Le CEA/Grenoble souhaite louer ou acheter un équipement de mesure d’Overlay pour la lithographie avancée qui participera à étudier des process en vue de la production de composants microélectroniques, MEMS ou NEMS. Il sera intégré dans la salle blanche de son Institut Léti. Il devra gérer automatiquement les mesures sur des plaques de silicium 200 et 300 mm.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-06-04.
L'appel d'offres a été publié le 2021-05-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Équipement de mesure d’Overlay pour de la lithographie avancée
AOO-B21-01606-CMF”
Produits/services: Machines et appareils microélectroniques📦
Brève description:
“Le CEA/Grenoble souhaite louer ou acheter un équipement de mesure d’Overlay pour la lithographie avancée qui participera à étudier des process en vue de la...”
Brève description
Le CEA/Grenoble souhaite louer ou acheter un équipement de mesure d’Overlay pour la lithographie avancée qui participera à étudier des process en vue de la production de composants microélectroniques, MEMS ou NEMS. Il sera intégré dans la salle blanche de son Institut Léti. Il devra gérer automatiquement les mesures sur des plaques de silicium 200 et 300 mm.
1️⃣
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: CEA/Grenoble — conditions d'accès réglementées.
Description du marché:
“Le CEA/Grenoble souhaite louer ou acheter un (1) équipement de mesure d’Overlay pour la lithographie avancée qui participera à étudier des process en vue de...”
Description du marché
Le CEA/Grenoble souhaite louer ou acheter un (1) équipement de mesure d’Overlay pour la lithographie avancée qui participera à étudier des process en vue de la production de composants microélectroniques, MEMS ou NEMS. Il sera intégré dans la salle blanche de son Institut Léti. Il devra gérer automatiquement les mesures sur des plaques de silicium 200 et 300 mm.
L'appel d'offres prévoit deux possibilités pour contractualiser le marché, étant précisé que le CEA choisira librement entre l’une ou l’autre des solutions suivantes, en application des critères de jugement des offres précisés dans le dossier de consultation des entreprises:
— solution de base: location de l’équipement, incluant la maintenance de l'équipement et le support applicatif associé;
— solution variante: achat de l’équipement incluant le support applicatif associé, étant précisé que la maintenance de l'équipement ferait dans cette hypothèse l'objet d'un marché séparé passé à l'issue de la période de garantie.
Dans les deux cas, l’équipement proposé peut être un équipement neuf, ou un équipement d’occasion.
La date souhaitée pour la mise en service effective de l'équipement est le 1.1.2022 (début de la période de location, ou début du transfert de propriété et de la garantie dans l'hypothèse d'un achat d'équipement).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne:
“Dans l'hypothèse de l'achat de l'équipement, un financement proviendrait potentiellement de fonds de l'Union européenne (appel à projets en cours).”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat fournira à l’appui de sa candidature:
— le formulaire DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature:
— le formulaire DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent,
— le formulaire DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou équivalent.
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet suivant:
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
— la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente,
— lorsqu'il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe.
Les opérateurs économiques ont l’obligation de déposer leurs candidatures et offres par voie électronique sur PLACE, sauf dans les cas prévus par l’article R. 2132-12 du CCP.
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un Document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R. 2143-3 du code de la commande publique, téléchargeable à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-06-04
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-06-04
17:00 📅
“Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés...”
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr
Modalités d’obtention du dossier de consultation:
Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat devra le télécharger via la plate-forme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’internet suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr
Les téléchargements de dossiers de consultation devront préciser la référence suivante: AOO-B21-01606-CMF
Modalités de transmission des candidatures et des offres:
Les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation.
Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants:
— capacité professionnelle: aptitude technique, organisation en matière d’assurance qualité, références sur des prestations similaires et des fournitures similaires;
— capacité financière.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2021/S 090-232503 (2021-05-05)
Informations complémentaires (2021-06-02) Objet Champ d'application du marché
Titre: Équipement de mesure d’Overlay pour la lithographie avancée
AOO-B21-01606-CMF
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 090-232503
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-06-04 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-06-28 📅
L'heure: 16:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2021-06-04 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-06-29 📅
L'heure: 08:00
Source: OJS 2021/S 108-284749 (2021-06-02)
Avis d'attribution de marché (2021-07-05) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Équipement de mesure d’overlay pour de la lithographie avancée
AOO-B21-01606-CMF”
Brève description:
“Le CEA/Grenoble souhaite louer ou acheter un équipement de mesure d’overlay pour la lithographie avancée qui participera à étudier des process en vue de la...”
Brève description
Le CEA/Grenoble souhaite louer ou acheter un équipement de mesure d’overlay pour la lithographie avancée qui participera à étudier des process en vue de la production de composants microélectroniques, MEMS ou NEMS. Il sera intégré dans la salle blanche de son Institut Leti. Il devra gérer automatiquement les mesures sur des plaques de silicium 200 et 300 mm.
Afficher plus Description
Description du marché:
“Le CEA/Grenoble souhaite louer ou acheter un (1) équipement de mesure d’overlay pour la lithographie avancée qui participera à étudier des process en vue de...”
Description du marché
Le CEA/Grenoble souhaite louer ou acheter un (1) équipement de mesure d’overlay pour la lithographie avancée qui participera à étudier des process en vue de la production de composants microélectroniques, MEMS ou NEMS. Il sera intégré dans la salle blanche de son Institut Leti. Il devra gérer automatiquement les mesures sur des plaques de silicium 200 et 300 mm.
L'appel d'offres prévoit deux possibilités pour contractualiser le marché, étant précisé que le CEA choisira librement entre l’une ou l’autre des solutions suivantes, en application des critères de jugement des offres précisés dans le dossier de consultation des entreprises:
— solution de base: location de l’équipement, incluant la maintenance de l'équipement et le support applicatif associé;
— solution variante: achat de l’équipement incluant le support applicatif associé, étant précisé que la maintenance de l'équipement ferait dans cette hypothèse l'objet d'un marché séparé passé à l'issue de la période de garantie.
Dans les deux cas, l’équipement proposé peut être un équipement neuf, ou un équipement d’occasion.
La date souhaitée pour la mise en service effective de l'équipement est le 1.1.2022 (début de la période de location, ou début du transfert de propriété et de la garantie dans l'hypothèse d'un achat d'équipement).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Configuration générale de l’équipement
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performances et procédés
Critère de qualité (nom):
“Engagement en termes de fiabilité/disponibilité de l’équipement pendant la garantie et réactivité du support”
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Délai
Prix (pondération): 50
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 090-232503
Attribution du marché
1️⃣
Titre: Équipement de mesure d’overlay pour de la lithographie avancée
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Source: OJS 2021/S 131-346114 (2021-07-05)
Avis d'attribution de marché (2021-12-08) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 17 Rue des Martyrs
Commune postale: GRENOBLE CEDEX 9
Objet Champ d'application du marché
Titre: Equipement de mesure d’overlay pour de la lithographie avancée
PN-B21-04271-CMF
Brève description:
“Le CEA/Grenoble souhaite louer ou acheter un équipement de mesure d’overlay pour la lithographie avancée qui participera à étudier des process en vue de la...”
Brève description
Le CEA/Grenoble souhaite louer ou acheter un équipement de mesure d’overlay pour la lithographie avancée qui participera à étudier des process en vue de la production de composants microélectroniques, MEMS ou 2 / 4 NEMS. Il sera intégré dans la salle blanche de son Institut Léti. Il devra gérer automatiquement les mesures sur des plaques de silicium 200 et 300mm.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: CEA/Grenoble - Conditions d'accès réglementées.
Description du marché:
“Le CEA/Grenoble souhaite louer ou acheter un (1) équipement de mesure d’overlay pour la lithographie avancée qui participera à étudier des process en vue de...”
Description du marché
Le CEA/Grenoble souhaite louer ou acheter un (1) équipement de mesure d’overlay pour la lithographie avancée qui participera à étudier des process en vue de la production de composants microélectroniques, MEMS ou NEMS. Il sera intégré dans la salle blanche de son Institut Léti. Il devra gérer automatiquement les mesures sur des plaques de silicium 200 et 300mm.
L'appel d'offres prévoit deux possibilités pour contractualiser le marché, étant précisé que le CEA choisira librement entre l’une ou l’autre des solutions suivantes, en application des critères de jugement des offres précisés dans le dossier de consultation des entreprises :
- Solution de base : location de l’équipement, incluant la maintenance de l'équipement et le support applicatif associé,
- Solution variante : achat de l’équipement incluant le support applicatif associé, étant précisé que la maintenance de l'équipement ferait dans cette hypothèse l'objet d'un marché séparé passé à l'issue de la période de garantie.
Dans les deux cas, l’équipement proposé peut être un équipement neuf, ou un équipement d’occasion.
La date souhaitée pour la mise en service effective de l'équipement est le 1er janvier 2022 (début de la période de location, ou début du transfert de propriété et de la garantie dans l'hypothèse d'un achat d'équipement).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Coût de l'équipement
Critère de coût (pondération): 50
Critère de coût (nom): Configuration générale de l’équipement
Critère de coût (pondération): 20
Critère de coût (nom): Performances et procédés
Critère de coût (nom):
“Engagement en termes de fiabilité / disponibilité de l’équipement pendant la garantie et réactivité du support”
Critère de coût (pondération): 5
Critère de coût (nom): Délai
Description
Informations complémentaires:
“La procédure avec négociation PN-B21-04271-CMF fait suite à l'appel d'offres ouvert référencé AOO-B21-01606-CMF déclaré infructueux.”
Procédure Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Attribution du marché
Numéro de contrat: 4000937860 - P7T30
Titre: Achat d’un équipement de mesure d’overlay pour de la lithographie avancée
Date de conclusion du contrat: 2021-12-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: KLA Corporation
Commune postale: Milpitas
Pays: États-Unis 🇺🇸
Région: us 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
“Modalités de consultation du marché : un exemplaire du marché est disponible auprès du CEA dont les coordonnées sont précisées à la section I du présent...”
Modalités de consultation du marché : un exemplaire du marché est disponible auprès du CEA dont les coordonnées sont précisées à la section I du présent avis. La consultation s’effectue dans le respect des secrets protégés par la loi.
Les cases relatives au montant du marché ont été complétées au II.1.7 et au V.2.4 par la valeur "1,00" uniquement pour pouvoir valider et publier l'avis d'attribution. Les valeurs indiquées dans ces champs ne sont donc pas à prendre en compte.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Source: OJS 2021/S 241-635116 (2021-12-08)