la consultation concerne la fourniture de biens culturels (Livres, Disques Compacts "Cd" Et Disques Numériques Polyvalents "Dvd & Blu-Ray") pour la Bibliothèque Départementale de prêt et les Archives DépartementalesL'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.L'estimation Ht annuelle par lot est de :- lot 1 = 13 400 euros- lot 2 = 33 000 euros- lot 3 = 21 000 euros- lot 4 = 39 000 euros- lot 5 = 18 000 euros- lot 6 = 27 000 euros.Les lots suivants seront passés selon une procédure adaptée, distincte de la présente consultation, conformément aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 2° du Code de la commande publique :Lot no7:romans policiers et littératures de l'imaginairelot no8:audiolivres et livres spécifiques (Tva 20%)lot no9:romans étrangers non francophones en version originale
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-11-22.
L'appel d'offres a été publié le 2021-10-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture De Biens Culturels Pour La Bibliothèque Départementale De Prêt Et Les Archives Départementales Des Hautes-Alpes
2021-Fcs-Cd05-0103”
Produits/services: Livres de bibliothèque📦
Brève description:
“la consultation concerne la fourniture de biens culturels (Livres, Disques Compacts "Cd" Et Disques Numériques Polyvalents "Dvd & Blu-Ray") pour la...”
Brève description
la consultation concerne la fourniture de biens culturels (Livres, Disques Compacts "Cd" Et Disques Numériques Polyvalents "Dvd & Blu-Ray") pour la Bibliothèque Départementale de prêt et les Archives DépartementalesL'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.L'estimation Ht annuelle par lot est de :- lot 1 = 13 400 euros- lot 2 = 33 000 euros- lot 3 = 21 000 euros- lot 4 = 39 000 euros- lot 5 = 18 000 euros- lot 6 = 27 000 euros.Les lots suivants seront passés selon une procédure adaptée, distincte de la présente consultation, conformément aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 2° du Code de la commande publique :Lot no7:romans policiers et littératures de l'imaginairelot no8:audiolivres et livres spécifiques (Tva 20%)lot no9:romans étrangers non francophones en version originale
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque📦
Produits/services supplémentaires: Disques numériques polyvalents (DVD)📦
Lieu d'exécution: Hautes-Alpes 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: département des Hautes-Alpes 05000 - gap
Description du marché:
“concerne la fourniture de livres documentaires pour les adultes dans les thématiquesprécitées. Sont inclus en littérature la poésie et le théâtre, en...”
Description du marché
concerne la fourniture de livres documentaires pour les adultes dans les thématiquesprécitées. Sont inclus en littérature la poésie et le théâtre, en langage les romansétrangers adultes en langue originale, en fonds local tout livre d'intérêt local
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 80
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 10
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 107 200 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2022-02-01 📅
Date de fin: 2023-02-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: le contrat peut être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Informations complémentaires: le montant maximum de la période initiale est de 26 800 euro(s) (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“sciences pures, Technologies, Beaux- arts, Arts décoratifs et loisirs, Sports, Géographie, Histoire” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“concerne la fourniture de livres documentaires pour les adultes, livres documentairesen gros caractères” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 264 000 💰
Description
Informations complémentaires: le montant maximum de la période initiale est de 66 000 euro(s) (H.T.).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: romans français et étrangers
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“concerne la fourniture de tous types de romans pour les adultes, et romans en groscaractères” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 168 000 💰
Description
Informations complémentaires: le montant maximum de la période initiale est de 42 000 euro(s) (H.T.).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: livres jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“concerne la fourniture de tous types de livres de fiction et documentaires, et livresétrangers parus en édition jeunesse” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 312 000 💰
Description
Informations complémentaires: le montant maximum de la période initiale est de 78 000 euro(s) (H.T.).
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bandes dessinées
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“concerne la fourniture des livres de bande dessinée d?éditeurs principalementfrancophones pour les jeunes et pour les adultes” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 144 000 💰
Description
Informations complémentaires: le montant maximum de la période initiale est de 36 000 euro(s) (H.T.).
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: dvd et Blu-Ray
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“concerne la fourniture de tous types de Dvd et disques Blu Ray de zone 2 destinésà être visionnés sur place ou empruntés à domicile” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 216 000 💰
Description
Informations complémentaires: le montant maximum de la période initiale est de 54 000 euro(s) (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesindication...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesindication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contratliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix des prestations annexes sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Fonds propres
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-11-22
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-11-23
12:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): département des Hautes-Alpes
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.hautes-alpes.fr -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôtdu pli sur le profil d'acheteur.La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.Les lots passés selon une procédure adaptée distincte sont listés au règlement de la consultation.Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“il est possible d'exercer contre la présente procédure de passation, devant le président du Tribunal Administratif de Marseille, l'un ou l'autre des deux...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
il est possible d'exercer contre la présente procédure de passation, devant le président du Tribunal Administratif de Marseille, l'un ou l'autre des deux référés suivants (l'un étant exclusif de l'autre) :- un référé pré-contractuel dans les conditions prévues à l'article L.551-1 du code de justice administrative (Cja) ;- un référé contractuel dans les conditions prévues aux articles L.551-13 et suivants du Cja.Il sera également possible, aux candidats évincés ou à des tiers, de déposer un recours en contestation de validité du contrat (recours de plein contentieux), devant le Tribunal Administratif de Marseille, dans un délai de deux mois, à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (Ce, ass. 16 juillet 2007 no 291545, Ce, 04 avril 2014 no 358994)
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Source: OJS 2021/S 207-541125 (2021-10-20)
Avis d'attribution de marché (2022-02-14) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“la consultation concerne la fourniture de biens culturels (Livres, Disques Compacts "Cd" Et Disques Numériques Polyvalents "Dvd & Blu-Ray") pour la...”
Brève description
la consultation concerne la fourniture de biens culturels (Livres, Disques Compacts "Cd" Et Disques Numériques Polyvalents "Dvd & Blu-Ray") pour la Bibliothèque Départementale de prêt et les Archives DépartementalesL'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.L'estimation Ht annuelle par lot est de :- lot 1 = 13 400 euros- lot 2 = 33 000 euros- lot 3 = 21 000 euros- lot 4 = 39 000 euros- lot 5 = 18 000 euros- lot 6 = 27 000 euros.Les lots suivants seront passés selon une procédure adaptée, distincte de la présente consultation, conformément aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 2° du Code de la commande publique :Lot no7:romans policiers et littératures de l'imaginairelot no8:audiolivres et livres spécifiques (Tva 20%)lot no9:ro
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 300 600 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: département des Hautes-Alpes 05000 Gap
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 207-541125
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Date de conclusion du contrat: 2022-01-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: librairie La Loupiote
Adresse postale: 26 rue Jean Eymar
Commune postale: Gap
Code postal: 05000
Pays: France 🇫🇷
Région: Hautes-Alpes 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12921.19 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 202100pf21-121
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“sciences pures, Technologies, Beaux- arts, Arts décoratifs et loisirs, Sports, Géographie, Histoire” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: decitre Sa
Adresse postale: 16 rue Jean Desparmet
Commune postale: Lyon
Code postal: 69008
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 31 330 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 202100pf21-122
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: romans français et étrangers
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 410 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 202100pf21-123
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: livres jeunesse
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 36217.19 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 202100pf21-124
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: bandes dessinées
Nom et adresse du contractant
Nom: momie Folie Sas
Adresse postale: 1 rue lafayette
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Région: Isère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 380 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 202100pf21-125
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: dvd et Blu-Ray
Nom et adresse du contractant
Nom: sas Colaco
Adresse postale: zac Du Paisy - 9 Chemin des Hirondelles
Commune postale: Dardilly
Code postal: 69570
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 577.89 💰
“le montant ci-dessus mentionné par lot est composé du prix des prestations annexes (Dqe) et du montant annuel remisé des dépenses estimées.Accord-cadre avec...”
le montant ci-dessus mentionné par lot est composé du prix des prestations annexes (Dqe) et du montant annuel remisé des dépenses estimées.Accord-cadre avec maximum (maximum identique par période)
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Source: OJS 2022/S 035-088392 (2022-02-14)