Fourniture d'engins de type pelle sur pneus (10 à 13 t)

SMED

Le marché porte sur la fourniture d'engins de type pelles sur pneus. Le SMED souhaite acquérir des pelles hydrauliques sur pneumatiques de 10 à 13 t pour permettre un travail de tri, chargement, déchargement et tassement des déchets à hauteur de benne, en bas de quai.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-03-24. L'appel d'offres a été publié le 2021-02-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• PACA ventes

Qui ?

• SMED

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-02-09	Avis de marché
2021-05-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines et moteurs hydrauliques ou pneumatiques
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines et moteurs hydrauliques ou pneumatiques 📦
Code CPV supplémentaire: Machines et moteurs hydrauliques ou pneumatiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Smed
Adresse postale: 12 avenue des Arlucs — résidence Technopark
Code postal: 06150
Commune postale: Cannes-la-Bocca
Contact
Adresse Internet: http://www.smed06.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@smed06.fr 📧
Téléphone: +33 422106547 📞
Fax: +33 493489301 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-09 📅
Date limite de soumission: 2021-03-24 📅
Date de publication: 2021-02-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 030-072185
Numéro JO-S: 30
Informations complémentaires

Le dossier de consultation est mis gratuitement à disposition des opérateurs économiques par voie électronique à l'adresse: https://www.marches-securises.fr (profil d'acheteur du Smed). 1) Chaque candidat aura à produire un dossier de réponse contenant les pièces de la candidature et de l'offre (cf. article 3 du règlement de consultation). 2) La signature des documents n'est pas obligatoire au stade de la présentation de la candidature et de l'offre, elle est toutefois recommandée par l'acheteur. 3) Conformément aux dispositions de l'article R. 2132-7 du code de la commande publique, toutes les communications et tous les échanges d'informations sont effectuées par voie électronique. Par conséquent, la remise du pli devra s'effectuée de façon dématérialisée (la remise sur support papier est proscrite). Les informations relatives à la signature électronique et au dépôt du pli électronique sont indiquées dans le règlement de consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le SMED souhaite acquérir des pelles hydrauliques sur pneumatiques de 10 à 13 t pour permettre un travail de tri, chargement, déchargement et tassement des déchets à hauteur de benne, en bas de quai. Le SMED assure, dans le cadre ses compétences, les activités de réception de déchets (bois, encombrants, végétaux, ferrailles, etc.). Les pelles sont destinées à optimiser le remplissage des bennes par tri, chargement, déchargement, broyage, tassage des matières réceptionnées dans des caissons amovibles ouverts de 10 à 40 m

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché sera reconduit tacitement par période annuelle, sauf décision de non reconduction expresse prise par le SMED au plus tard trois mois avant la date d'échéance du contrat. La durée totale du marché ne pourra excéder quatre ans.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

À titre indicatif, les sites prévus d'être équipés d'une pelle sont notamment Grasse, Pégomas, Auribeau, Saint-Cézaire sur Siagne et Puget-Théniers.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidats produiront dans leur dossier de candidature:

1) une lettre de candidature présentant le candidat (nom et adresse du siège social de l'entreprise ou des entreprises en cas de groupement, forme juridique du groupement, identification des membres du groupement et répartition des prestations, mandataire désigné par les membres du groupement) ou formulaire DC1;

2) une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail (ou formulaire DC1).

Situation économique et financière:

Les capacités économiques et financières des candidats seront appréciées sur la base des renseignements suivants:

1) déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (ou formulaire DC2);

2) renseignements sur la souscription à une assurance des risques professionnels pertinents.

Capacité technique et professionnelle:

Les capacités techniques et professionnelles des candidats seront appréciées sur la base des renseignements suivants:

1) une liste des principales fournitures livrées ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé — NB: en cas d'entreprise nouvelle, ne disposant pas de référence, le candidat joindra celles d'opérations correspondant à l'expérience acquise par les membres de l'entreprise au cours de leur expérience professionnelle;

2) une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;

3) une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-03-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: SMED, 12 avenue des Arlucs, 06150 Cannes-la-Bocca.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Aspects qualitatifs appréciés au regard des renseignements fournis dans le mémoire technique (points 1 à 3) avec les sous-critères définis dans le règlement de consultation
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Extension de garantie appréciée au regard des renseignements fournis dans le mémoire technique (point 4)
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20000058600012
Contact
Point de contact: Service de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le dossier de consultation est mis gratuitement à disposition des opérateurs économiques par voie électronique à l'adresse: https://www.marches-securises.fr (profil d'acheteur du Smed).

1) Chaque candidat aura à produire un dossier de réponse contenant les pièces de la candidature et de l'offre (cf. article 3 du règlement de consultation).

2) La signature des documents n'est pas obligatoire au stade de la présentation de la candidature et de l'offre, elle est toutefois recommandée par l'acheteur.

3) Conformément aux dispositions de l'article R. 2132-7 du code de la commande publique, toutes les communications et tous les échanges d'informations sont effectuées par voie électronique. Par conséquent, la remise du pli devra s'effectuée de façon dématérialisée (la remise sur support papier est proscrite). Les informations relatives à la signature électronique et au dépôt du pli électronique sont indiquées dans le règlement de consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics (Ccira)
Adresse postale: Préfecture Région PACA, Secrétariat général pour les affaires régionales, place Félix Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nice
Source: OJS 2021/S 030-072185 (2021-02-09)

Avis d'attribution de marché (2021-05-10)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 06_2021_02
Brève description:

Fourniture d'engins de type pelles sur pneus. Le SMED souhaite acquérir des pelles hydrauliques sur pneumatiques de 10 à 13 t pour permettre un travail de tri, chargement, déchargement et tassement des déchets à hauteur de benne, en bas de quai.

Valeur totale du marché: 590 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Cannes la Bocca

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-10 📅
Date de publication: 2021-05-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 093-242179
Se réfère à l'avis: 2021/S 030-072185
Numéro JO-S: 93
Informations complémentaires

La durée du marché est d'un an à compter de sa notification, reconductible tacitement par période annuelle, sans pouvoir excéder quatre ans.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture d'engins de type pelles sur pneus.

Le SMED assure, dans le cadre ses compétences, les activités de réception de déchets (bois, encombrants, végétaux, ferrailles, etc.).

Les pelles sont destinées à optimiser le remplissage des bennes par tri, chargement, déchargement, broyage, tassage des matières réceptionnées dans des caissons amovibles ouverts de 10 à 40 m

Informations complémentaires:

La durée du marché est d'un an à compter de sa notification, reconductible tacitement par période annuelle, sans pouvoir excéder quatre ans.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Aspects qualitatifs
Critère de qualité (pondération): 40 %
Critère de qualité (nom): Extension de garantie
Critère de qualité (pondération): 10 %
Prix (pondération): 50 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-05-05 📅
Nom: PACA ventes
Adresse postale: RN7, quartier Rompe Coual
Commune postale: Le Luc-en-Provence
Code postal: 83340
Pays: France 🇫🇷
Var 🏙️
Valeur totale du marché: 590 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics (CCIRA)
Adresse postale: préfecture région PACA, secrétariat général pour les affaires régionales, place Félix Baret, CS 80001
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Nice
Source: OJS 2021/S 093-242179 (2021-05-10)

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