Fluides médicaux et maintenance associée pour les établissements du GHT Léman Mont-Blanc

Centre hospitalier Alpes Léman

Le titulaire est informé que le Centre hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont Blanc, passe l'accord-cadre dans le cadre de sa compétence légale (article L. 6132-2-5º A) du code de la santé publique).
Au bénéfice de l'ensemble des membres du GHT. À ce titre, l'établissement support mène la procédure de passation et signe l'accord-cadre pour son compte et celui des établissements partis. Les établissements sont pour leur part, responsables de l'exécution de l'accord-cadre à l'exception de la passation d'éventuels avenants. Lors du lancement de la présente consultation, les besoins des établissements mentionnés au cahier des charges, sont identifiés. Cette liste n'est toutefois pas exhaustive et les besoins des autres établissements membres du GHT sont susceptibles d'être pris en compte en cours d'exécution du contrat dans le cadre des clauses dites de réexamen du contrat (article R. 2194-1 du code de la commande publique).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-07-16. L'appel d'offres a été publié le 2021-06-11.

Qui ?

• Centre hospitalier Alpes Léman

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Haute-Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-06-11	Avis de marché

Avis de marché (2021-06-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services divers d'entretien et de réparation
Brève description:

Le titulaire est informé que le Centre hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont Blanc, passe l'accord-cadre dans le cadre de sa compétence légale (article L. 6132-2-5º A) du code de la santé publique). Au bénéfice de l'ensemble des membres du GHT. À ce titre, l'établissement support mène la procédure de passation et signe l'accord-cadre pour son compte et celui des établissements partis. Les établissements sont pour leur part, responsables de l'exécution de l'accord-cadre à l'exception de la passation d'éventuels avenants. Lors du lancement de la présente consultation, les besoins des établissements mentionnés au cahier des charges, sont identifiés. Cette liste n'est toutefois pas exhaustive et les besoins des autres établissements membres du GHT sont susceptibles d'être pris en compte en cours d'exécution du contrat dans le cadre des clauses dites de réexamen du contrat (article R. 2194-1 du code de la commande publique).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services divers d'entretien et de réparation 📦
Code CPV supplémentaire: Gaz médicaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Alpes Léman
Adresse postale: 558 route de Findrol, BP 20500
Code postal: 74130
Commune postale: Contamine-sur-Arve
Contact
Adresse Internet: https://ght-leman-mont-blanc.fr 🌏
Courrier électronique: achats_publics_ght@ch-alpes-leman.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-11 📅
Date limite de soumission: 2021-07-16 📅
Date de publication: 2021-06-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 115-302376
Numéro JO-S: 115
Informations complémentaires

Les visites de sites sont obligatoires. Les modalités de visites sont précisées dans le règlement de consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Au bénéfice de l'ensemble des membres du GHT. À ce titre, l'établissement support mène la procédure de passation et signe l'accord-cadre pour son compte et celui des établissements partis. Les établissements sont pour leur part, responsables de l'exécution de l'accord-cadre à l'exception de la passation d'éventuels avenants. Lors du lancement de la présente consultation, les besoins des établissements mentionnés au cahier des charges, sont identifiés. Cette liste n'est toutefois pas exhaustive et les besoins des autres établissements membres du GHT sont susceptibles d'être pris en compte en cours d'exécution du contrat dans le cadre des clauses dites de réexamen du contrat (article R. 2194-1 du code de la commande publique).

Valeur totale estimée: 1 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture et maintenance d'oxygène vrac, protoxyde d'azote et air médical
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture et maintenance d'oxygène vrac, protoxyde d'azote et air médical.
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 96 mois
Informations complémentaires:

Les visites de sites sont obligatoires. Les modalités de visites sont précisées dans le règlement de consultation.

Intitulé du lot: Fourniture, maintenance, télésurveillance et services de l'air médical
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture, maintenance, télésurveillance et services de l'air médical.
Valeur estimée hors TVA: 256 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture, maintenance, télésurveillance et services de vide à usage médical
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture, maintenance, télésurveillance et services de vide à usage médical.
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Maintenance des équipements de production, de secours et de distribution d'air médical
Numéro du lot: 4
Brève description:

Maintenance des équipements de production, de secours et de distribution d'air médical.

Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction d'un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quatre ans.

Intitulé du lot: Maintenance des équipements de production, de secours et de distribution du vide à usage médical
Numéro du lot: 5
Brève description:

Maintenance des équipements de production, de secours et de distribution du vide à usage médical.

Valeur estimée hors TVA: 32 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Maintenance préventive, dépannage, et contrôles des installations de gaz médicaux SDGM (Systèmes de distribution des gaz médicaux)
Numéro du lot: 6
Brève description:

Maintenance préventive, dépannage, et contrôles des installations de gaz médicaux SDGM (Systèmes de distribution des gaz médicaux).

Valeur estimée hors TVA: 260 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Maintenance des armoires réglementaires de secours O
Numéro du lot: 7
Brève description: Maintenance des armoires réglementaires de secours O
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à une, durée de chaque période de reconduction de quatre mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de seize mois.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Les sites concernés sont déterminés dans le DCE et notamment dans le CCTP.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Tels que mentionnés dans les documents de la consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Justification de l’accord-cadre:

Pour les lots 1, 2, 3, la durée de l'accord-cadre dépasse quatre ans pour le motif suivant: temps nécessaire à l'amortissement des équipements indispensables à la réalisation de la prestation

Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:

Pour les lots 1, 2, 3, la durée de l'accord-cadre dépasse quatre ans pour le motif suivant: temps nécessaire à l'amortissement des équipements indispensables à la réalisation de la prestation

Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-07-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier
Contact
Point de contact: Cellule juridique des contrats
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

L'accord-cadre pourra être renouvelé à l'échéance normale du contrat, ou en cas de non-reconduction, ou en cas de résiliation.

La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les conditions de visites sont définies dans le règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 115-302376 (2021-06-11)

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