o Etudes (cf. § 9 du CDC)
o Réalisation (cf. § 10 et 11du CDC)
o Contrôle et essais en usine (cf. § 11 du CDC)
o Recette usine (cf. § 11.4 du CDC)
o Reprises et fin des essais sur site (cf § 12 du CDC),
o Fourniture d’un DOE (cf. § 15 du CDC)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-12-03.
L'appel d'offres a été publié le 2021-10-26.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Etude et approvisionnement d'aménagements mécaniques pour la cellule 2 de l'installation STAR
B21-05280-LDC”
Produits/services: Équipement électromécanique📦
Brève description:
“o Etudes (cf. § 9 du CDC)
o Réalisation (cf. § 10 et 11du CDC)
o Contrôle et essais en usine (cf. § 11 du CDC)
o Recette usine (cf. § 11.4 du...”
Brève description
o Etudes (cf. § 9 du CDC)
o Réalisation (cf. § 10 et 11du CDC)
o Contrôle et essais en usine (cf. § 11 du CDC)
o Recette usine (cf. § 11.4 du CDC)
o Reprises et fin des essais sur site (cf § 12 du CDC),
o Fourniture d’un DOE (cf. § 15 du CDC)
1️⃣
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Dans les locaux du Titulaire et dans l'Installation STAR du CEA/Cadarache
Description du marché:
“Etudes CAO (3D) et réalisation des plans de fabrication (2D).
Note de calcul de dimensionnement au séisme.
Note de calcul de dimensionnement à la...”
Description du marché
Etudes CAO (3D) et réalisation des plans de fabrication (2D).
Note de calcul de dimensionnement au séisme.
Note de calcul de dimensionnement à la chute.
Note de cinématique de montage détaillée.
o Réalisation (cf. § 10 et 11 du CDC)
Approvisionnement des matériel et matières, fabrication des aménagements, réalisation des contrôles en cours de fabrication.
Assemblage des aménagements suivant la cinématique établie.
o Contrôle et essais en usine (cf. § 11 du CDC)
Essais fonctionnels en usine suivant le programme d’essais établi.
o Recette usine (cf. § 11.4 du CDC)
Constatation de la conformité des aménagements par le CEA avant expédition (convocation CEA).
Livraison sur site.
o Reprises et fin des essais sur site (cf § 12 du CDC),
Essais sur site réalisés par le CEA.
Fourniture d’un DOE (cf. § 15 du CDC)
Recette finale prononcée par le CEA une fois les aménagements montés en cellule 2.
Conformité du DOE livré
En hors forfait : journée d’Assistance Technique au montage (x 10 journées) pendant les essais site.
En hors forfait : 25 jours pour la conception
En hors forfait : la réalisation d'équipements de rangement sur devis préalable et sur la base de 10 % du marché
En Option : note de calcul de dimensionnement au séisme dans la « configuration ancrée ».
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 15
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: note de calcul de dimensionnement au séisme dans la « configuration ancrée ».
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“« Présentation des candidatures : Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :
- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire...”
Liste et brève description des conditions
« Présentation des candidatures : Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :
- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants) ou équivalent ;
- le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent.
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi :http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
- la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente ».
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article 48 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, R2143-3 du Code de la commande publique téléchargeable à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr »
Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr
Il est également possible de s’inscrire sur cette plateforme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne (rubrique Aide) :
1. Se doter (pour les procédures formalisées uniquement) d’un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d’utilisation de la plateforme du CEA, rubrique « Certificat électronique »
2. Se connecter à l’adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr
3. Compléter le formulaire et valider ».
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-12-03
15:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-12-06
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Cadarache
“Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés...”
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: MARSEILLE CEDEX 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Fax: +33 491811387 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: MARSEILLE CEDEX 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2021/S 211-550622 (2021-10-26)