Exécution de circuits de transports réguliers sur le territoire de Nice Côte d'Azur: Vallées, Plaine du Var/Carros, Nord-Est, Est Littoral, Collines Niçoises
Le présent marché a pour objet de confier l'exécution des services de transport urbain de voyageurs sur le périmètre de la Métropole Nice Côte d'Azur (MNCA), secteurs Vallées, Plaine du Var/Carros, Collines Niçoises, Est Littoral et Nord-Est (services réguliers, foot, express, saisonniers et scolaires) pour le compte de la Régie Ligne d'Azur.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-03-22.
L'appel d'offres a été publié le 2021-01-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-01-22) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Régie Ligne d'Azur
Adresse postale: Centre opérationnel du tramway, 2 boulevard Henri Sappia
Commune postale: Nice
Code postal: 06100
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Commande publique
Courrier électronique: marches@lignesdazur.fr📧
Fax: +33 493165504 📠
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: http://www.lignesdazur.com🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr🌏 Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Régie Ligne d'Azur
Adresse postale: 2 boulevard Henri Sappia
Commune postale: Nice
Code postal: 06100
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@lignesdazur.fr📧
Fax: +33 493165504 📠
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: http://www.lignesdazur.com🌏 Communication
URL de participation: https://www.marches-securises.fr🌏 Communication (participation)
Nom: Régie Ligne d'Azur
Adresse postale: 2 boulevard Henri Sappia
Commune postale: Nice
Code postal: 06100
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@lignesdazur.fr📧
Fax: +33 493165504 📠
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: http://www.lignesdazur.com🌏 Communication
URL de l'outil d'acquisition: https://www.marches-securises.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Epic
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Exécution de circuits de transports réguliers sur le territoire de Nice Côte d'Azur: Vallées, Plaine du Var/Carros, Nord-Est, Est Littoral, Collines Niçoises”
Produits/services: Services de transport routier public📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet de confier l'exécution des services de transport urbain de voyageurs sur le périmètre de la Métropole Nice Côte d'Azur...”
Brève description
Le présent marché a pour objet de confier l'exécution des services de transport urbain de voyageurs sur le périmètre de la Métropole Nice Côte d'Azur (MNCA), secteurs Vallées, Plaine du Var/Carros, Collines Niçoises, Est Littoral et Nord-Est (services réguliers, foot, express, saisonniers et scolaires) pour le compte de la Régie Ligne d'Azur.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 124 900 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Les Vallées
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier public📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet de confier l'exécution des services de transport urbain de voyageurs sur le périmètre de la Métropole Nice Côte d'Azur (MNCA)...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet de confier l'exécution des services de transport urbain de voyageurs sur le périmètre de la Métropole Nice Côte d'Azur (MNCA) sur le secteur des Vallées de la Tinée et de la Vésubie.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 170 400 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“Chaque lot est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Chaque lot est conclu sans montant minimal annuel et sans montant maximal annuel....”
Informations complémentaires
Chaque lot est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Chaque lot est conclu sans montant minimal annuel et sans montant maximal annuel. Chaque lot est conclu pour une période de quatre ans ferme. L'estimation annuelle non contractuelle du présent lot est de 4 260 000 EUR HT.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plaine du Var/Carros
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet de confier l'exécution des services de transport urbain de voyageurs sur le périmètre de la Métropole Nice Côte d'Azur (MNCA)...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet de confier l'exécution des services de transport urbain de voyageurs sur le périmètre de la Métropole Nice Côte d'Azur (MNCA) sur le secteur de Plaine du Var/Carros.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 336 640 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Chaque lot est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Chaque lot est conclu sans montant minimal annuel et sans montant maximal annuel....”
Informations complémentaires
Chaque lot est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Chaque lot est conclu sans montant minimal annuel et sans montant maximal annuel. Chaque lot est conclu pour une période de quatre ans ferme. L'estimation annuelle non contractuelle du présent lot est de 8 416 000 EUR HT.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nord-Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet de confier l'exécution des services de transport urbain de voyageurs sur le périmètre de la Métropole Nice Côte d'Azur (MNCA)...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet de confier l'exécution des services de transport urbain de voyageurs sur le périmètre de la Métropole Nice Côte d'Azur (MNCA) sur le secteur Nord-Est.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 13 360 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Chaque lot est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Chaque lot est conclu sans montant minimal annuel et sans montant maximal annuel....”
Informations complémentaires
Chaque lot est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Chaque lot est conclu sans montant minimal annuel et sans montant maximal annuel. Chaque lot est conclu pour une période de quatre ans ferme. L'estimation annuelle non contractuelle du présent lot est de 3 340 000 EUR HT.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Est Littoral
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet de confier l'exécution des services de transport urbain de voyageurs sur le périmètre de la Métropole Nice Côte d'Azur (MNCA)...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet de confier l'exécution des services de transport urbain de voyageurs sur le périmètre de la Métropole Nice Côte d'Azur (MNCA) sur le secteur Est Littoral.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 9 252 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Chaque lot est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Chaque lot est conclu sans montant minimal annuel et sans montant maximal annuel....”
Informations complémentaires
Chaque lot est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Chaque lot est conclu sans montant minimal annuel et sans montant maximal annuel. Chaque lot est conclu pour une période de quatre ans ferme. L'estimation annuelle non contractuelle du présent lot est de 2 313 000 EUR.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Collines Niçoises
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet de confier l'exécution des services de transport urbain de voyageurs sur le périmètre de la Métropole Nice Côte d'Azur (MNCA)...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet de confier l'exécution des services de transport urbain de voyageurs sur le périmètre de la Métropole Nice Côte d'Azur (MNCA) sur le secteur Collines Niçoises.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 515 840 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Chaque lot est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Chaque lot est conclu sans montant minimal annuel et sans montant maximal annuel....”
Informations complémentaires
Chaque lot est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Chaque lot est conclu sans montant minimal annuel et sans montant maximal annuel. Chaque lot est conclu pour une période de quatre ans ferme. L'estimation annuelle non contractuelle du présent lot est de 12 896 000 EUR.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— Kbis de moins de trois mois;
— l'inscription au registre des entreprises de transport public routier de personne.” Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“Entreprise de transport public routier de personne, codes des transports articles L. 3113-1 et R. 3113-1.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-22
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-03-22
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Janvier 2025.
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Le marché est un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire passé sous la procédure d'un appel d'offres ouvert, d'une durée de quatre ans à compter...”
Le marché est un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire passé sous la procédure d'un appel d'offres ouvert, d'une durée de quatre ans à compter de la date mentionnée dans le 1 bon de commande. Il fait l'objet d'un allotissement en cinq lots. Chaque lot est passé sans montant minimal annuel et sans montant maximal annuel. Conditions de remise des offres: les offres devront obligatoirement arriver avant la date et l'heure indiquée sur la page de garde du règlement de consultation et dans l'AAPC. Transmission électronique: les offres seront obligatoirement transmises par voie électronique à l'adresse suivante: https://www.marches-securises.fr — Le candidat devra se référer aux prérequis techniques et aux conditions générales d'utilisation sur le site: https://www.marches-securises.fr — La remise des offres par voie papier est interdite. Les modalités de réponses sont détaillées dans le règlement de consultation. Les critères d'attribution des offres sont détaillés dans le règlement de la consultation.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 018-041686
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-03-22 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-04-19 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2021/S 061-155493 (2021-03-24)
Avis d'attribution de marché (2021-08-09) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: régie Ligne d'azur
Adresse postale: centre Opérationnel du Tramway 2 boulevard Henri Sappia
Personne de contact: Commande Publique
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“execution de circuits de transports reguliers sur le territoire de nice cote D'Azur : Vallées, Plaine du Var/Carros, Nord- est, Est Littoral, Collines Niçoises”
Brève description:
“le présent marché a pour objet de confier l'exécution des services de transport urbain de voyageurs sur le périmètre de la Métropole Nice Côte d'azur (Mnca)...”
Brève description
le présent marché a pour objet de confier l'exécution des services de transport urbain de voyageurs sur le périmètre de la Métropole Nice Côte d'azur (Mnca) Secteurs Vallées, Plaine du Var/Carros, Collines Niçoises, Est Littoral et Nord Est (Services Réguliers, Foot, Express, Saisonniers et Scolaires) pour le compte de la Régie Ligne d'azur
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 64 996 136 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: les Vallées
Description
Description du marché:
“le présent marché a pour objet de confier l'exécution des services de transport urbain de voyageurs sur le périmètre de la Métropole Nice Côte d'azur (Mnca)...”
Description du marché
le présent marché a pour objet de confier l'exécution des services de transport urbain de voyageurs sur le périmètre de la Métropole Nice Côte d'azur (Mnca) sur le secteur des Vallées de la Tinée et de la Vésubie
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Description
Informations complémentaires:
“chaque lot est un accord-cadre à bons de commande mono attributairechaque lot est conclu sans montant minimum annuel et sans montant maximum annuelchaque...”
Informations complémentaires
chaque lot est un accord-cadre à bons de commande mono attributairechaque lot est conclu sans montant minimum annuel et sans montant maximum annuelchaque lot est conclu pour une période de 4 ans ferme.L'estimation annuelle non contractuelle du présent lot est de 4 260 000 eur (H.T.).
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Titre: plaine du Var/Carros
Description
Description du marché:
“le présent marché a pour objet de confier l'exécution des services de transport urbain de voyageurs sur le périmètre de la Métropole Nice Côte d'azur (Mnca)...”
Description du marché
le présent marché a pour objet de confier l'exécution des services de transport urbain de voyageurs sur le périmètre de la Métropole Nice Côte d'azur (Mnca) sur le secteur de Plaine du Var/Carros
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Informations complémentaires:
“chaque lot est un accord-cadre à bons de commande mono attributairechaque lot est conclu sans montant minimum annuel et sans montant maximum annuelchaque...”
Informations complémentaires
chaque lot est un accord-cadre à bons de commande mono attributairechaque lot est conclu sans montant minimum annuel et sans montant maximum annuelchaque lot est conclu pour une période de 4 ans ferme.L'estimation annuelle non contractuelle du présent lot est de 8 416 000 eur (H.T.).
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Titre: nord- est
Description
Description du marché:
“le présent marché a pour objet de confier l'exécution des services de transport urbain de voyageurs sur le périmètre de la Métropole Nice Côte d'azur (Mnca)...”
Description du marché
le présent marché a pour objet de confier l'exécution des services de transport urbain de voyageurs sur le périmètre de la Métropole Nice Côte d'azur (Mnca) sur le secteur Nord-Est
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Informations complémentaires:
“chaque lot est un accord-cadre à bons de commande mono attributairechaque lot est conclu sans montant minimum annuel et sans montant maximum annuelchaque...”
Informations complémentaires
chaque lot est un accord-cadre à bons de commande mono attributairechaque lot est conclu sans montant minimum annuel et sans montant maximum annuelchaque lot est conclu pour une période de 4 ans ferme.L'estimation annuelle non contractuelle du présent lot est de 3 340 000 eur (H.T.).
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Titre: est Littoral
Description
Description du marché:
“le présent marché a pour objet de confier l'exécution des services de transport urbain de voyageurs sur le périmètre de la Métropole Nice Côte d'azur...”
Description du marché
le présent marché a pour objet de confier l'exécution des services de transport urbain de voyageurs sur le périmètre de la Métropole Nice Côte d'azur (Mnca)Sur le secteur Est littoral
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Informations complémentaires:
“chaque lot est un accord-cadre à bons de commande mono attributairechaque lot est conclu sans montant minimum annuel et sans montant maximum annuelchaque...”
Informations complémentaires
chaque lot est un accord-cadre à bons de commande mono attributairechaque lot est conclu sans montant minimum annuel et sans montant maximum annuelchaque lot est conclu pour une période de 4 ans ferme.L'estimation annuelle non contractuelle du présent lot est de 2 313 000 eur (H.T.).
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Titre: collines Niçoises
Description
Description du marché:
“le présent marché a pour objet de confier l'exécution des services de transport urbain de voyageurs sur le périmètre de la Métropole Nice Côte d'azur (Mnca)...”
Description du marché
le présent marché a pour objet de confier l'exécution des services de transport urbain de voyageurs sur le périmètre de la Métropole Nice Côte d'azur (Mnca) sur le secteur Collines niçoises
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Informations complémentaires:
“chaque lot est un accord-cadre à bons de commande mono attributairechaque lot est conclu sans montant minimum annuel et sans montant maximum annuelchaque...”
Informations complémentaires
chaque lot est un accord-cadre à bons de commande mono attributairechaque lot est conclu sans montant minimum annuel et sans montant maximum annuelchaque lot est conclu pour une période de 4 ans ferme.L'estimation annuelle non contractuelle du présent lot est de 12 896 000 eur (H.T.).
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 018-041686
Information sur la fin de l'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
Le pouvoir adjudicateur n'attribuera pas d'autres marchés sur la base de l'avis de préinformation susmentionné
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“exécution des services de transport urbain de voyageurs sur le périmètre de la Métropole Nice Côte d'azur (Mnca) sur le secteur des Vallées de la Tinée et...”
Titre
exécution des services de transport urbain de voyageurs sur le périmètre de la Métropole Nice Côte d'azur (Mnca) sur le secteur des Vallées de la Tinée et de la Vésubie
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Date de conclusion du contrat: 2021-07-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: transport Régional des Alpes Maritimes
Numéro d'enregistrement national: 95480136100021
Adresse postale: 10 rue emile leonard BP 129
Commune postale: Nice
Code postal: 06303
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 17 040 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 781 862 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“exécution des services de transport urbain de voyageurs sur le périmètre de la Métropole Nice Côte d'azur (Mnca) sur le secteur de Plaine du Var/Carros” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 5
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: tacavl
Numéro d'enregistrement national: 41545016200052
Adresse postale: 117 route du Bar
Commune postale: Châteauneuf-de-Grasse
Code postal: 06750
Nom: transdev Alpes-Maritimes
Numéro d'enregistrement national: 31017286100042
Adresse postale: boulevard Slama Nice la Plaine Bâtiment C1
Code postal: 06200
Nom: tanp
Numéro d'enregistrement national: 95780943700024
Adresse postale: 132 boulevard Pasteur
Code postal: 06000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 33 664 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 941 986 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“exécution des services de transport urbain de voyageurs sur le périmètre de la Métropole Nice Côte d'azur (Mnca) sur le secteur Nord-Est” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: union des Transporteurs de Provence
Numéro d'enregistrement national: 30810198900066
Adresse postale: 4870 Route d'eguilles
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13090
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Nom: suma
Numéro d'enregistrement national: 63668017500016
Adresse postale: rd 113
Commune postale: Rognac
Code postal: 13340
Nom: ampere
Numéro d'enregistrement national: 84476695600016
Adresse postale: 4780 route d'eguilles
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 13 360 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 033 619 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“exécution des services de transport urbain de voyageurs sur le périmètre de la Métropole Nice Côte d'azur (Mnca)Sur le secteur Est littoral” Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 4870 route d'eguilles
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 9 252 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 238 667 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“exécution des services de transport urbain de voyageurs sur le périmètre de la Métropole Nice Côte d'azur (Mnca) sur le secteur Collines niçoises” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs CS 61039
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional
Adresse postale: place Félix-Baret CS 80001
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs CS 61039
Source: OJS 2021/S 156-413917 (2021-08-09)