Fabrication de deux paniers mixtes cinq logements — emballage IR800

CEA — Centre de Cadarache

Fabrication de deux paniers mixtes cinq logements et leurs équipements associés relatifs à l'emballage IR800 pour le compte de la Direction des projets de démantèlement, de service nucléaire et de la gestion des déchets (DDSD), Département des transports, emballages et logistiques (DTEL), Service de gestion du parc d'emballages (SGCPE), Groupe conception duplication des emballages (GCDE) du CEA Cadarache.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-08-04. L'appel d'offres a été publié le 2021-06-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• EFINOR SEMA

Qui ?

• CEA — Centre de Cadarache

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-06-29	Avis de marché
2021-07-06	Informations complémentaires
2021-12-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-06-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de transport et pièces détachées divers
Numéro de référence: B21-03258
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de transport et pièces détachées divers 📦
Code CPV supplémentaire: Transport de déchets radioactifs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA — Centre de Cadarache
Code postal: 13108
Commune postale: Saint-Paul-lez-Durance
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: samantha.rimi@cea.fr 📧
Téléphone: +33 442252972 📞
Fax: +33 442252377 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-29 📅
Date limite de soumission: 2021-08-04 📅
Date de publication: 2021-07-02 📅
Date de début: 2021-09-30 📅
Date de fin: 2022-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 126-331421
Numéro JO-S: 126

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations forfaitaires comprennent les éléments suivants:

— les études liées à la fabrication;

— les plans de fabrication d’ensemble et de détails, les nomenclatures;

— les spécifications;

— les approvisionnements;

— la fabrication et l’usinage de tous les composants, y compris des gabarits de contrôle dimensionnel;

— la mise en propreté, le décapage et la passivation;

— le montage;

— les contrôles et essais requis dans la présente spécification et les spécifications applicables pour la réalisation;

— la fourniture d’un dossier constructeur en deux exemplaires en version papier et en version clé USB rassemblant tous les documents de fabrication;

— le conditionnement;

— l’entreposage temporaire éventuel sur le site du titulaire;

— la recette et la livraison en France métropolitaine.

Elles sont décomposées selon les postes techniques suivants:

— études liées à la fabrication;

— fabrication des deux paniers ainsi que de leurs équipements associés;

— pièces de rechange et caisse aluminium;

— contrôles, essais et recette usine;

— conditionnement, transport, livraison;

— recette sur site et livrables associés dont dossier constructeur.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Livraison en France métropolitaine.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— le formulaire DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent;

— le formulaire DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou équivalent.

Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet suivant: https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

— lorsqu’il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe;

— la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente.

Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un Document unique de marché européen (DUME) en lieu et place des documents mentionnés à l’article R. 2143-3 du CCP, téléchargeable à l’adresse suivante: https://dume.chorus-pro.gouv.fr/.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-08-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:30

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Samantha Rimi
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de marseille
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Commune postale: Marseille Cedex 06
Source: OJS 2021/S 126-331421 (2021-06-29)

Informations complémentaires (2021-07-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fabrication de deux paniers mixtes cinq logements et leurs équipements associés relatifs à l'emballage IR800 pour le compte de la Direction des projets de démantèlement, de service nucléaire et de la gestion des déchets (DDSD), Département transports, emballages et logistiques (DTEL), Service de gestion du parc d'emballages (SGCPE), Groupe conception duplication des emballages (GCDE) du CEA Cadarache.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-06 📅
Date limite de soumission: 2021-08-13 📅
Date de publication: 2021-07-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 131-346767
Se réfère à l'avis: 2021/S 126-331421
Numéro JO-S: 131
Source: OJS 2021/S 131-346767 (2021-07-06)

Avis d'attribution de marché (2021-12-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fabrication de 2 paniers mixtes 5 logements et leurs équipements associés relatifs à l'emballage IR800 pour le compte de la Direction des Projets de Démantèlement, de Service nucléaire et de la gestion des Déchets (DDSD), Département Transports, Emballages et Logistiques (DTEL), Service de Gestion du Parc d'Emballages (SGCPE), Groupe Conception Duplication des Emballages (GCDE) du CEA Cadarache.

Valeur totale du marché: 294 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Cea - centre de cadarache
Commune postale: Saint paul lez durance

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-02 📅
Date de publication: 2021-12-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 237-623969
Numéro JO-S: 237

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations forfaitaires comprennent les éléments suivants :

• les études liées à la fabrication ;

• les plans de fabrication d’ensemble et de détails, les nomenclatures

• les spécifications ;

• les approvisionnements ;

• la fabrication et l’usinage de tous les composants, y compris des gabarits de contrôle dimensionnel ;

• la mise en propreté, le décapage et la passivation ;

• le montage ;

• les contrôles et essais requis dans la présente spécification et les spécifications applicables pour la réalisation ;

• la fourniture d’un dossier constructeur en 2 exemplaires en version papier et en version clé USB rassemblant tous les documents de fabrication ;

• le conditionnement ;

• l’entreposage temporaire éventuel sur le site du Titulaire ;

• la recette et la livraison en France métropolitaine.

Elles sont décomposées selon les postes techniques suivants :

- études liées à la fabrication

- fabrication des deux paniers ainsi que de leurs équipements associés

- pièces de rechange et caisse aluminium

- contrôles, essais et recette usine

- conditionnement, transport, livraison

- Recette sur site et livrables associés dont dossier constructeur

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Livraison en France métropolitaine

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Méthodologie proposée pour réaliser les prestations conformément au cahier des charges et incluant la prise en compte des critères qualité, sécurité et environnement ainsi que la description des livrables
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Organisation mise en place, dont le justificatif du dimensionnement des ressources. Profil détaillé des intervenants et de l'interlocuteur unique. Pertinence, justificatif et optimisation des délais proposés dans le planning
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 55

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-11-25 📅
Nom: Efinor sema
Commune postale: La hague
Code postal: 50440
Pays: France 🇫🇷
Manche 🏙️
Valeur totale du marché: 294 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Samantha RIMI

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Marseille Cédex 6
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du

marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code

de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans

un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: marseille cédex 06
Source: OJS 2021/S 237-623969 (2021-12-02)

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