Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture d'équipements, matériels, produits et articles associés nécessaires aux activités du centre technique municipal de la Ville de Fos-sur-Mer
2020-12-184”
Titre
Fourniture d'équipements, matériels, produits et articles associés nécessaires aux activités du centre technique municipal de la Ville de Fos-sur-Mer
2020-12-184
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Produits/services: Matériels électriques📦
Brève description:
“Fourniture d'équipements, matériels, produits et articles associés nécessaires aux activités du centre technique municipal de la Ville de Fos-sur-Mer.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 1 — fournitures électriques
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Matériels électriques📦
Produits/services supplémentaires: Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Fos-sur-Mer.
Description du marché:
“Fourniture d'équipements, matériels, produits et articles associés nécessaires aux activités du centre technique municipal de la Ville de Fos-sur-Mer (cinq...”
Description du marché
Fourniture d'équipements, matériels, produits et articles associés nécessaires aux activités du centre technique municipal de la Ville de Fos-sur-Mer (cinq lots).
Lot nº 1 — fournitures électriques.
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Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2021-08-07 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une durée d'un an (douze mois) à compter de sa prise d'effet, tacitement renouvelable deux fois pour la même durée, sans toutefois...”
Description des renouvellements
Le marché est conclu pour une durée d'un an (douze mois) à compter de sa prise d'effet, tacitement renouvelable deux fois pour la même durée, sans toutefois excéder trois ans (36 mois).
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Informations complémentaires:
“Les valeurs minimales et maximales du marché sont:
— montant minimal annuel en EUR HT: sans,
— montant maximal annuel en EUR HT sans,
— estimation annuelle...”
Informations complémentaires
Les valeurs minimales et maximales du marché sont:
— montant minimal annuel en EUR HT: sans,
— montant maximal annuel en EUR HT sans,
— estimation annuelle des dépenses 70 000 EUR HT.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 2 — peintures courantes
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Peintures et revêtements muraux📦
Description du marché:
“Fourniture d'équipements, matériels, produits et articles associés nécessaires aux activités du centre technique municipal de la Ville de Fos-sur-Mer (cinq...”
Description du marché
Fourniture d'équipements, matériels, produits et articles associés nécessaires aux activités du centre technique municipal de la Ville de Fos-sur-Mer (cinq lots).
Lot nº 2 — peintures courantes.
Afficher plus Durée de l'accord
Date de début: 2021-09-04 📅
Description
Informations complémentaires:
“Les valeurs minimales et maximales du marché sont:
— montant minimal annuel en EUR HT: sans,
— montant maximal annuel en EUR HT: 30 000 EUR HT.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 4 — quincaillerie, outillage, serrurerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Quincaillerie📦
Produits/services supplémentaires: Outils, serrures, clés, charnières, fermoirs, chaînes et ressorts📦
Description du marché:
“Fourniture d'équipements, matériels, produits et articles associés nécessaires aux activités du centre technique municipal de la Ville de Fos-sur-Mer (cinq...”
Description du marché
Fourniture d'équipements, matériels, produits et articles associés nécessaires aux activités du centre technique municipal de la Ville de Fos-sur-Mer (cinq lots).
Lot nº 4 — quincaillerie, outillage, serrurerie.
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Informations complémentaires:
“Valeurs minimales et maximales du marché sont:
— montant minimal annuel en EUR HT: sans,
– montant maximal annuel en EUR HT: sans,
— estimation annuelle des...”
Informations complémentaires
Valeurs minimales et maximales du marché sont:
— montant minimal annuel en EUR HT: sans,
– montant maximal annuel en EUR HT: sans,
— estimation annuelle des dépenses 40 000 EUR HT.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 6 — produits métallurgiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Barres, tiges, fils et profilés pour la construction📦
Produits/services supplémentaires: Matériaux de soudage📦
Description du marché:
“Fourniture d'équipements, matériels, produits et articles associés nécessaires aux activités du centre technique municipal de la Ville de Fos-sur-Mer (cinq...”
Description du marché
Fourniture d'équipements, matériels, produits et articles associés nécessaires aux activités du centre technique municipal de la Ville de Fos-sur-Mer (cinq lots).
Lot nº 6 — produits métallurgiques.
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Informations complémentaires:
“Les valeurs minimales et maximales du marché sont:
— montant minimal annuel en EUR HT: sans,
— montant maximal annuel en EUR HT: 15 000 EUR HT.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 8 — nettoyants industriels
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de nettoyage📦
Produits/services supplémentaires: Produits inorganiques chimiques📦
Description du marché:
“Fourniture d'équipements, matériels, produits et articles associés nécessaires aux activités du centre technique municipal de la Ville de Fos-sur-Mer (cinq...”
Description du marché
Fourniture d'équipements, matériels, produits et articles associés nécessaires aux activités du centre technique municipal de la Ville de Fos-sur-Mer (cinq lots).
Lot nº 8 — nettoyants industriels.
Afficher plus Durée de l'accord
Date de début: 2021-08-25 📅
Description
Informations complémentaires:
“Les valeurs minimales et maximales du marché sont:
— montant minimal annuel en EUR HT: sans,
— montant maximal annuel en EUR HT: 5 000 EUR HT.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Afin de faciliter le process d'attribution, le candidat peut, s'il le souhaite, remettre les éléments suivants au stade du dépôt de son pli:
— comme preuve...”
Liste et brève description des conditions
Afin de faciliter le process d'attribution, le candidat peut, s'il le souhaite, remettre les éléments suivants au stade du dépôt de son pli:
— comme preuve suffisante attestant que le candidat ne se trouve pas dans un cas d'exclusion mentionné aux articles L. 2141-1 et aux 1º et 3º de l'article L. 2141-4: une déclaration sur l'honneur (article 39-II de la loi 2016-1961 du 9.12.2016 relative à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique);
— comme preuve suffisante attestant que le candidat ne se trouve pas dans un cas d'exclusion mentionné à l'article L. 2141-2 du code de la commande publique: les certificats délivrés par les administrations et organismes compétents. La liste des impôts, taxes, contributions ou cotisations sociales devant donner lieu à délivrance d'un certificat ainsi que la liste des administrations et organismes compétents sont fixés par l'annexe 4 du code de la commande publique. Le candidat produit, établi à l'étranger produit un certificat établi par les administrations et organismes de son pays d'origine ou d'établissement.
Conformément à l'article R. 2143-8 du code de la commande publique, le cas échéant, le candidat produit les pièces prévues aux articles R. 1263-12, D. 8222-5 ou 5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail:
— comme preuve suffisante attestant que le candidat ne se trouve pas dans un cas d'exclusion mentionné à l'article L. 2141-3, la production d'un extrait du registre pertinent, tel qu'un extrait K, un extrait K bis, un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion. Lorsque le candidat est en redressement judiciaire, le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser:
—— soit, les formulaires DC1 et DC2 joints au dossier de...”
Liste et brève description des critères de sélection
— pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser:
—— soit, les formulaires DC1 et DC2 joints au dossier de consultation;
—— soit, le document unique de marché européen;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;
— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser:
—— soit, les formulaires DC1 et DC2 joints au dossier de...”
Liste et brève description des critères de sélection
— pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser:
—— soit, les formulaires DC1 et DC2 joints au dossier de consultation;
—— soit, le document unique de marché européen;
— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-04-01
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-04-02
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Dans trois ans si toutes les reconductions sont effectuées, pour l'ensemble des lots.” Informations complémentaires
“Appel d'offres ouvert définie aux articles R. 2124-1, R. 2124-3, R. 2124-5, R. 2131-16 et 17, R. 2143-1 et 2, R. 2124-2, R. 2151-1 à 5, R. 2161-2 à 5 du...”
Appel d'offres ouvert définie aux articles R. 2124-1, R. 2124-3, R. 2124-5, R. 2131-16 et 17, R. 2143-1 et 2, R. 2124-2, R. 2151-1 à 5, R. 2161-2 à 5 du code de la commande publique, faisant l'objet d'un avis d'appel public à la concurrence au BOAMP et au JOUE envoyé via le profil acheteur de la collectivité. La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique, à savoir, un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique, qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence et selon les modalités prévues dans l'accord-cadre.
Les valeurs minimales et maximales en EUR HT du marché sont:
— lot 1 minimum annuel: sans/maximum annuel: sans/estimation annuelle 70 000,
— lot 2 minimum annuel: sans/maximum annuel: 30 000,
— lot 4 minimum annuel: sans/maximum annuel: sans/estimation annuelle 40 000,
— lot 6 minimum annuel: sans/maximum annuel: 15 000,
— lot 8 minimum annuel: sans/maximum annuel: 5 000.
La présente consultation fait l'objet d'une décomposition, au sens des articles L. 2113-10 et R. 2113-1 du code la commande publique, en dix lots dont deux lots seront traités dans le cadre d'une procédure adaptée au sens de l'article R. 2123-1 du code de la commande publique: cf. article 2.2 du règlement de la consultation. La présente consultation concerne uniquement les lots 1, 2, 4, 6 et 8.
Délais: cf. article 3 du CCAP.
Description des prestations attendues: cf. CCTP. En application des dispositions des articles R. 2142-19 et 20 du code de la commande publique, les opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidat sous forme de groupement d'entreprises, de groupement solidaire ou de groupement conjoint, sous réserve du respect des règles relatives à la concurrence (cf. article 3.4.1 du RC). Le retrait des dossiers de consultation des entreprises se fait uniquement par voie électronique comme fixé à l'article 2.7.2 du règlement de la consultation. Le dossier de consultation doit être retiré par voie électronique à l'adresse internet suivante: http://www.achatpublic.com
Pour plus d'information, merci de vous référer à l'article 2.7.2 du règlement de la consultation.
Critères de notation:
Pour les lots 1 et 4: prix 50 % apprécié au regard du montant total HT du DQE du lot considéré/valeur technique 50 %: commodités d'accès et de navigation sur site internet dédié pour visualiser les articles ainsi que leurs caractéristiques techniques:
— facilité de chiffrage des devis et commande 20 %,
— compatibilité et adaptation avec matériel déjà existant sur la commune 10 %,
— potentiel et méthodologie relatif au SAV 10 %,
— démarche environnementale interne 10 %.
Pour les lots 2 et 6: prix 60 % apprécié au regard du montant total HT du DQE du lot considéré/valeur technique 40 %:
— méthodologie interne mise en œuvre pour la réalisation des prestations liées au marché 20 %,
— démarche environnementale interne 10 %,
— potentiel et méthodologie relatif au SAV 10 %.
Pour le lot 8: prix (50 %) apprécié au regard du montant total HT du DQE du lot 8/valeur technique 50 %:
— qualité des produits au regard des fiches techniques demandées (lignes 2/3/4/9/12/17/18/19/20/21/22 et 25 du BPU) 20 %;
— méthodologie générale interne relative à la mise en œuvre dans le cadre de l'exécution du marché ainsi que les moyens matériels et humains dédiés 20 %;
— démarche environnementale propre à la société 10 %.
Modalités essentielles de financement: ressources propres de la commune.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Fax: +33 491811387 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif inter régional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 22 boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491156374📞
Fax: +33 491156190 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voie de recours:
— référé précontractuel (CJA, articles L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs);
— référé contractuel (CJA, articles L. 551-13...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Voie de recours:
— référé précontractuel (CJA, articles L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs);
— référé contractuel (CJA, articles L. 551-13 et suivants);
— recours en contestation: (arrêt CE du 4.4.2014 Département Tarn-et-Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Fos-sur-Mer
Adresse postale: Direction de la commande publique, BP 5
Commune postale: Fos-sur-Mer Cedex
Code postal: 13771
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 442477078📞
Courrier électronique: lila.mehadji@mairie-fos-sur-mer.fr📧
Fax: +33 442488205 📠
Source: OJS 2021/S 038-094369 (2021-02-19)
Avis d'attribution de marché (2021-06-29) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture d'équipements, matériels, produits et articles associés nécessaires aux activités du centre technique municipal de la ville de Fos-sur-Mer
2020-12-184”
Titre
Fourniture d'équipements, matériels, produits et articles associés nécessaires aux activités du centre technique municipal de la ville de Fos-sur-Mer
2020-12-184
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Brève description:
“Fourniture d'équipements, matériels, produits et articles associés nécessaires aux activités du centre technique municipal de la ville de Fos-sur-Mer.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 480 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Lot n 1: fournitures électriques
Description
Description du marché:
“Fourniture d'équipements, matériels, produits et articles associés nécessaires aux activités du centre technique municipal de la ville de Fos-sur-Mer (cinq...”
Description du marché
Fourniture d'équipements, matériels, produits et articles associés nécessaires aux activités du centre technique municipal de la ville de Fos-sur-Mer (cinq lots). Lot n 1: fournitures électriques.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Sous-critère 1: commodités d'accès et de navigation sur site internet dédié pour visualiser les articles ainsi que leurs caractéristiques techniques —...”
Critère de qualité (nom)
Sous-critère 1: commodités d'accès et de navigation sur site internet dédié pour visualiser les articles ainsi que leurs caractéristiques techniques — facilité de chiffrage des devis et commande
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Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom):
“Sous-critère 2: compatibilité et adaptation avec matériel déjà existant sur la commune”
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Sous-critère 3: potentiel et méthodologie relatif au SAV
Critère de qualité (nom): Sous-critère 4: démarche environnementale interne
Critère de coût (nom): Apprécié au regard du montant total HT du DQE du lot considéré
Critère de coût (pondération): 50
Champ d'application du marché
Titre: Lot n 2: peintures courantes
Description
Description du marché:
“Fourniture d'équipements, matériels, produits et articles associés nécessaires aux activités du centre technique municipal de la ville de Fos-sur-Mer (cinq...”
Description du marché
Fourniture d'équipements, matériels, produits et articles associés nécessaires aux activités du centre technique municipal de la ville de Fos-sur-Mer (cinq lots). Lot n 2: peintures courantes.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Sous-critère 1: méthodologie interne mise en œuvre pour la réalisation des prestations liées au marché”
Critère de qualité (nom): Sous-critère 2: démarche environnementale interne
Critère de coût (pondération): 60
Champ d'application du marché
Titre: Lot n 4: quincaillerie, outillage, serrurerie
Description
Description du marché:
“Fourniture d'équipements, matériels, produits et articles associés nécessaires aux activités du centre technique municipal de la ville de Fos-sur-Mer (cinq...”
Description du marché
Fourniture d'équipements, matériels, produits et articles associés nécessaires aux activités du centre technique municipal de la ville de Fos-sur-Mer (cinq lots). Lot n 4: quincaillerie, outillage, serrurerie.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Lot n 6: produits métallurgiques
Description
Description du marché:
“Fourniture d'équipements, matériels, produits et articles associés nécessaires aux activités du centre technique municipal de la ville de Fos-sur-Mer (cinq...”
Description du marché
Fourniture d'équipements, matériels, produits et articles associés nécessaires aux activités du centre technique municipal de la ville de Fos-sur-Mer (cinq lots). Lot n 6: produits métallurgiques.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Lot n 8: nettoyants industriels
Description
Description du marché:
“Fourniture d'équipements, matériels, produits et articles associés nécessaires aux activités du centre technique municipal de la ville de Fos-sur-Mer (cinq...”
Description du marché
Fourniture d'équipements, matériels, produits et articles associés nécessaires aux activités du centre technique municipal de la ville de Fos-sur-Mer (cinq lots). Lot n 8: nettoyants industriels.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Sous-critère 1: qualité des produits au regard des fiches techniques demandées (lignes 2 / 3 / 4 / 9 / 12 / 17 / 18 / 19 / 20 / 21 / 22 et 25 du BPU)”
Critère de qualité (nom):
“Sous-critère 2: méthodologie générale interne relative à la mise en œuvre dans le cadre de l'exécution du marché ainsi que les moyens matériels et humains dédiés”
Critère de qualité (nom)
Sous-critère 2: méthodologie générale interne relative à la mise en œuvre dans le cadre de l'exécution du marché ainsi que les moyens matériels et humains dédiés
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Critère de qualité (nom): Sous-critère 3: démarche environnementale propre à la société
Critère de coût (nom): Apprécié au regard du montant total HT du DQE du lot 8
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 038-094369
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020-12-184
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fournitures électriques
Date de conclusion du contrat: 2021-06-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Sonepar Connect Port-de-Bouc
Adresse postale: 42 avenue Auguste-Marius-Peyre
Commune postale: Port-de-Bouc
Code postal: 13110
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 70 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Peintures courantes
Nom et adresse du contractant
Nom: Couleurs de Tollens
Adresse postale: 71 boulevard du Général-Leclerc
Commune postale: Clichy
Code postal: 92583
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Quincaillerie, outillage, serrurerie
Nom et adresse du contractant
Nom: Legallais
Adresse postale: 7 rue d'Atalante — Citis
Commune postale: Hérouville-Saint-Clair
Code postal: 14200
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Produits métallurgiques
Nom et adresse du contractant
Nom: Descours et Cabaud
Adresse postale: ZI Toulon Est, 520 avenue J.-L.-Lambot
Commune postale: Toulon
Code postal: 83078
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Nettoyants industriels
Date de conclusion du contrat: 2021-06-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Sanogia
Adresse postale: 94 allée d'Helsinki, PA de Signes, BP 50774
Code postal: 83774
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Commune postale: Marseille Cedex 6
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 22 boulevard Paul-Peytral
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voie de recours:
— référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); — référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Voie de recours:
— référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); — référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivants);
— recours en contestation: (arrêt CE du 4.4.2014 département Tarn-et-Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 126-332340 (2021-06-29)