Exécution de services publics de transports scolaires pour la Région Occitanie-Lot. Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-03-23.
L'appel d'offres a été publié le 2021-02-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Exécution de services publics de transports scolaires pour la Région Occitanie-Lot”
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Brève description:
“Exécution de services publics de transports scolaires pour la Région Occitanie-Lot. Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Lieu d'exécution: Occitanie🏙️
Description du marché: Cahors.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'exploitation
Critère de qualité (pondération): 60.0
Prix (pondération): 40.0
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 84
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.” Description
Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Cajarc.
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Castelnau-Sainte-Alauzie.
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Figeac Bagnac-sur-Célé.
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Gourdon.
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Gramat.
7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Lacapelle-Marival.
8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Latronquière.
9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Luzech.
1️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Martel.
1️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Montcuq.
1️⃣2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Prayssac.
1️⃣3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Puy-l'Évêque.
1️⃣4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Saint-Céré — Bretenoux
1️⃣5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: Salviac.
1️⃣6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: Souillac.
1️⃣7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: Vayrac.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner conformément à l'article R. 2143-3 du...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner conformément à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique;
— conformément à l'article L. 2141-3-3º du code de la commande publique si le candidat est en situation de redressement judiciaire instituée par l'article L. 631-1 du code de commerce ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger, il produira la copie du ou des jugements prononcés.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
“Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Prestations réglées par un prix global forfaitaire. Prix révisables annuellement. Une avance est prévue, se reporter au CCAP. Délai global de paiement des...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Prestations réglées par un prix global forfaitaire. Prix révisables annuellement. Une avance est prévue, se reporter au CCAP. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: financement sur les ressources propres de la collectivité. Paiement par virement bancaire (mandat administratif).
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire du marché. Interdiction de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire du marché. Interdiction de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Afficher plus Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente: Application des dispositions de l'article L. 1411-1 du code des transports.
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans le CCAP.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-23
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2021-03-24
12:00 📅
“La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la...”
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2021-fcs-0107.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel (L. 551-1) l'introduction du recours peut se faire jusqu'à la signature du marché;
— référé contractuel (article L. 551-13 à L....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel (L. 551-1) l'introduction du recours peut se faire jusqu'à la signature du marché;
— référé contractuel (article L. 551-13 à L. 551-23) dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution;
— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dit Tarn-et-Garonne dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées;
— recours direct contre le contrat dans un délai de deux mois à compter la publication de l'avis d'attribution.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 037-093615 (2021-02-18)
Avis d'attribution de marché (2021-06-29) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 22 boulevard du Maréchal-Juin, hôtel de Région
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Exécution de services publics de transports scolaires pour la région Occitanie-Lot”
Brève description:
“Exécution de services publics de transports scolaires pour la région Occitanie-Lot.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 45 360 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Castelnau-Ste-Alauzie.
Description du marché: Figeac/Bagnac-sur-Célé.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 037-093615
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021460753
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Cahors
Date de conclusion du contrat: 2021-06-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Raynal Voyages
Adresse postale: 568 route de Flaujac-Poujols
Commune postale: Cahors
Code postal: 46000
Pays: France 🇫🇷
Région: Occitanie🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2811553.23 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2021460754
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Cajarc
Nom et adresse du contractant
Nom: Delbos Cars SARL
Adresse postale: 330 ZI Lafarrayrie
Commune postale: Figeac
Code postal: 46100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2142668.33 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2021460755
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Castelnau-Ste-Alauzie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3141371.87 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2021460756
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Figeac/Bagnac-sur-Célé
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4427577.77 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2021460757
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Gourdon
Nom et adresse du contractant
Nom: Voyages Castelnau
Adresse postale: ZA la Croix-de-Pierre
Commune postale: Gourdon
Code postal: 46300
Région: France🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4319331.73 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2021460758
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Gramat
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Cars Quercy Corrèze
Adresse postale: Avenue de Belgique
Commune postale: Gramat
Code postal: 46500
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3534471.68 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2021460759
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Lacapelle-Marival
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2182409.53 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2021460760
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Latronquière
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1027627.51 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 2021460761
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Luzech
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Autocars du Lot Antunes Voyages
Adresse postale: ZA de Meymes
Commune postale: Prayssac
Code postal: 46220
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2348392.65 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2021460762
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Martel
Nom et adresse du contractant
Nom: Autocars Rocamadour Padirac SARL Arcoutel
Adresse postale: La Gare
Commune postale: Rocamadour
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1304995.93 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2021460763
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Montcuq
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 931984.41 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2021460764
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Prayssac
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 805788.33 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 2021460765
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Puy-l'Évêque
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1342373.47 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 2021460766
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Saint-Céré — Bretenoux
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3829272.58 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 2021460767
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Salviac
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1395637.98 💰
1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 2021460768
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Souillac
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2320740.69 💰
1️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 2021460769
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: Vayrac
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1261308.26 💰
“La consultation du (des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un...”
La consultation du (des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 68 rue Raymond-IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 68 rue Raymond-IV, BP 7007
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— Référé précontractuel (L. 551-1): l'introduction du recours peut se faire jusqu'à la signature du marché, référé contractuel (art. L. 551-13 à L. 551-23)...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— Référé précontractuel (L. 551-1): l'introduction du recours peut se faire jusqu'à la signature du marché, référé contractuel (art. L. 551-13 à L. 551-23) dans un délai de trente et un jours suivant la publication de l'avis d'attribution;
— Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dit Tarn-et-Garonne dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées;
— Recours direct contre le contrat dans un délai de deux mois à compter la publication de l'avis d'attribution.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 126-335193 (2021-06-29)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2022-03-15) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: region occitanie
Adresse postale: 22, Boulevard du Maréchal JUIN Cedex 09 Hôtel de Région
Commune postale: Toulouse
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“exécution de services publics de transports scolaires pour la Région Occitanie-Lot”
Titre: secteur de Saint Céré-Bretenoux
Description
Description du marché:
“" Exécution de services publics de transports scolaires pour la Région Occitanie - lot /Lot 14 : Secteur de Saint Céré-Bretenoux"”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 126-335193
Attribution du marché
Titre: secteur de Saint Céré-Bretenoux
Date de conclusion du contrat: 2021-06-17 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: sas cars delbos
Région: Languedoc-Roussillon🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3829272.58 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, Rue Raymond IV Cedex 07 BP 7007
Commune postale: Toulouse
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal Administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond IV Cedex 7 BP 7007
Commune postale: Toulouse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré contractuel (L 551-1) l'introduction du recours peut se faire jusqu'à la signature du marché, référé contractuel (art L 551-13 à L 551-23) dans...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré contractuel (L 551-1) l'introduction du recours peut se faire jusqu'à la signature du marché, référé contractuel (art L 551-13 à L 551-23) dans un délai de trente et un jours suivant la publication de l'avis d'attribution, recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dit Tarn-Et-Garonne dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, recours direct contre le contrat dans un délai de deux mois à compter la publication de l'avis d'attribution
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 055-144541 (2022-03-15)