Exploitation des installations de Chauffage, ventilation et climatisation (CVC) des bâtiments d'ATMB. Il s'agit d'une consultation pour deux marchés à conclure selon la technique d'achat de l'accord-cadre dont la forme est décrite aux rubriques II.2.4) précisant les lots.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-04-27.
L'appel d'offres a été publié le 2021-03-11.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Exploitation des installations de Chauffage, ventilation et climatisation (CVC) des bâtiments d'ATMB
S JM/GVZ/VPC n°2021-02”
Produits/services: Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage📦
Brève description:
“Exploitation des installations de Chauffage, ventilation et climatisation (CVC) des bâtiments d'ATMB. Il s'agit d'une consultation pour deux marchés à...”
Brève description
Exploitation des installations de Chauffage, ventilation et climatisation (CVC) des bâtiments d'ATMB. Il s'agit d'une consultation pour deux marchés à conclure selon la technique d'achat de l'accord-cadre dont la forme est décrite aux rubriques II.2.4) précisant les lots.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 652 400 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Centre d'exploitation de Bonneville et PC trafic
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage📦
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de chaudières📦
Produits/services supplémentaires: Équipement de chauffage📦
Lieu d'exécution: Haute-Savoie🏙️
Description du marché:
“Centre d'exploitation de Bonneville et PC trafic. Il s'agit d'un marché à conclure selon la technique d'achat de l'accord-cadre exécuté par bons de commande...”
Description du marché
Centre d'exploitation de Bonneville et PC trafic. Il s'agit d'un marché à conclure selon la technique d'achat de l'accord-cadre exécuté par bons de commande émis au fur et à mesure des besoins sans négociation ni remise en concurrence, avec un attributaire, sans montant minimal et un montant maximal de 50 000 EUR HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 151 100 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“ATMB se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire d'un marché la réalisation de prestations similaires sans publicité préalable et sans...”
Description des options
ATMB se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire d'un marché la réalisation de prestations similaires sans publicité préalable et sans mise en concurrence selon la procédure prévue à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique. Le délai de passation de ces marchés est de trois ans à compter de la notification du marché initial.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ensemble des bâtiments hors CE Bonneville et PC Trafic
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Ain🏙️
Description du marché:
“Ensemble des bâtiments hors CE Bonneville et PC Trafic. Il s'agit d'un marché à conclure selon la technique d'achat de l'accord-cadre exécuté par bons de...”
Description du marché
Ensemble des bâtiments hors CE Bonneville et PC Trafic. Il s'agit d'un marché à conclure selon la technique d'achat de l'accord-cadre exécuté par bons de commande émis au fur et à mesure des besoins sans négociation ni remise en concurrence, avec un attributaire, avec un montant minimal de 50 000 EUR HT et sans montant maximal.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 501 300 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— une lettre de candidature (type DC1 ou équivalent);
— une déclaration sur l'honneur (annexée au RC) attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des...”
Liste et brève description des conditions
— une lettre de candidature (type DC1 ou équivalent);
— une déclaration sur l'honneur (annexée au RC) attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner à un marché ou règles d'effet équivalentes pour les candidats non établis en France, telles que définies aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-04-27
08:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-04-27
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La séance d'ouverture des plis n'est pas publique. La date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif.”
Informations complémentaires Informations complémentaires
L'unité monétaire utilisée est l'euro.
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours et les délais sont les suivants:
— référé précontractuel avant la signature du marché et selon les dispositions des articles L. 1441-1...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours et les délais sont les suivants:
— référé précontractuel avant la signature du marché et selon les dispositions des articles L. 1441-1 et L. 1441-2 du code de procédure civile;
— référé contractuel selon les dispositions des articles L. 1441-1 et L. 1441-3 du code de procédure civile;
— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2021/S 052-130979 (2021-03-11)
Avis d'attribution de marché (2021-08-06) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom:
“Société concessionnaire française pour la construction et l'exploitation du tunnel routier sous le Mont-Blanc(ATMB)”
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Exploitation des installations de chauffage, ventilation et climatisation (CVC) des bâtiments d'ATMB
S JM/GVZ/VPC n°2021-02”
Brève description:
“Exploitation des installations de chauffage, ventilation et climatisation (CVC) des bâtiments d'ATMB. Il s'agit d'une consultation pour deux marchés à...”
Brève description
Exploitation des installations de chauffage, ventilation et climatisation (CVC) des bâtiments d'ATMB. Il s'agit d'une consultation pour deux marchés à conclure selon la technique d'achat de l'accord-cadre dont la forme est décrite aux rubriques II.2.4 précisant les lots.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 318233.31 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Centre d'exploitation de Bonneville et PC trafic. Il s'agit d'un marché à conclure selon la technique d'achat de l'accord-cadre exécuté par bons de commande...”
Description du marché
Centre d'exploitation de Bonneville et PC trafic. Il s'agit d'un marché à conclure selon la technique d'achat de l'accord-cadre exécuté par bons de commande émis au fur et à mesure des besoins sans négociation ni remise en concurrence, avec un attributaire, sans montant minimum et un montant maximum de 50 000 euros HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom):
“Performances en matière de sécurité et d'environnement et d'insertion professionnelle des apprentis et tous publics en difficulté”
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Informations sur les options
Description des options:
“ATMB se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire d'un marché la réalisation de prestations similaires sans publicité préalable et sans...”
Description des options
ATMB se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire d'un marché la réalisation de prestations similaires sans publicité préalable et sans mise en concurrence selon la procédure prévue à l'article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique.Le délai de passation de ces marchés est de trois ans à compter de la notification du marché initial.
Afficher plus Description
Description du marché:
“Ensemble des bâtiments hors CE Bonneville et PC Trafic. Il s'agit d'un marché à conclure selon la technique d'achat de l'accord-cadre exécuté par bons de...”
Description du marché
Ensemble des bâtiments hors CE Bonneville et PC Trafic. Il s'agit d'un marché à conclure selon la technique d'achat de l'accord-cadre exécuté par bons de commande émis au fur et à mesure des besoins sans négociation ni remise en concurrence, avec un attributaire, avec un montant minimum de 50 000 euros HT et sans montant maximum.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 052-130979
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21-011
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Centre d'exploitation de Bonneville et PC trafic.
Date de conclusion du contrat: 2021-07-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: AXIMA CONCEPT agissant sous la dénominiation commerciale ENGIE Solutions
Adresse postale: Tour 1 - 1, Place Samuel de Champlain - Faubourg de l'Arche
Commune postale: Paris
Code postal: 92930
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
URL: https://www.engie-solutions.com/fr🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 156697.31 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 21-012
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Ensemble des bâtiments hors CE Bonneville et PC Trafi
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 161 536 💰
“Pour le lot 01, le marché est conclu pour un montant de 106 697,31 euro(s) HT au titre du P1 + P2 et sans montant minimum et pour un montant maximum de 50...”
Pour le lot 01, le marché est conclu pour un montant de 106 697,31 euro(s) HT au titre du P1 + P2 et sans montant minimum et pour un montant maximum de 50 000 euro(s) au titre du P5.Pour le lot 02, le marché est conclu pour un montant de 111 536.00 euro(s) HT au titre du P2 Montant minimum de 50 000 euro(s) et sans montant maximum au titre du P5.
Afficher plus Organe de révision
Commune postale: Lyon cedex 3
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours et les délais sont les suivants:- référé pré-contractuel avant la signature du marché et selon les dispositions des articles L. 1441-1...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours et les délais sont les suivants:- référé pré-contractuel avant la signature du marché et selon les dispositions des articles L. 1441-1 et L.1441-2 du code de procédure civile,- référé contractuel selon les dispositions des articles L. 1441-1 et L. 1441-3 du code de procédure civile,- recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Lyon cedex 3
Source: OJS 2021/S 154-409800 (2021-08-06)