consultation lancée par un groupement de commande: Ville de Cannes et Communauté d'agglomération Cannes-Pays de Lérins.Le coordonnateur du groupement de commandes est : Ville de Cannes.L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat et au plus tôt le 20/01/2021.Les montants par période sont les suivants :- pour la Ville de Cannes : minimum 15 000 euro(s) Ht et maximum 80 000 euro(s) Ht- pour la Cacpl : sans minimum et maximum 15 000 euro(s) (H.T.).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-11-15.
L'appel d'offres a été publié le 2021-10-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-10-15) Objet Champ d'application du marché
Titre: Produits horticoles et produits de pépinières
Numéro de référence: 20210867
Brève description:
“consultation lancée par un groupement de commande: Ville de Cannes et Communauté d'agglomération Cannes-Pays de Lérins.Le coordonnateur du groupement de...”
Brève description
consultation lancée par un groupement de commande: Ville de Cannes et Communauté d'agglomération Cannes-Pays de Lérins.Le coordonnateur du groupement de commandes est : Ville de Cannes.L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat et au plus tôt le 20/01/2021.Les montants par période sont les suivants :- pour la Ville de Cannes : minimum 15 000 euro(s) Ht et maximum 80 000 euro(s) Ht- pour la Cacpl : sans minimum et maximum 15 000 euro(s) (H.T.).
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-10-15 📅
Date limite de soumission: 2021-11-15 📅
Date de publication: 2021-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 204-532423
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception.Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues.Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent.Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.Le délai d'exécution ou livraison est celui fixé par le candidat lui-même dans son acte d'engagement, sans toutefois ne pas dépasser le délai plafond de 15 jours calendaires. Par délai de livraison, il est entendu qu'il s'agit du temps écoulé entre la réception du bon de commande et la livraison sur les lieux d'utilisation des fournitures
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Source: OJS 2021/S 204-532423 (2021-10-15)
Avis d'attribution de marché (2022-01-10) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 380 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-01-10 📅
Date de publication: 2022-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 010-018865
Se réfère à l'avis: 2021/S 204-532423
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires
“les contrats ont été conclus le: 31 décembre 2021l'accord-cadre avec minimum et avec maximum et sans minimum et avec maximum est passé en application des...”
les contrats ont été conclus le: 31 décembre 2021l'accord-cadre avec minimum et avec maximum et sans minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.Ville de Cannes: Montant minimum par période 15 000e Ht/Montant max par période 80 000e Ht;Communauté d'agglomération Cannes pays de Lérins(Capl):Sans montant minimum/ Montant max par période 15 000e Ht;L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.Les contrats sont consultables à la Direction des Achats, 3 rue des Fauvettes, 06400 Cannes, sur rendez-vous au 04 97 06 45 50
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Source: OJS 2022/S 010-018865 (2022-01-10)