Et Disques Numériques Polyvalents "Dvd & Blu-Ray") pour la Bibliothèque Départementale de prêt et les Archives DépartementalesL'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.L'estimation Ht annuelle par lot est de :- lot 1 = 13 400 euros- lot 2 = 33 000 euros- lot 3 = 21 000 euros- lot 4 = 39 000 euros- lot 5 = 18 000 euros- lot 6 = 27 000 euros.Les lots suivants seront passés selon une procédure adaptée, distincte de la présente consultation, conformément aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 2° du Code de la commande publique :Lot no7:romans policiers et littératures de l'imaginairelot no8:audiolivres et livres spécifiques (Tva 20%)lot no9:romans étrangers non francophones en version originale
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Code CPV supplémentaire: Livres de bibliothèque 📦
Disques numériques polyvalents (DVD) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hautes-Alpes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: departement des hautes-alpes
Adresse postale: hôtel du Département, Place Saint-Arnoux, Cs 66005
Code postal: 05008
Commune postale: Gap
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.hautes-alpes.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://marchespublics.hautes-alpes.fr 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.hautes-alpes.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-20 📅
Date limite de soumission: 2021-11-22 📅
Date de publication: 2021-10-25 📅
Date de début: 2022-02-01 📅
Date de fin: 2023-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 207-541125
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires
le montant maximum de la période initiale est de 26 800 euro(s) (H.T.).
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 6
Intitulé du lot: livres documentaires adultes : généralités, information, informatique, philosophie, parapsychologie, psychologie, religions, sciences sociales, littérature, langage, fonds professionnel, fonds local
Numéro du lot: 1
Brève description:
concerne la fourniture de livres documentaires pour les adultes dans les thématiquesprécitées. Sont inclus en littérature la poésie et le théâtre, en langage les romansétrangers adultes en langue originale, en fonds local tout livre d'intérêt local
Valeur estimée hors TVA: 107 200 EUR 💰
Description des renouvellements: le contrat peut être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Informations complémentaires: le montant maximum de la période initiale est de 26 800 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: sciences pures, Technologies, Beaux- arts, Arts décoratifs et loisirs, Sports, Géographie, Histoire
Numéro du lot: 2
Brève description:
concerne la fourniture de livres documentaires pour les adultes, livres documentairesen gros caractères
Valeur estimée hors TVA: 264 000 EUR 💰
Informations complémentaires: le montant maximum de la période initiale est de 66 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: romans français et étrangers
Numéro du lot: 3
Brève description:
concerne la fourniture de tous types de romans pour les adultes, et romans en groscaractères
Valeur estimée hors TVA: 168 000 EUR 💰
Informations complémentaires: le montant maximum de la période initiale est de 42 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: livres jeunesse
Numéro du lot: 4
Brève description:
concerne la fourniture de tous types de livres de fiction et documentaires, et livresétrangers parus en édition jeunesse
Valeur estimée hors TVA: 312 000 EUR 💰
Informations complémentaires: le montant maximum de la période initiale est de 78 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: bandes dessinées
Numéro du lot: 5
Brève description:
concerne la fourniture des livres de bande dessinée d?éditeurs principalementfrancophones pour les jeunes et pour les adultes
Valeur estimée hors TVA: 144 000 EUR 💰
Informations complémentaires: le montant maximum de la période initiale est de 36 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: dvd et Blu-Ray
Numéro du lot: 6
Brève description:
concerne la fourniture de tous types de Dvd et disques Blu Ray de zone 2 destinésà être visionnés sur place ou empruntés à domicile
Valeur estimée hors TVA: 216 000 EUR 💰
Informations complémentaires: le montant maximum de la période initiale est de 54 000 euro(s) (H.T.).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département des Hautes-Alpes 05000 - gap
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesindication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contratliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus
Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix des prestations annexes sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Fonds propres
Afficher plus
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-11-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: département des Hautes-Alpes
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 80
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 10
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22050001100089
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.hautes-alpes.fr 🌏
URL des documents: http://marchespublics.hautes-alpes.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.hautes-alpes.fr -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôtdu pli sur le profil d'acheteur.La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.Les lots passés selon une procédure adaptée distincte sont listés au règlement de la consultation.Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
il est possible d'exercer contre la présente procédure de passation, devant le président du Tribunal Administratif de Marseille, l'un ou l'autre des deux référés suivants (l'un étant exclusif de l'autre) :- un référé pré-contractuel dans les conditions prévues à l'article L.551-1 du code de justice administrative (Cja) ;- un référé contractuel dans les conditions prévues aux articles L.551-13 et suivants du Cja.Il sera également possible, aux candidats évincés ou à des tiers, de déposer un recours en contestation de validité du contrat (recours de plein contentieux), devant le Tribunal Administratif de Marseille, dans un délai de deux mois, à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (Ce, ass. 16 juillet 2007 no 291545, Ce, 04 avril 2014 no 358994)
Afficher plus
Avis d'attribution de marché (2022-02-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 1 300 600 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-14 📅
Date de publication: 2022-02-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 035-088392
Se réfère à l'avis: 2021/S 207-541125
Numéro JO-S: 35
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département des Hautes-Alpes 05000 Gap
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-01-19 📅
Nom: librairie La Loupiote
Adresse postale: 26 rue Jean Eymar
Commune postale: Gap
Code postal: 05000
Pays: France 🇫🇷
Hautes-Alpes 🏙️
Valeur totale du marché: 12921.19 EUR 💰
Nom: decitre Sa
Adresse postale: 16 rue Jean Desparmet
Commune postale: Lyon
Code postal: 69008
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 31 330 EUR 💰
20 410 EUR 💰
36217.19 EUR 💰
Nom: momie Folie Sas
Adresse postale: 1 rue lafayette
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 16 380 EUR 💰
Nom: sas Colaco
Adresse postale: zac Du Paisy - 9 Chemin des Hirondelles
Commune postale: Dardilly
Code postal: 69570
Valeur totale du marché: 577.89 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Référence
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la consultation concerne la fourniture de biens culturels (Livres, Disques Compacts "Cd" Et Disques Numériques Polyvalents "Dvd & Blu-Ray") pour la Bibliothèque Départementale de prêt et les Archives DépartementalesL'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.L'estimation Ht annuelle par lot est de :- lot 1 = 13 400 euros- lot 2 = 33 000 euros- lot 3 = 21 000 euros- lot 4 = 39 000 euros- lot 5 = 18 000 euros- lot 6 = 27 000 euros.Les lots suivants seront passés selon une procédure adaptée, distincte de la présente consultation, conformément aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 2° du Code de la commande publique :Lot no7:romans policiers et littératures de l'imaginairelot no8:audiolivres et livres spécifiques (Tva 20%)lot no9:ro
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-14 📅
Date de publication: 2022-02-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 035-088392
Se réfère à l'avis: 2021/S 207-541125
Numéro JO-S: 35
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département des Hautes-Alpes 05000 Gap
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-01-19 📅
Nom: librairie La Loupiote
Adresse postale: 26 rue Jean Eymar
Commune postale: Gap
Code postal: 05000
Pays: France 🇫🇷
Hautes-Alpes 🏙️
Valeur totale du marché: 12921.19 EUR 💰
Nom: decitre Sa
Adresse postale: 16 rue Jean Desparmet
Commune postale: Lyon
Code postal: 69008
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 31 330 EUR 💰
20 410 EUR 💰
36217.19 EUR 💰
Nom: momie Folie Sas
Adresse postale: 1 rue lafayette
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 16 380 EUR 💰
Nom: sas Colaco
Adresse postale: zac Du Paisy - 9 Chemin des Hirondelles
Commune postale: Dardilly
Code postal: 69570
Valeur totale du marché: 577.89 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Référence
Informations complémentaires
le montant ci-dessus mentionné par lot est composé du prix des prestations annexes (Dqe) et du montant annuel remisé des dépenses estimées.Accord-cadre avec maximum (maximum identique par période)
Source: OJS 2022/S 035-088392 (2022-02-14)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Imprimés et produits connexes (>20 nouveaux marchés)