Exécution de services publics de transport scolaires pour la Région Occitanie — Lozère.
Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-04-06.
L'appel d'offres a été publié le 2021-03-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Exécution de services publics de transport scolaires pour la Région Occitanie — Lozère”
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Brève description:
“Exécution de services publics de transport scolaires pour la Région Occitanie — Lozère.
Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Lieu d'exécution: Occitanie🏙️
Description du marché: Primaires — le Buisson et Antrenas.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'exploitation
Critère de qualité (pondération): 60.0
Prix (pondération): 40.0
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 84
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.” Description
Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Secondaires — Saint-Alban — Saint-Chely Dapcher.
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Primaires et secondaires — Allenc — Sainte-Hélène — Bagnols et le Bleymard.
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Primaires et secondaires Goulet Mont-Lozère — le Bleymard.
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Secondaires — Banassac — La Canourgue.
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Primaires et secondaires — Causse Sauveterre — La Canourgue.
7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Secondaires — La Canourgue — Marvejols.
8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Secondaires — Malbouzon — Marvejols.
9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Primaires et secondaires — Saint-Léger-de-Peyre — Marvejols.
1️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Primaires et secondaires — Meyrueis.
1️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Primaires et secondaires — Saint-Chély-d'Apcher.
1️⃣2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Primaires et secondaires — Saint-Étienne-Vallée-Française.
1️⃣3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Primaires et secondaires — Sainte-Énimie.
1️⃣4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Primaires et secondaires Ponteils-Vielvic et Villefort.
1️⃣5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: Secondaires — Prevenchères — Villefort et Prim-La Bastide.
1️⃣6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: Primaires et secondaires — le Born-Baradoux.
1️⃣7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: Primaires — Chaudeyrac — Châteauneuf de Randon.
1️⃣8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché:
“Primaires — Arzenc-de-Randon — Saint-Sauveur-de-Ginestoux — Pierrefiche — Châteauneuf-de-Randon.”
1️⃣9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: Primaires Aumont Aubrac.
2️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché: Primaires — Bourg-sur-Colagne.
2️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché: Primaires Laubert.
2️⃣2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché: Primaires — Montrodat.
2️⃣3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché:
“Primaires — Saint-Martin-Lansuscle — Saint-Privat-de-Vallongue et Saint-Germain-de-Calberte.”
2️⃣4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Description du marché: Primaires — Le Massegros.
2️⃣5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Description du marché: Primaires — Malbouzon et Sainte-Colombe-de-Peyre.
2️⃣6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Description du marché: Primaires — Rimeize et Saint-Amans.
2️⃣7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Description
Description du marché: Primaires et secondaires — Cubières Le Bleymard.
Informations complémentaires: Aucune
2️⃣8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 28
Description
Description du marché: Primaires — Rocles et Saint-Flour-de-Mercoire.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner conformément à l'article R. 2143-3 du...”
Liste et brève description des conditions
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner conformément à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— elle devra remettre à l'appui de sa candidature:
—— l'attestation de capacité professionnelle de transport routier de voyageurs sur véhicules transportant plus de neuf personnes;
—— une licence de transport intérieur (article R. 3113-8 du code des transports).
Pour chaque certificat demandé, acceptation de tout moyen de preuve équivalent.
Afficher plus Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente: Application des disposition de l'article L. 1411-1 du code des transports.
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans le CCAP. Prestations réglées par un prix global forfaitaire. Prix...”
Conditions d'exécution du contrat
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans le CCAP. Prestations réglées par un prix global forfaitaire. Prix révisables annuellement. Une avance est prévue, se reporter au CCAP. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: financement sur les ressources propres de la collectivité. Paiement par virement bancaire (mandat administratif). Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-04-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2021-04-07
12:00 📅
“La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la...”
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2021-fcs-0131
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, Cedex 07, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, Cedex 07, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel (L. 551-1) l'introduction du recours peut se faire jusqu'à la signature du marché;
— référé contractuel (article L. 551-13 à L....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel (L. 551-1) l'introduction du recours peut se faire jusqu'à la signature du marché;
— référé contractuel (article L. 551-13 à L. 551-23) dans un délai de trente et un jours suivant la publication de l'avis d'attribution;
— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dit Tarn-et-Garonne dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées;
— recours direct contre le contrat dans un délai de deux mois à compter la publication de l'avis d'attribution.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 045-112274 (2021-03-02)
Avis d'attribution de marché (2021-06-08) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 22 boulevard du Maréchal Juin Cedex 09 hôtel de région
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Excécution de services publics de transport scolaires pour la Région Occitanie- Lozère”
Brève description:
“Exécution de services publics de transport scolaires pour la Région Occitanie—Lozère.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 12 019 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Primaires — le Buisson et Antrenas
Description du marché: Secondaires — Saint-Alban — Saint-Chely-Dapcher
Description du marché: Primaires et Secondaires — Allenc-Sainte-Hélène-Bagnols et le Bleymard.
Description du marché: Primaires et secondaires Goulet-Mont-Lozère — le Bleymard.
Description du marché: Secondaires Banassac-la Canourgue.
Description du marché: Primaires et secondaires — Causse Sauveterre-La Canourgue.
Description du marché: Secondaires — La Canourgue-Marvejols.
Description du marché: Secondaires — Malbouzon-Marvejols.
Description du marché: Primaires et secondaires — Saint-Léger de Peyre — Marvejols.
Description du marché: Primaires et secondaires — Saint-Chely-Dapcher
Description du marché: Primaires et secondaires — Saint-Etienne vallée française.
Description du marché: Primaires et secondaires — Sainte-Enimie.
Description du marché: Secondaires — Prévenchères-Villefort et Prim-la Bastide.
Description du marché: Primaires — Chaudeyrac — Châteauneuf-de-Randon.
Description du marché:
“Primaires — Arzenc-de-Randon — Saint-Sauveur-de-Ginestoux — Pierrefiche-Châteauneuf de Randon.”
Description du marché: Primaires Aumont-Aubrac.
Description du marché:
“Primaires — Saint-Martin-Lansuscle — Saint-Privat-de-Vallongue et Saint-Germain-Calberte.”
Description du marché: Primaires — le Massegros.
Description du marché: Primaires et secondaires — Cubières-le Bleymard.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 045-112274
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021480600
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Primaires — le Buisson et Antrenas
Date de conclusion du contrat: 2021-05-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Troucelier fils SARL
Adresse postale: 6 avenue Théophile Roussel
Commune postale: Marvejols
Code postal: 48100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 66321277📞
Courrier électronique: appeldoffre@troucelier.fr📧
Fax: +33 66323958 📠
Région: Lozère🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 417 620 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2021480601
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Secondaires — Saint-Alban — Saint-Chely-Dapcher
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL SEYT Lozère tourisme
Adresse postale: 3 rue de l'Avenir
Commune postale: Saint-Chely-d'Apcher
Code postal: 48200
Téléphone: +33 66313131📞
Courrier électronique: lozere-tourisme@wanadoo.fr📧
Fax: +33 66313352 📠
Région: Occitanie🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 469904.75 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2021480602
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Primaires et Secondaires — Allenc-Sainte Hélène-Bagnols et le Bleymard
Nom et adresse du contractant
Nom: Hugon tourisme SAS
Adresse postale: 0, ZAC du Causse-d'Auge
Commune postale: Mende
Code postal: 48000
Téléphone: +33 7192284📞
Courrier électronique: contact@hugon-tourisme.com📧
Fax: +33 66491394 📠 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 587711.25 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2021480603
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Primaires et Secondaires Goulet Mont Lozère — le Bleymard
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 0 ZAC du Causse-d'Auge
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 383295.15 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2021480604
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Secondaires — Banassac-la Canourgue
Nom et adresse du contractant
Nom: Les transports Lozériens
Adresse postale: 0 champ de la Barthe
Commune postale: Banassac-Canilhac
Code postal: 48500
Téléphone: +33 66328625📞
Courrier électronique: lestransportslozeriens@orange.fr📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 310750.51 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2021480605
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Primaires et secondaires — Causse Sauveterre-la Canourgue
Nom et adresse du contractant
Nom: Les transports lozériens
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 661 997 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2021480606
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Secondaires — La Canourgue-Marvejols
Nom et adresse du contractant
Nom: Autocars Gaiffier
Adresse postale: 2 rue des Causses
Téléphone: +33 66321395📞
Courrier électronique: autocars.gaiffier@orange.fr📧
Fax: +33 66323772 📠 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1719215.75 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2021480607
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Secondaires — Malbouzon-Marvejols
Nom et adresse du contractant
Nom: Transports Constant Sasu
Adresse postale: 8 rue des Causses
Téléphone: +33 65738606📞
Courrier électronique: commercial@rubanbleu-autocars.com📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 436584.75 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 2021480668
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Primaires et secondaires — Saint-Léger de Peyre — Marvejols
Date de conclusion du contrat: 2021-06-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 224646.80 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2021480669
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Primaires et secondaires — Meyrueis
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Sandy Fany
Adresse postale: 0 place Sully
Commune postale: Meyrueis
Code postal: 48150
Téléphone: +33 80433346📞
Courrier électronique: sandyfany@combemale.fr📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 575030.75 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2021480608
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Primaires et secondaires — Saint-Chely-Dapcher
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 929709.90 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2021480670
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Primaires et secondaires — Saint-Etienne vallée française
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Boulet autocars
Adresse postale: 1 rue du Chapitre
Téléphone: +33 66651988📞
Courrier électronique: voyagesboulet@wanadoo.fr📧
Fax: +33 66492548 📠 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 283069.50 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 2021480609
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Primaires et secondaires — Sainte-Enimie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 933173.50 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 2021480671
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Primaires et secondaires Ponteils-Vielvic et Villefort
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 396944.10 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 2021480672
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Secondaires — Prévenchères-Villefort et Prim-la Bastide
Nom et adresse du contractant
Nom: Taxi Genestier Eric
Adresse postale: 0 village village
Commune postale: Chaudeyrac
Code postal: 48170
Téléphone: +33 66463643📞
Courrier électronique: taxi.genestier@wanadoo.fr📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 271250.35 💰
1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 2021480610
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Primaires et secondaires — le Born-Baradoux
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 0 ZAC du Causse d'Auge
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 199 577 💰
1️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 2021480611
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: Primaires — Chaudeyrac-Châteauneuf de Randon
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 275 184 💰
1️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 2021480673
Numéro d'identification du lot: 18
Titre:
“Primaires — Arzenc de Randon — Saint-Sauveur de Ginestoux-Pierrefiche — Châteauneuf-de-Randon” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 280012.60 💰
1️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 2021480612
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: Primaires Aumont-Aubrac
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Gervais l&d taxi
Adresse postale: 7 avenue de Peyre Aumont Aubrac
Commune postale: Peyre-en-Aubrac
Code postal: 48130
Téléphone: +33 66428017📞
Courrier électronique: taxi.pierre.benoit@wanadoo.fr📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 456577.80 💰
2️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2021480674
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: Primaires — Bourg-sur-Colagne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 448695.80 💰
2️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2021480675
Numéro d'identification du lot: 21
Titre: Primaires Laubert
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 173685.40 💰
2️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2021480613
Numéro d'identification du lot: 22
Titre: Primaires — Montrodat
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 349500.20 💰
2️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 2021480676
Numéro d'identification du lot: 23
Titre:
“Primaires — Saint-Martin-Lansuscle — Saint-Privat-de-Vallongue et Saint-Germain-Calberte” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 685056.40 💰
2️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 2021480677
Numéro d'identification du lot: 24
Titre: Primaires — Le Massegros
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 288688.40 💰
2️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 2021480614
Numéro d'identification du lot: 25
Titre: Primaires — Malbouzon et Sainte-Colombe-de-Peyre
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 349213.20 💰
2️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 2021480615
Numéro d'identification du lot: 26
Titre: Primaires — Rimeize et Saint-Amans
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL SEYT — Lozère tourisme
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 352109.80 💰
2️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 2021480616
Numéro d'identification du lot: 27
Titre: Primaires et secondaires — Cubieres-le Bleymard
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 248826.90 💰
2️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 2021480678
Numéro d'identification du lot: 28
Titre: Primaires — Rocles et Saint-Flour-de-Mercoire
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200674.60 💰
“La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un...”
La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 68 rue Raymond IV Cedex 07 — BP 7007
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 68 rue Raymond IV Cedex 7 — BP 7007
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré contractuel (L. 551-1) l'introduction du recours peut se faire jusqu'à la signature du marché.
Référé contractuel (articles L. 551-13 à L....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré contractuel (L. 551-1) l'introduction du recours peut se faire jusqu'à la signature du marché.
Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23) dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution, recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dit Tarn-et-Garonne dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, recours direct contre le contrat dans un délai de deux mois à compter la publication de l'avis d'attribution.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 112-294009 (2021-06-08)