Fourniture de bacs, colonnes aériennes, colonnes enterrées et semi-enterrées pour la collecte des produits recycables et ordures ménagères

Communauté de communes Coeur du Var

La présente consultation a pour objet les fournitures suivantes:
— conteneurs pour la collecte des produits recyclables (multi-matériaux), des ordures ménagères, des déchets collectés dans le cadre de la redevance spéciale et des déchets fermentescibles ainsi que les déchets produits pendant les manifestations;
— colonnes aériennes en plastique pour la collecte des ordures ménagères, du verre, des emballages et des papiers (multi-matériaux) et des cartions;
— colonnes aériennes en métal pour la collecte des ordures ménagères, du verre, des emballages et des papiers (multi-matériaux) et des cartons;
— colonnes enterrées et semi-enterrées pour la collecte des ordures ménagères, du verre, des emballages et des papiers (multi-matériaux) la description détaillée des prestations et leurs spécifications techniques sont précisées dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) commun à tous les lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-06-11. L'appel d'offres a été publié le 2021-05-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-05-11 Avis de marché
2021-10-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Brève description:
La présente consultation a pour objet les fournitures suivantes: — conteneurs pour la collecte des produits recyclables (multi-matériaux), des ordures ménagères, des déchets collectés dans le cadre de la redevance spéciale et des déchets fermentescibles ainsi que les déchets produits pendant les manifestations; — colonnes aériennes en plastique pour la collecte des ordures ménagères, du verre, des emballages et des papiers (multi-matériaux) et des cartions; — colonnes aériennes en métal pour la collecte des ordures ménagères, du verre, des emballages et des papiers (multi-matériaux) et des cartons; — colonnes enterrées et semi-enterrées pour la collecte des ordures ménagères, du verre, des emballages et des papiers (multi-matériaux) la description détaillée des prestations et leurs spécifications techniques sont précisées dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) commun à tous les lots.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Cœur du Var
Adresse postale: quartier Précoumin — route de Toulon
Code postal: 83340
Commune postale: Le Luc-en-Provence
Contact
Adresse Internet: https://www.coeurduvar.com 🌏
Courrier électronique: yferhat@coeurduvar.com 📧
Téléphone: +33 498104350 📞
Fax: +33 494995675 📠
URL des documents: https://emarches.coeurduvar.com/ 🌏
URL pour la participation: https://www.emarches.coeurduvar.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-11 📅
Date limite de soumission: 2021-06-11 📅
Date de publication: 2021-05-14 📅
Date de début: 2021-08-01 📅
Date de fin: 2022-07-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 093-241318
Numéro JO-S: 93
Informations complémentaires
Le plis contenant les candidature et l'offre sera transmis et déposé obligatoirement par voie électronique sur le site: https://emarches.coeurduvar.com/.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet les fournitures suivantes:
— conteneurs pour la collecte des produits recyclables (multi-matériaux), des ordures ménagères, des déchets collectés dans le cadre de la redevance spéciale et des déchets fermentescibles ainsi que les déchets produits pendant les manifestations;
— colonnes aériennes en plastique pour la collecte des ordures ménagères, du verre, des emballages et des papiers (multi-matériaux) et des cartions;
— colonnes aériennes en métal pour la collecte des ordures ménagères, du verre, des emballages et des papiers (multi-matériaux) et des cartons;
— colonnes enterrées et semi-enterrées pour la collecte des ordures ménagères, du verre, des emballages et des papiers (multi-matériaux) la description détaillée des prestations et leurs spécifications techniques sont précisées dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) commun à tous les lots.
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Valeur totale estimée: 1 820 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 4
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: Fourniture de conteneurs
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fourniture de conteneurs 120, 240, 360, 660 l pour les ordures ménagères, le multi-matériaux (emballages et papiers), la redevance spéciale, les déchets produits lors des manifestations et les pièces détachées.
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour une durée de douze mois à compter du 1.8.2021. L'exécution des prestations commenceront quant à elles à courir à compter de la notification d'un Ordre de service (OS) ou d'un bon de commande valant OS. Il pourra être tacitement reconduit trois (3) fois, sans que sa durée totale ne dépasse 48 mois, conformément à l'article L. 2125-1 alinéa 1 du CCP.
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Intitulé du lot: Fourniture de colonnes aériennes plastiques
Numéro du lot: 2
Brève description:
Fourniture de colonnes aériennes en plastique pour les ordures ménagères, pour le multi- matériaux (emballages et les papiers), pour le verre, le carton et les pièces détachées.
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de colonnes aériennes métalliques
Numéro du lot: 3
Brève description:
Fourniture de colonnes aériennes en métal pour les ordures ménagères, pour le multi- matériaux (emballages et les papiers), pour le verre et les cartons.
Valeur estimée hors TVA: 760 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de colonnes enterrées et semi-enterrées
Numéro du lot: 4
Brève description:
Fourniture, déchargement et pose des colonnes enterrées et de colonnes semi-enterrées pour la collecte des ordures ménagères, des emballages et des papiers, du verre.
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: La Communauté de communes Cœur du Var.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Afin de simplifier le traitement des dossiers et alléger la charge administrative des entreprises chaque candidat fournira uniquement un document unique de marche européen et produira la même pièce pour chaque membre en cas de groupement ou de sous-traitant. Pour utiliser la fonctionnalité du DUME du profil acheteur, il convient de compléter pour justifier vos capacité à exécuter le marché, les éléments suivants:
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— exécution des services du type spécifié (références);
— capacités techniques et professionnelles (moyens humains, techniques et matériels, sous-traitance éventuelle);
— certificats de marque de qualité LNE (Laboratoire national d'essais) attestant de la qualité des matériels proposés, de l'année en cours.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Les modalités essentielles de financement et de paiement sont fixées aux articles R. 2192-10 et suivants du CCP, à savoir:
— règlement dématérialisé par mandat administratif suivi d'un virement bancaire;
— délai global de paiement: il ne pourra excéder 30 jours;
— facturation: les factures sont adressées à l'attention de M. le président — pôle Finances — les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de la Communauté de communes, au budget annexe du Pôle Valorisation des déchets.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Justification de l’accord-cadre:
Les prestations du présent marché s'inscrivent dans un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans minimum et sans maximum. le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er août 2021.il pourra être tacitement reconduit trois (3) fois, sans que sa durée totale ne dépasse 48 mois, conformément à l'article L2125-1 al.1 du CCP
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Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:
Les prestations du présent marché s'inscrivent dans un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans minimum et sans maximum. le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er août 2021.il pourra être tacitement reconduit trois (3) fois, sans que sa durée totale ne dépasse 48 mois, conformément à l'article L2125-1 al.1 du CCP
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Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-06-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Communauté de communes Cœur du var

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24830055000030
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de coopération intercommunale
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://www.emarches.coeurduvar.com/ 🌏
URL des documents: https://emarches.coeurduvar.com/ 🌏
Point de contact: Pôle commande publique et affaires juridiques
Téléphone: +33 498104369 📞
Courrier électronique: contact@coeurduvar.com 📧
Pays: Var 🏙️
Adresse Internet: http://www.coeurduvar.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Adresse Internet: http://www.ta-toulon.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— recours pour excès de pouvoir: deux mois à compter de la notification de la décision attaquée;
— référé précontractuel: jusqu'à la signature du marché;
— référé contractuel: en application de l'article R. 551-7 du code de la justice administrative;
— recours de plein contentieux: deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciracl
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 484354460 📠
Adresse Internet: http://www.prefectures-regions.gouv.fr/provence-alpes-cote-dazur/ 🌏
Source: OJS 2021/S 093-241318 (2021-05-11)
Avis d'attribution de marché (2021-10-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la présente consultation a pour objet les fournitures suivantes : - conteneurs pour la collecte des produits recyclables (multi matériaux), des ordures ménagères, des déchets collectés dans le cadre de la redevance spéciale et des déchets fermentescibles ainsi que les déchets produits pendant les manifestations.- Colonnes aériennes en plastique pour la collecte des ordures ménagères, du verre, des emballages et des papiers (multi matériaux) et des cartions - colonnes aériennes en métal pour la collecte des ordures ménagères, du verre, des emballages et des papiers (multi matériaux) et des cartons - colonnes enterrées et semi-enterrées pour la collecte des ordures ménagères, du verre, des emballages et des papiers (multi matériaux)la description détaillée des prestations et leurs spécifications techniques sont précisées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp) commun à tous les lots
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Valeur totale du marché: 1 820 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté de Communes Coeur du Var
Adresse postale: quartier Précoumin - route de Toulon

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-18 📅
Date de publication: 2021-10-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 206-536416
Se réfère à l'avis: 2021/S 093-241318
Numéro JO-S: 206
Informations complémentaires
le plis contenant les candidature et l'offre sera transmis et déposé OBLIGATOIREMENT par voie électronique sur le site https://emarches.coeurduvar.com/

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fourniture de conteneurs
Brève description:
fourniture de conteneurs 120,240,360,660 litres pour les ordures ménagères, le multi matériaux (emballages et papiers), la redevance spéciale, les déchets produits lors des manifestations et les pièces détachées
Intitulé du lot: fourniture de colonnes aériennes plastiques
Brève description:
fourniture de colonnes aériennes en plastique pour les ordures ménagères, pour le multi matériaux (emballages et les papiers), pour le verre, le carton et les pièces détachées
Intitulé du lot: fourniture de colonnes aériennes métalliques
Brève description:
fourniture de colonnes aériennes en métal pour les ordures ménagères, pour le multi matériaux (emballages et les papiers), pour le verre et les cartons
Intitulé du lot: fourniture de colonnes enterrées et semi-enterrées
Brève description:
fourniture, déchargement et pose des colonnes enterrées et de colonnes semi-enterrées pour la collecte des ordures ménagères, des emballages et des papiers, du verre
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: la Communauté de Communes Coeur du Var

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-07-21 📅
Nom: contenur
Numéro d'enregistrement national: 42098820600140
Adresse postale: 3 de la claire
Commune postale: Lyon
Code postal: 69009
Pays: France 🇫🇷
Rhône-Alpes 🏙️
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Nom: sulo France
Numéro d'enregistrement national: 77815194401120
Adresse postale: 3 garibaldi
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Valeur totale du marché: 360 000 EUR 💰
760 000 EUR 💰
300 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
4

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement Public de Coopération Intercommunale
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de toulon
Organisme responsable des procédures de médiation
cciracl
Source: OJS 2021/S 206-536416 (2021-10-18)
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Région:
France Provence-Alpes-Côte d’Azur Provence-Alpes-Côte d’Azur Var
Fournisseurs:
Contenur Sulo France
Produits/services:
Équipement de transport et produits... Équipement de transport et pièces détachées divers Équipement routier Mobilier routier Mobilier urbain Conteneurs et poubelles de déchets