Exploitation de services de transports scolaires de la communauté de communes Beauce Val de Loire
CC Beauce Val de Loire
Circuit: se référer au DCE.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-06-09. L'appel d'offres a été publié le 2021-05-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-05-07 | Avis de marché |
| 2021-08-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Brève description: Circuit: se référer au DCE.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loir-et-Cher 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CC Beauce Val de Loire
Adresse postale: 9 rue Nationale
Code postal: 41500
Commune postale: Mer
Contact
Adresse Internet: http://www.pro-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: contact@beaucevaldeloire.fr 📧
Téléphone: +33 254814580 📞
URL des documents: http://www.pro-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://www.pro-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-07 📅
Date limite de soumission: 2021-06-09 📅
Date de publication: 2021-05-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 092-238886
Numéro JO-S: 92
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 5
Intitulé du lot: Circuit 1-41 Josnes
Numéro du lot: 1
Brève description: Circuit 1-41 destination Josnes.
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Intitulé du lot: Circuit 2-41 Marchenoir, St-Léonard-en-Beauce
Numéro du lot: 2
Brève description: Circuit 2-41 destination Marchenoir, St-Léonard-en-Beauce.
Valeur estimée hors TVA: 35 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Circuit 3-41 Suèvres, Cour-sur-Loire
Numéro du lot: 3
Brève description: Circuit 3-41 destination Suèvres, Cour-sur-Loire.
Valeur estimée hors TVA: 38 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Circuit 4-41 La Chapelle-St-Martin-en-Plaine, Villexanton, Maves, Mulsans
Numéro du lot: 4
Brève description:
Intitulé du lot: Circuit 5-41 Mer
Numéro du lot: 5
Brève description: Circuit 5-41, circuit 5-41-1, circuit 5-41-2 mer.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se référer au RC.
Situation économique et financière: Se référer au RC.
Capacité technique et professionnelle: Se référer au RC.
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-06-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20005548100010
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.pro-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://www.pro-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2021/S 092-238886 (2021-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Brève description: Circuit: se référer au DCE.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loir-et-Cher 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CC Beauce Val de Loire
Adresse postale: 9 rue Nationale
Code postal: 41500
Commune postale: Mer
Contact
Adresse Internet: http://www.pro-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: contact@beaucevaldeloire.fr 📧
Téléphone: +33 254814580 📞
URL des documents: http://www.pro-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://www.pro-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-07 📅
Date limite de soumission: 2021-06-09 📅
Date de publication: 2021-05-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 092-238886
Numéro JO-S: 92
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.pro-marchespublics.com -
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 5
Intitulé du lot: Circuit 1-41 Josnes
Numéro du lot: 1
Brève description: Circuit 1-41 destination Josnes.
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Intitulé du lot: Circuit 2-41 Marchenoir, St-Léonard-en-Beauce
Numéro du lot: 2
Brève description: Circuit 2-41 destination Marchenoir, St-Léonard-en-Beauce.
Valeur estimée hors TVA: 35 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Circuit 3-41 Suèvres, Cour-sur-Loire
Numéro du lot: 3
Brève description: Circuit 3-41 destination Suèvres, Cour-sur-Loire.
Valeur estimée hors TVA: 38 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Circuit 4-41 La Chapelle-St-Martin-en-Plaine, Villexanton, Maves, Mulsans
Numéro du lot: 4
Brève description:
Circuit 4-41, circuit 4-41-1, circuit 4-41-2, circuit 4-41-3 la Chapelle-St-Martin-en-Plaine Villexanton Maves, Mulsans
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Circuit 5-41 Mer
Numéro du lot: 5
Brève description: Circuit 5-41, circuit 5-41-1, circuit 5-41-2 mer.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se référer au RC.
Situation économique et financière: Se référer au RC.
Capacité technique et professionnelle: Se référer au RC.
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Opérateurs économiques titulaires de la licence communautaire ou de la licence de transport intérieur conformément aux dispositions de l'article L. 3411-1 du code des transports et du décret n
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-06-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20005548100010
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.pro-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://www.pro-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours susceptibles d'être formés auprès du TA compétent:
— référé précontractuel avant la signature du contrat (art. L. 551-1 et s. du CJA),
— référé contractuel après la signature du contrat (art. L. 551-13 et s. du CJA) et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'art. R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Avis d'attribution de marché (2021-08-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: circuit: Se référer au Dce
Valeur totale du marché: 240 189 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: cc beauce val de loire
Adresse postale: 9 Rue Nationale
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-17 📅
Date de publication: 2021-08-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 161-424840
Se réfère à l'avis: 2021/S 092-238886
Numéro JO-S: 161
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: circuit 01-41 Josnes
Brève description: circuit 01-41 Destination Josnes
Intitulé du lot: circuit 02-41 Marchenoir, St Leonard En Beauce
Brève description: circuit 02-41 Destination Marchenoir, St-Leonard-En-Beauce
Intitulé du lot: circuit 03-41 Suevres, Cour Sur Loire
Brève description: circuit 03-41 Destination Suevres, Cour-Sur-Loire
Intitulé du lot: circuit 04-41 La Chapelle-St-Martin-En-Plaine, Villexanton, Maves, Mulsans
Brève description:
Brève description: circuit 05-41 Circuit 05-41-01 Circuit 05-41-02mer
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-07-29 📅
Nom: transdev Loir-Et-Cher
Adresse postale: 9 Rue Alexandre Vezin
Commune postale: Blois
Code postal: 41000
Pays: France 🇫🇷
Loir-et-Cher 🏙️
Valeur totale du marché: 30295.96 EUR 💰
30261.14 EUR 💰
Nom: cars Simplon
Adresse postale: 39 Rue De La Liberation
Commune postale: Ouzouer-le-Marche
Code postal: 41240
Valeur totale du marché: 36948.55 EUR 💰
Nom: cars St Laurent
Adresse postale: route De Haie De Champ - za De La Garenne
Commune postale: St Firmin-des-Pres
Code postal: 41100
Valeur totale du marché: 85437.73 EUR 💰
55245.30 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28 Rue de la Bretonnerie
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2021/S 161-424840 (2021-08-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: circuit: Se référer au Dce
Valeur totale du marché: 240 189 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: cc beauce val de loire
Adresse postale: 9 Rue Nationale
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-17 📅
Date de publication: 2021-08-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 161-424840
Se réfère à l'avis: 2021/S 092-238886
Numéro JO-S: 161
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: circuit 01-41 Josnes
Brève description: circuit 01-41 Destination Josnes
Intitulé du lot: circuit 02-41 Marchenoir, St Leonard En Beauce
Brève description: circuit 02-41 Destination Marchenoir, St-Leonard-En-Beauce
Intitulé du lot: circuit 03-41 Suevres, Cour Sur Loire
Brève description: circuit 03-41 Destination Suevres, Cour-Sur-Loire
Intitulé du lot: circuit 04-41 La Chapelle-St-Martin-En-Plaine, Villexanton, Maves, Mulsans
Brève description:
circuit 04-41, Circuit 04-41-01, Circuit 04-41-02, Circuit 04-41-03la Chapelle-St-Martin-En-PlaineVillexantonMavesMulsans
Intitulé du lot: circuit 05-41 Mer
Brève description: circuit 05-41 Circuit 05-41-01 Circuit 05-41-02mer
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-07-29 📅
Nom: transdev Loir-Et-Cher
Adresse postale: 9 Rue Alexandre Vezin
Commune postale: Blois
Code postal: 41000
Pays: France 🇫🇷
Loir-et-Cher 🏙️
Valeur totale du marché: 30295.96 EUR 💰
30261.14 EUR 💰
Nom: cars Simplon
Adresse postale: 39 Rue De La Liberation
Commune postale: Ouzouer-le-Marche
Code postal: 41240
Valeur totale du marché: 36948.55 EUR 💰
Nom: cars St Laurent
Adresse postale: route De Haie De Champ - za De La Garenne
Commune postale: St Firmin-des-Pres
Code postal: 41100
Valeur totale du marché: 85437.73 EUR 💰
55245.30 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28 Rue de la Bretonnerie
Informations sur les délais d'introduction des recours:
recours susceptibles d'être formés auprès du Ta compétent :- référé précontractuel avant la signature du contrat (art. L551-1 et s. Du Cja),- référé contractuel après la signature du contrat (art. L551-13 et s. Du Cja) et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'art. R551-7 du Cja,- recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
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