Dans le cadre de la promotion des activités de ses marques (bienvenue à la ferme, marchés des producteurs de pays et drive fermier notamment), l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture (APCA) renouvelle son marché de fourniture d'objets publicitaires, d'outils de promotion sur le lieu de vente et de services logistiques associés.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-06-04.
L'appel d'offres a été publié le 2021-04-28.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture d'objets publicitaires et d'outils de promotion sur le lieu de vente et services logistiques associés
2021-05”
Produits/services: Produits d'information et de promotion📦
Brève description:
“Dans le cadre de la promotion des activités de ses marques (bienvenue à la ferme, marchés des producteurs de pays et drive fermier notamment), l'Assemblée...”
Brève description
Dans le cadre de la promotion des activités de ses marques (bienvenue à la ferme, marchés des producteurs de pays et drive fermier notamment), l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture (APCA) renouvelle son marché de fourniture d'objets publicitaires, d'outils de promotion sur le lieu de vente et de services logistiques associés.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 4 400 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1 «Petits objets publicitaires»
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits d'information et de promotion📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Description du marché:
“Fourniture de petits objets publicitaires personnalisables (stylos, crayons, ballons, mugs…).
Une alternative «durable» des objets pourra être proposée...”
Description du marché
Fourniture de petits objets publicitaires personnalisables (stylos, crayons, ballons, mugs…).
Une alternative «durable» des objets pourra être proposée (voir article 6.4 — PSE facultative — BPU «durable» du règlement de la consultation).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le lot est exécutoire à compter de sa notification et restera en vigueur pour une durée initiale de douze mois.
Il pourra être reconduit, par période de...”
Description des renouvellements
Le lot est exécutoire à compter de sa notification et restera en vigueur pour une durée initiale de douze mois.
Il pourra être reconduit, par période de douze mois, dans la limite de trois reconductions.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 2 «Textiles»
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Textiles et articles connexes📦
Produits/services supplémentaires: Produits en cuir et textiles, matériaux en plastique et en caoutchouc📦
Description du marché:
“Fourniture de textiles personnalisables (nappes, casquettes, polos, t-shirts…).
Une alternative «durable» des objets pourra être proposée (voir article 6.4...”
Description du marché
Fourniture de textiles personnalisables (nappes, casquettes, polos, t-shirts…).
Une alternative «durable» des objets pourra être proposée (voir article 6.4 — PSE facultative — BPU «durable» du règlement de la consultation).
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 3 «Sacs et emballages»
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Sacs et sachets📦
Produits/services supplémentaires: Sacs en textile📦
Produits/services supplémentaires: Serviettes personnelles à jeter📦
Description du marché:
“Fourniture de sacs et emballages (sacs, serviettes, tote bag, papier ingraissable…).
Une alternative «durable» des objets pourra être proposée (voir article...”
Description du marché
Fourniture de sacs et emballages (sacs, serviettes, tote bag, papier ingraissable…).
Une alternative «durable» des objets pourra être proposée (voir article 6.4 — PSE facultative — BPU «durable» du règlement de la consultation).
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 4 «Signalétique magasin»
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Panneaux📦
Description du marché:
“Fourniture de signalétique magasin (panonceaux, pancartes, oriflammes, kakémonos…).
Une alternative «durable» des objets pourra être proposée (voir article...”
Description du marché
Fourniture de signalétique magasin (panonceaux, pancartes, oriflammes, kakémonos…).
Une alternative «durable» des objets pourra être proposée (voir article 6.4 — PSE facultative — BPU «durable» du règlement de la consultation).
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 5 «Autocollants»
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Autocollants et bandes publicitaires📦
Produits/services supplémentaires: Étiquettes autocollantes📦
Description du marché:
“Fourniture d'autocollants et autres stickers.
Une alternative «durable» des objets pourra être proposée (voir article 6.4 — PSE facultative — BPU «durable»...”
Description du marché
Fourniture d'autocollants et autres stickers.
Une alternative «durable» des objets pourra être proposée (voir article 6.4 — PSE facultative — BPU «durable» du règlement de la consultation).
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 6 «Logistique»
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'envoi📦
Produits/services supplémentaires: Services de conditionnement et services connexes📦
Produits/services supplémentaires: Services de stockage et d'entreposage📦
Description du marché:
“Prestations de logistique (réception, stockage, reconditionnement et envoi de colis).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-06-04
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-06-07
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2025.
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Paris”
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Cette consultation peut faire l'objet:
— d'un référé précontractuel pouvant être introduit avant la conclusion du marché et jusqu'à sa date de notification...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Cette consultation peut faire l'objet:
— d'un référé précontractuel pouvant être introduit avant la conclusion du marché et jusqu'à sa date de notification (articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative);
— d'un référé contractuel pouvant être introduit après la signature du marché, au plus tard le 31 jour suivant la publication de l'avis d'attribution au JOUE ou, en l'absence de cette publication, jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la signature du marché (articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivants du code de justice administrative);
— d'un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat pouvant être introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (Conseil d'État, 4.4.2014, département de Tarn-et-Garonne, nº 358994).
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Source: OJS 2021/S 085-219215 (2021-04-28)
Informations complémentaires (2021-05-11) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Assemblée permanente chambres agriculture
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture d'objets publicitaires et d'outils de promotion sur le lieu de vente et services logistiques associés”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 085-219215
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-06-04 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-07-05 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2021/S 093-242735 (2021-05-11)