Famille 1.011 — fourniture fruits, légumes et PDT surgelés pour les besoins de la régie de restauration scolaire et sociale année 2021 accord-cadre à bons de commande

Commune de Vénissieux

Fourniture fruits, légumes et PDT surgelés pour les besoins de la régie de restauration scolaire et sociale ce marché s'inscrit dans le cadre de la confection des repas par la régie de restauration de la ville de Vénissieux. Lieu d'exécution: régie autonome de restauration scolaire et sociale, cuisine centrale, 5 avenue Jean-Moulin, 69200 Vénissieux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-05-25. L'appel d'offres a été publié le 2021-04-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-04-19 Avis de marché
2021-05-11 Informations complémentaires
2021-08-16 Avis d'attribution de marché
2023-10-11 Modification d'un marché /d'une concession en cours
2023-10-12 Modification d'un marché /d'une concession en cours
Avis de marché (2021-04-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fruits, légumes et produits connexes
Numéro de référence: 21f05
Brève description:
Fourniture fruits, légumes et PDT surgelés pour les besoins de la régie de restauration scolaire et sociale ce marché s'inscrit dans le cadre de la confection des repas par la régie de restauration de la ville de Vénissieux. Lieu d'exécution: régie autonome de restauration scolaire et sociale, cuisine centrale, 5 avenue Jean-Moulin, 69200 Vénissieux.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Pommes de terre 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Vénissieux
Adresse postale: 5 avenue Marcel-Houël
Code postal: 69200
Commune postale: Vénissieux
Contact
Adresse Internet: https://www.ville-venissieux.fr 🌏
Courrier électronique: servicemarches@ville-venissieux.fr 📧
Téléphone: +33 472214444 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-19 📅
Date limite de soumission: 2021-05-25 📅
Date de publication: 2021-04-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 079-200305
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info - Les échantillons devront être livrés le 25.5.2021 en respectant les modalités définies à l'article 7 du CCTP, à l'adresse suivante: Régie autonome de restauration scolaire et sociale, cuisine centrale, 5 avenue Jean-Moulin, 69200 Vénissieux. Le candidat veillera particulièrement au respect du produit demandé, de la date, des horaires de livraison et des quantités souhaitées. Tout excédent de livraison fera l'objet d'un don alimentaire à une association caritative. Tout échantillon ne respectant pas les modalités de réception, et notamment la température à réception ne sera accepté. Les horaires d'ouverture du magasin sont les suivantes: du lundi au vendredi de 7h00 à 11h00; les échantillons qui seraient remis avant ou après la date et l'heure limites précitées ne seront pas acceptés. Les échantillons devront être conditionnés dans un carton mentionnant: Échantillons Marché 21f05- famille 1.011— fourniture de fruits, légumes et PDT surgelés pour les besoins de la régie autonome de restauration scolaire et sociale — ne pas ouvrir + nom de l'entreprise.
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Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconduit de façon tacite jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à deux. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de trois ans.
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Formulaire DC1: lettre de candidature, habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— Formulaire DC2: déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
Situation économique et financière:
— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Agrément sanitaire ou équivalent.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-05-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: Vénissieux.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21690259300013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Le marché est renouvelable à échéance du précédent éventuelle reconduction comprise.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2021/S 079-200305 (2021-04-19)
Informations complémentaires (2021-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture fruits, légumes et PDT surgelés pour les besoins de la régie de restauration scolaire et sociale ce marché s'inscrit dans le cadre de la confection des repas par la régie de restauration de la ville de Vénissieux. Lieu d'exécution: régie autonome de restauration scolaire et sociale — cuisine centrale 5 avenue Jean Moulin 69200 Vénissieux.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 5 avenue Marcel Houël

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-11 📅
Date limite de soumission: 2021-06-01 📅
Date de publication: 2021-05-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 093-242730
Se réfère à l'avis: 2021/S 079-200305
Numéro JO-S: 93

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture fruits, légumes et PDT surgelés pour les besoins de la régie de restauration scolaire et sociale ce marché s'inscrit dans le cadre de la confection des repas par la régie de restauration de la ville de Vénissieux.
Lieu d'exécution: régie autonome de restauration scolaire et sociale — cuisine centrale 5 avenue Jean Moulin 69200 Vénissieux.
Source: OJS 2021/S 093-242730 (2021-05-11)
Avis d'attribution de marché (2021-08-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
fourniture fruits, légumes et Pdt surgelés pour les besoins de la Régie de restauration scolaire et socialece marché s'inscrit dans le cadre de la confection des repas par la régie de restauration de la Ville de Vénissieux.Lieu d'exécution :Régie Autonome de Restauration Scolaire et Sociale -Cuisine Centrale5 avenue Jean Moulin69200 Venissieux
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Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de venissieux

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-16 📅
Date de publication: 2021-08-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 161-423017
Numéro JO-S: 161
Informations complémentaires
le Montant De L'Attribution Est Le Montant De La Commande Comparative Annuelle

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-08-12 📅
Nom: pro à pro
Adresse postale: 275 rue andré ampère
Commune postale: Chaponnay
Code postal: 69970
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 92338.90 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Informations sur les délais d'introduction des recours: cf. Le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2021/S 161-423017 (2021-08-16)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2023-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2021/S161-423017
Valeur totale du marché: 330 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Modification d'un marché /d'une concession en cours

Procédure
Critères d'attribution
Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Regie de restauration scolaire et sociale
Adresse postale: 5 AVENUE JEAN MOULIN
Contact
Adresse Internet: https://www.ville-venissieux.fr/ 🌏
Courrier électronique: cuisinecentrale@ville-venissieux.fr 📧
Téléphone: +33 472504034 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-11 📅
Date de publication: 2023-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 199-623336
Se réfère à l'avis: 2021/S 161-423017
Numéro JO-S: 199

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de fruits, légumes et pommes de terre surgelés pour les besoin de la régie de restauration scolaire et sociale
Brève description:
Ce marché s'inscrit dans le cadre de la confection des repas par la régie de restauration de la Ville de Vénissieux.
L’accord cadre est conclu pour une période initiale de 1 an ferme à compter de la date indiquée lors de la notification du contrat.
La date prévisionnelle de début des prestations est fixée au 01 septembre 2021 ou à sa date de notification si celle-ci est plus tardive.
L’accord-cadre est reconduit de façon tacite jusqu’à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.
La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans.
Montant minimum annuel de commandes : 144 000€ / Montant maximum annuel de commandes : 330 000€
Durée de l'accord: 36 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Régie Autonome de Restauration Scolaire et Sociale –
Cuisine Centrale
5 avenue Jean Moulin
69200 VENISSIEUX

Attribution du marché
Nom: Pro a pro distribution
Adresse postale: 275 Rue André Ampère
Commune postale: Chaponnay
Valeur totale du marché: 330 000 EUR 💰

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21690259300922
Contact
Point de contact: Madame la Maire
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Lyon cedex 03
Source: OJS 2023/S 199-623336 (2023-10-11)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2023-10-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Numéro de référence: 21F08
Valeur totale du marché: 663 500 EUR 💰
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-12 📅
Date de publication: 2023-10-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 200-628240
Numéro JO-S: 200

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de produits d'épicerie pour les besoins de la régie de restauration scolaire et sociale
Brève description:
Le lot objet du marché est relancé suite à la déclaration sans suite de la précédente consultation à laquelle il se rattache.
La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte
L’accord-cadre est conclu pour une période initiale de 10 mois et 9 jours à compter de la date indiquée lors de la notification du contrat.
La date prévisionnelle de début des prestations est fixée au 02 novembre 2021
L’accord-cadre est reconduit de façon tacite jusqu’à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.
La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Montant minimum annuelle de commandes : 75 000€ / Montant maximum annuelle de commandes : 160 000€
Durée de l'accord: 46 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
REGIE AUTONOME DE RESTAURATION SCOLAIRE ET SOCIALE
5 Avenue Jean Moulin

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-11-09 📅
Nom: La nature a table
Adresse postale: 28 Chemin de Charassis
Commune postale: Pont de l'isere
Code postal: 26600
Pays: Drôme 🏙️
Valeur totale du marché: 663 500 EUR 💰
Source: OJS 2023/S 200-628240 (2023-10-12)
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Région:
France Auvergne-Rhône-Alpes Rhône-Alpes Rhône
Fournisseurs:
La nature à table Pro à Pro PRO à PRO Distribution
Produits/services:
Produits agricoles, de l'élevage, de... Céréales, pommes de terre, légumes, fruits et noix Céréales et pommes de terre Pommes de terre et légumes secs Pommes de terre Produits alimentaires, boissons, tabac et... Fruits, légumes et produits connexes