fourniture de banderoles pour la Région Provence-Alpes-Côte d'azur (2 lots)
Région Provence Alpes Côte d'Azur
la consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R2161-2 à R2161-5 et R2162-1 et suivants, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique.Le marché est conclu par voie d'accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles (exécuté au moyen de bons de commande) et à prix unitaires avec un seul attributaire par lot.Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-11-22. L'appel d'offres a été publié le 2021-10-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-10-20 | Avis de marché |
| 2022-07-01 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits d'information et de promotion
Numéro de référence: 2021-294
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits d'information et de promotion 📦
Code CPV supplémentaire: Produits d'information et de promotion 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: région Provence Alpes Côte d'azur
Adresse postale: hotel de Région, 27 Place Jules Guesde
Code postal: 13481
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: http://www.maregionsud.fr 🌏
Courrier électronique: servicedesmarches@regionpaca.fr 📧
Téléphone: +33 491575057 📞
Fax: +33 491575064 📠
URL des documents: http://achat.maregionsud.fr 🌏
URL pour la participation: http://achat.maregionsud.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-20 📅
Date limite de soumission: 2021-11-22 📅
Date de publication: 2021-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 207-540845
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: banderoles en intissé au logo Région Provence-Alpes-Côte d'azur
Numéro du lot: 1
Brève description: banderoles en intissé au logo Région Provence-Alpes-Côte d'azur
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 2
Brève description: banderoles bâche en Pvc au logo Région Provence-Alpes-Côte d'azur
Informations complémentaires:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-11-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): -Qualité technique de la banderole évaluée à partir de l'échantillon et de sa fiche technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 23130002100012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://achat.maregionsud.fr 🌏
URL des documents: http://achat.maregionsud.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif Inter-Régional de Règlement Amiable des Litiges (Cciral) : Préfecture de la région Provence - alpes - côte d'azur - secrétariat général pour les affaires régionales
Adresse postale: place Félix-Baret , Cs 80001
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 484354460 📠
Adresse Internet: http://www.paca.pref.gouv.fr 🌏
Source: OJS 2021/S 207-540845 (2021-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits d'information et de promotion
Numéro de référence: 2021-294
Brève description:
la consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R2161-2 à R2161-5 et R2162-1 et suivants, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique.Le marché est conclu par voie d'accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles (exécuté au moyen de bons de commande) et à prix unitaires avec un seul attributaire par lot.Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits d'information et de promotion 📦
Code CPV supplémentaire: Produits d'information et de promotion 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: région Provence Alpes Côte d'azur
Adresse postale: hotel de Région, 27 Place Jules Guesde
Code postal: 13481
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: http://www.maregionsud.fr 🌏
Courrier électronique: servicedesmarches@regionpaca.fr 📧
Téléphone: +33 491575057 📞
Fax: +33 491575064 📠
URL des documents: http://achat.maregionsud.fr 🌏
URL pour la participation: http://achat.maregionsud.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-20 📅
Date limite de soumission: 2021-11-22 📅
Date de publication: 2021-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 207-540845
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires
la durée de l'accord-cadre est d'un an reconductible 3 fois pour périodes d'égale durée sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans.Il n'y a pas de montant minimum annuel.Le montant maximum annuel est de 20 000 euro(s) (H.T.).
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: banderoles en intissé au logo Région Provence-Alpes-Côte d'azur
Numéro du lot: 1
Brève description: banderoles en intissé au logo Région Provence-Alpes-Côte d'azur
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
la durée des accords-cadres est d'un an reconductible 3 fois pour périodes d'égale durée sans que leur durée totale puisse excéder 4 ans
Nom du projet ou programme financé par l’UE: le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen
Informations complémentaires:
la durée de l'accord-cadre est d'un an reconductible 3 fois pour périodes d'égale durée sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans.Il n'y a pas de montant minimum annuel.Le montant maximum annuel est de 20 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: banderoles bâche en Pvc au logo Région Provence-Alpes-Côte d'azur
Numéro du lot: 2
Brève description: banderoles bâche en Pvc au logo Région Provence-Alpes-Côte d'azur
Informations complémentaires:
la durée de l'accord-cadre est d'un an reconductible 3 fois pour périodes d'égale durée sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans.Il n'y a pas de montant minimum annuel.Le montant maximum annuel est de 30 000 euro(s) (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.Lettre de candidature (ou Dc1), obligatoire seulement en cas présentation sous forme de groupement (et la désignation du mandataire par ses cotraitants)
Situation économique et financière:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle:
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-11-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): -Qualité technique de la banderole évaluée à partir de l'échantillon et de sa fiche technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 23130002100012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://achat.maregionsud.fr 🌏
URL des documents: http://achat.maregionsud.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://achat.maregionsud.fr -
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif Inter-Régional de Règlement Amiable des Litiges (Cciral) : Préfecture de la région Provence - alpes - côte d'azur - secrétariat général pour les affaires régionales
Adresse postale: place Félix-Baret , Cs 80001
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 484354460 📠
Adresse Internet: http://www.paca.pref.gouv.fr 🌏
Source: OJS 2021/S 207-540845 (2021-10-20)
Avis d'attribution de marché (2022-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 5 530 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-01 📅
Date de publication: 2022-07-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 128-364300
Se réfère à l'avis: 2021/S 207-540845
Numéro JO-S: 128
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-06-27 📅
Nom: comtesse De Provence
Adresse postale: 25 Bd De St Marcel
Commune postale: Marseille
Code postal: 13301
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 4 900 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-06-23 📅
Nom: ims Image Media Sud Sarl
Adresse postale: 11 Ave Malaussena
Commune postale: Nice
Code postal: 06000
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 630 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
10
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2022/S 128-364300 (2022-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 5 530 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-01 📅
Date de publication: 2022-07-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 128-364300
Se réfère à l'avis: 2021/S 207-540845
Numéro JO-S: 128
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-06-27 📅
Nom: comtesse De Provence
Adresse postale: 25 Bd De St Marcel
Commune postale: Marseille
Code postal: 13301
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 4 900 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-06-23 📅
Nom: ims Image Media Sud Sarl
Adresse postale: 11 Ave Malaussena
Commune postale: Nice
Code postal: 06000
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 630 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
10
Référence
Informations complémentaires
lot 1 : Banderoles en intissé au logo Région Provence-Alpes-Côte d'azurmontant du marché : 4 900 euro(s) HtLot 2 : Banderoles bâche en Pvc au logo Région Provence-Alpes-Côte d'azurmontant du marché : 630 euro(s) HtDurée du marché : un an à compter de la notification, reconductible 3 fois par périodes d'égale durée par reconduction express sa durée totale 4 ansle marché et ses pièces constitutives sont consultables dans le respect des secrets protégés par la loi au Service de la Commande Publique de la Région Provence-Alpes-Côte d'azur : Bureau 528 - 5ème étage - bâtiment Alpes 34, rue Sainte Barbe 13001 Marseille, sur prise de rendez-vous 72 heures avantcompétence juridictionnelle : tribunal administratif de Marseille : 22 rue Breteuil 13006 MarseilleRenseignements complémentaires : hôtel de Région Provence Alpes Côte d'azur, Service des Marchés : 27 place Jules Guesde 13481 Marseille Cedex 20 - tél : 04 91 57 51 52 - fax : 04 91 57 50 64
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