le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Marché ordinaire à prix unitaires sans quantités minimum et sans maximum, en application du Bpu et des quantités collectées.Le montant total estimé des 10 lots est de 3 871 000 euro(s) (H.T.).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-10-18.
L'appel d'offres a été publié le 2021-09-06.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“evacuation et traitement des déchets des déchèteries métropolitaines
2021-Fcs-Stm-0326”
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Brève description:
“le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Marché ordinaire à prix...”
Brève description
le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Marché ordinaire à prix unitaires sans quantités minimum et sans maximum, en application du Bpu et des quantités collectées.Le montant total estimé des 10 lots est de 3 871 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 10
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: déchets de polystyrène / marché réservé
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Description du marché: déchets de polystyrène / marché réservé
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter du 1er janvier 2022, reconductible expressément 2 fois 1 an, soit une durée maximale du...”
Description des renouvellements
le marché est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter du 1er janvier 2022, reconductible expressément 2 fois 1 an, soit une durée maximale du marché fixée à 4 ans
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du...”
Description des options
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: déchets inertes
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: déchets inertes
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 586 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: déchets encombrants
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: déchets encombrants
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 100 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: déchets Bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: déchets Bois
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 750 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1er janvier 2022, reconductible expressément 3 fois 1 an, soit une durée maximale du...”
Description des renouvellements
le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1er janvier 2022, reconductible expressément 3 fois 1 an, soit une durée maximale du marché fixée à 4 ans
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: déchets de ferrailles
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: déchets de ferrailles
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: déchets diffus spécifiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: déchets diffus spécifiques
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 375 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: déchets de plâtre
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: déchets de plâtre
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: végétaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: végétaux
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 530 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: laine de verre
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: laine de verre
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: balayeuses
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: balayeuses
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 350 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Afficher plus Informations sur les contrats réservés
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“aucune clause de garantie financière prévue.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera...”
Conditions d'exécution du contrat
aucune clause de garantie financière prévue.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-10-18
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-10-18
15:15 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“il s'agit d'un marché renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations” Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble : Greffe du tribunal
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Grenoble : Greffe du tribunal
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2021/S 176-458035 (2021-09-06)
Avis d'attribution de marché (2022-02-23) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 871 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 176-458035
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021-765
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: déchets de polystyrène / marché réservé
Date de conclusion du contrat: 2021-11-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: qualirec 38
Adresse postale: 45 Rue Du Pont Noir
Commune postale: Saint-Egrève
Code postal: 38120
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2021-766
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: déchets inertes
Nom et adresse du contractant
Nom: lely Environnement
Adresse postale: 37 Rue Pierre Semard Bp64
Commune postale: Fontaine
Code postal: 38600
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 586 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2021-767
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: déchets encombrants
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 100 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2021-768
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: déchets Bois
Nom et adresse du contractant
Nom: paprec
Adresse postale: 7 rue du docteur lancereaux
Commune postale: Paris
Code postal: 75008
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 750 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: déchets de ferrailles
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
6️⃣
Numéro de contrat: 2021-769
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: déchets diffus spécifiques
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: sarpi La Talaudiere
Adresse postale: 461 Rue George Sand
Commune postale: La Talaudière
Code postal: 42350
Région: Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 375 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2021-770
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: déchets de plâtre
Nom et adresse du contractant
Nom: arc En Ciel Recyclage
Adresse postale: za Du Grand Champ
Commune postale: Izeaux
Code postal: 38140
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2021-771
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: végétaux
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 530 000 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: laine de verre
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2021-773
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: balayeuses
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 350 000 💰
“les marchés ont été notifiés le 5/01/22 aux titulaires et le 7/01/22 pour le lot 7, en application du Bpu et des quantités collectées.Consultation du marché...”
les marchés ont été notifiés le 5/01/22 aux titulaires et le 7/01/22 pour le lot 7, en application du Bpu et des quantités collectées.Consultation du marché dans les locaux de la collectivité sur demande écrite préalable
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Source: OJS 2022/S 041-107055 (2022-02-23)