Examens de radiologie, d'échographie et prestations de télé-interprétation pour le Centre hospitalier de la Côte Fleurie
Centre hospitalier universitaire
Réalisation d'examens de radiologie, d'échographie et prestations de télé-interprétation pour le Centre hospitalier de la Côte Fleurie.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-07-12. L'appel d'offres a été publié le 2021-06-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-06-18 | Avis de marché |
| 2021-09-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-06-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'imagerie médicale
Numéro de référence: GHT2021069
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'imagerie médicale 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'imagerie médicale 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Calvados 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier universitaire
Adresse postale: DRMA — cellule des marchés publics — avenue Georges Clemenceau — CS 30001
Code postal: 14033
Commune postale: Caen Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-caen.fr/ 🌏
Courrier électronique: rizzottodossin-l@chu-caen.fr 📧
Téléphone: +33 231064885 📞
Fax: +33 231064913 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=757549&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=757549&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-18 📅
Date limite de soumission: 2021-07-12 📅
Date de publication: 2021-06-22 📅
Date de début: 2021-10-01 📅
Date de fin: 2025-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 119-314543
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 784 000 EUR 💰
Brève description: Réalisation des examens de radiologie et d'échographie et interprétation.
Valeur estimée hors TVA: 1 784 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier de la Côte Fleurie.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Déclaration du candidat: DC2 mentionnant le chiffre d'affaires.
Capacité technique et professionnelle:
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-07-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Lieu: Cellule des marchés du CHU de Caen, établissement support du GHT.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26140093100018
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Contact
Point de contact: Laëtitia Rizzotto, juriste marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=757549&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc — BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 231524217 📠
Adresse Internet: http://Caen.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Nantes
Adresse postale: Direccte des Pays de Loire — 22 mail Pablo Picasso — BP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467902 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc, BP 25086
Source: OJS 2021/S 119-314543 (2021-06-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'imagerie médicale
Numéro de référence: GHT2021069
Brève description:
Réalisation d'examens de radiologie, d'échographie et prestations de télé-interprétation pour le Centre hospitalier de la Côte Fleurie.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'imagerie médicale 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'imagerie médicale 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Calvados 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier universitaire
Adresse postale: DRMA — cellule des marchés publics — avenue Georges Clemenceau — CS 30001
Code postal: 14033
Commune postale: Caen Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-caen.fr/ 🌏
Courrier électronique: rizzottodossin-l@chu-caen.fr 📧
Téléphone: +33 231064885 📞
Fax: +33 231064913 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=757549&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=757549&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-18 📅
Date limite de soumission: 2021-07-12 📅
Date de publication: 2021-06-22 📅
Date de début: 2021-10-01 📅
Date de fin: 2025-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 119-314543
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans minimum ni maximum.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 784 000 EUR 💰
Brève description: Réalisation des examens de radiologie et d'échographie et interprétation.
Valeur estimée hors TVA: 1 784 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans minimum ni maximum.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier de la Côte Fleurie.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Déclaration du candidat: DC2 mentionnant le chiffre d'affaires.
Capacité technique et professionnelle:
DC2 et copie des documents attestant de la capacité technique du soumissionnaire à réaliser la prestation:
— le chiffre d'affaires concernant les services réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles, le cas échéant;
— la liste de références équivalentes à celles de la présente consultation;
— les certificats de qualifications professionnelles, la preuve de la capacité du soumissionnaire pouvant être apportée par tout moyen.
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Autorisation de pratiquer la radiologie ou la médecine nucléaire en France et être inscrits au tableau de l'ordre départemental des médecins comme radiologue qualifié ou médecin nucléaire qualifié.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-07-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Lieu: Cellule des marchés du CHU de Caen, établissement support du GHT.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26140093100018
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Contact
Point de contact: Laëtitia Rizzotto, juriste marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=757549&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 1
Le paiement s'effectuera par virement administratif, il n'est pas exigé de retenue de garantie, ni de caution. Financement sur le budget de fonctionnement de l'établissement bénéficiaire (CH Côte Fleurie).
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc — BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 231524217 📠
Adresse Internet: http://Caen.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les voies de recours ouvertes sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Nantes
Adresse postale: Direccte des Pays de Loire — 22 mail Pablo Picasso — BP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467902 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc, BP 25086
Source: OJS 2021/S 119-314543 (2021-06-18)
Avis d'attribution de marché (2021-09-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier universitaire
Adresse postale: drma - cellule marchés publics - avenue Georges Clemenceau - cS 30001
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-27 📅
Date de publication: 2021-10-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 191-496784
Se réfère à l'avis: 2021/S 119-314543
Numéro JO-S: 191
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: réalisation des examens de radiologie et d'échographie et interprétation
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution: centre Hospitalier de la Côte Fleurie
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Moyens mis à disposition
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Sécurité et carcatèristiques du SI
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Assistance technique
Prix (pondération): 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-09-21 📅
Nom: selas groupe radiologique de l'estuaire
Numéro d'enregistrement national: 75270443700090
Adresse postale: 19, rue Franklin
Commune postale: Le
Code postal: 76600
Pays: France 🇫🇷
Seine-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 1 487 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement public de santé
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3, rue Arthur le Duc - bP 25086
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Nantes
Adresse postale: direccte des Pays de Loire - 22 mail Pablo Picasso - bP 24209
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Caen
Adresse postale: 3, rue Arthur le Duc BP 25086
Source: OJS 2021/S 191-496784 (2021-09-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
réalisation d'examens de radiologie, d'echographie et prestations de tele-interpretation pour le Centre Hospitalier de la Cote Fleurie
Valeur totale du marché: 1 487 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier universitaire
Adresse postale: drma - cellule marchés publics - avenue Georges Clemenceau - cS 30001
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-27 📅
Date de publication: 2021-10-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 191-496784
Se réfère à l'avis: 2021/S 119-314543
Numéro JO-S: 191
Informations complémentaires
accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande exécuté par le CH de la Cote Fleurie
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: réalisation des examens de radiologie et d'échographie et interprétation
Informations complémentaires:
accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande exécuté par le CH de la Cote Fleurie
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: centre Hospitalier de la Côte Fleurie
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Moyens mis à disposition
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Sécurité et carcatèristiques du SI
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Assistance technique
Prix (pondération): 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-09-21 📅
Nom: selas groupe radiologique de l'estuaire
Numéro d'enregistrement national: 75270443700090
Adresse postale: 19, rue Franklin
Commune postale: Le
Code postal: 76600
Pays: France 🇫🇷
Seine-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 1 487 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement public de santé
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3, rue Arthur le Duc - bP 25086
Informations sur les délais d'introduction des recours:
recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Nantes
Adresse postale: direccte des Pays de Loire - 22 mail Pablo Picasso - bP 24209
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Caen
Adresse postale: 3, rue Arthur le Duc BP 25086
Source: OJS 2021/S 191-496784 (2021-09-27)
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