Caractéristiques principales: les marchés d'entretien et de réparation véhicules, pneumatiques et autres matériels de GrandSoissons Agglomération arrivent à échéance le 30.6.2021. La présente consultation concerne l'entretien des parcs automobiles de la collectivité et de ses communes membres intéressées par le groupement de commande, dont Belleu:
— pneumatiques (fourniture et pose, réparation);
— entretien des véhicules (réparation et fourniture de pièces), à l'exclusion des véhicules dont la technicité requiert l'intervention du constructeur.
Le parc automobile est composé de véhicules poids lourds, agricoles, légers, utilitaires, engins, matériels horticoles, agricole, de motoculture et portatifs (taille-haies, tronçonneuses, etc.). Les prestations seront exécutées par l'émission de bons de commande successifs, au fur et à mesure de la survenance des besoins. Se référer aux CCTP et aux pièces financières.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-05-03.
L'appel d'offres a été publié le 2021-03-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des véhicules, pneumatiques et autres matériels de GrandSoissons Agglomération et ses communes membres
vehic_2021”
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes📦
Brève description:
“Caractéristiques principales: les marchés d'entretien et de réparation véhicules, pneumatiques et autres matériels de GrandSoissons Agglomération arrivent à...”
Brève description
Caractéristiques principales: les marchés d'entretien et de réparation véhicules, pneumatiques et autres matériels de GrandSoissons Agglomération arrivent à échéance le 30.6.2021. La présente consultation concerne l'entretien des parcs automobiles de la collectivité et de ses communes membres intéressées par le groupement de commande, dont Belleu:
— pneumatiques (fourniture et pose, réparation);
— entretien des véhicules (réparation et fourniture de pièces), à l'exclusion des véhicules dont la technicité requiert l'intervention du constructeur.
Le parc automobile est composé de véhicules poids lourds, agricoles, légers, utilitaires, engins, matériels horticoles, agricole, de motoculture et portatifs (taille-haies, tronçonneuses, etc.). Les prestations seront exécutées par l'émission de bons de commande successifs, au fur et à mesure de la survenance des besoins. Se référer aux CCTP et aux pièces financières.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 466 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation de pneus, y compris montage et équilibrage📦
Lieu d'exécution: Aisne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Le territoire de GrandSoissons Agglomération.
Description du marché: Entretien des pneumatiques pour véhicules poids lourds, agricoles et engins.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Durée de base des marchés: deux ans. Les marchés de base s'achèveront le 30.6.2023. Ils sont reconductibles une fois, pour une période de deux ans. Soit des...”
Description des renouvellements
Durée de base des marchés: deux ans. Les marchés de base s'achèveront le 30.6.2023. Ils sont reconductibles une fois, pour une période de deux ans. Soit des accords-cadres à bons de commande de quatre ans aux maximum.
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Informations complémentaires:
“Montants des accords-cadres à bons de commande: sans montants minimaux ni maximaux (montants identiques pour la période de reconduction).
Montants...”
Informations complémentaires
Montants des accords-cadres à bons de commande: sans montants minimaux ni maximaux (montants identiques pour la période de reconduction).
Montants estimatifs par période d'engagement (non contractuels):
— lot nº 1: GSA: 30 000 EUR HT — Belleu: 0 EUR HT. Soit un prévisionnel global de 60 000 EUR HT (pour les quatre années possibles des marché).
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Entretien des pneumatiques pour véhicules légers, utilitaires et matériels horticoles.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 22 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Montants des accords-cadres à bons de commande: sans montants minimaux ni maximaux (montants identiques pour la période de reconduction).
Montants...”
Informations complémentaires
Montants des accords-cadres à bons de commande: sans montants minimaux ni maximaux (montants identiques pour la période de reconduction).
Montants estimatifs par période d'engagement (non contractuels):
— lot nº 2: GSA: 10 000 EUR HT — Belleu: 1 000 EUR HT. Soit un prévisionnel global de 11 000 EUR HT par période d'engagement (22 000 EUR HT pour les quatre années possibles des marchés).
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes📦
Description du marché: Entretien des véhicules poids lourds.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 280 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Montants des accords-cadres à bons de commande: sans montants minimaux ni maximaux (montants identiques pour la période de reconduction).
Montants...”
Informations complémentaires
Montants des accords-cadres à bons de commande: sans montants minimaux ni maximaux (montants identiques pour la période de reconduction).
Montants estimatifs par période d'engagement (non contractuels):
— lot nº 3: GSA: 140 000 EUR HT — Belleu: 0 EUR HT. Soit un prévisionnel global de 280 000 EUR HT (pour les quatre années possibles des marchés).
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Le territoire de Grandsoissons Agglomération
Description du marché: Entretien des véhicules légers et utilitaires.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 64 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Montants des accords-cadres à bons de commande: sans montants minimaux ni maximaux (montants identiques pour la période de reconduction).
Montants...”
Informations complémentaires
Montants des accords-cadres à bons de commande: sans montants minimaux ni maximaux (montants identiques pour la période de reconduction).
Montants estimatifs par période d'engagement (non contractuels):
— lot nº 4: GSA: 20 000 EUR HT — Belleu: 12 000 EUR HT. Soit un prévisionnel global de 32 000 EUR HT par période d'engagement (64 000 EUR HT pour les quatre années possibles des marchés).
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Entretien des véhicules agricoles, horticoles et engins.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Montants des accords-cadres à bons de commande: sans montants minimaux ni maximaux (montants identiques pour la période de reconduction).
Montants...”
Informations complémentaires
Montants des accords-cadres à bons de commande: sans montants minimaux ni maximaux (montants identiques pour la période de reconduction).
Montants estimatifs par période d'engagement (non contractuels):
— lot nº 5: GSA: 10 000 EUR HT — Belleu: 10 000 EUR HT. Soit un prévisionnel global de 20 000 EUR HT par période d'engagement (40 000 EUR HT pour les quatre années possibles des marchés).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Voir RC.
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-05-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-05-03
13:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“En amont de la fin des marchés (six mois avant environ), sauf s'ils sont reconduits.” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Marché de prestations de services (nº 1: services d'entretien et de réparation).
Procédure de passation: Appel d'offres ouvert (AOO), en application des...”
Marché de prestations de services (nº 1: services d'entretien et de réparation).
Procédure de passation: Appel d'offres ouvert (AOO), en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2-1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Technique d'achat: accords-cadres mono-attributaire, à bons de commande, sans montant minimal mais avec des montants maximaux, en application des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique.
L'avis implique un marché public/accord-cadre.
Prestations divisées en cinq lots.
Décomposition en tranches: sans objet.
Prestation supplémentaire éventuelle (PSE): sans objet.
Date prévisionnelle de démarrage des marchés: 1.7.2021.
Prix du marché: prix unitaires, révisables annuellement à la date anniversaire.
Clause sociale d'insertion: en application des articles L. 2111-1, R. 2111-10 et R. 2152-7 du code de la commande publique, le titulaire devra proposer obligatoirement une action d'insertion dans le cadre de ce marché (voir CCAP). Les lots 3, 4, 5 sont concernés.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités des candidats: voir RC (Règlement de la consultation).
Critères de sélection des candidatures: voir RC (Règlement de la consultation).
Négociation: sans objet.
Modalités de transmission des offres: obligatoirement par voie dématérialisée sur le profil d'acheteur (pas d'offre papier).
Conditions d'obtention du dossier: dossier à télécharger gratuitement sur le profil acheteur de la collectivité: http://www.proxilegales.fr/grandsoissons-agglo
Renseignements complémentaires: via une demande par l'intermédiaire du profil acheteur de l'acheteur: http://www.proxilegales.fr/grandsoissons-agglo au plus tard huit jours francs avant la date limite de réception des offres. Une réponse sera alors adressée à toutes les sociétés ayant téléchargé le dossier de consultation au plus tard cinq jours francs avant la date limite de réception des offres. Le candidat n'ayant pas téléchargé les pièces après identification ou ayant mal renseigné son adresse électronique, ne pourra contester ne pas avoir été informé de la modification du dossier de consultation. Ainsi, il est vivement recommandé au candidat de clairement s'identifier sur la plate-forme lors du retrait du dossier (adresse électronique valide): voir RC.
Date d'envoi de l'avis à la publication: 30.3.2021.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier, CS 81114
Commune postale: Amiens Cedex 1
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr📧
Fax: +33 322336171 📠
URL: http://amiens.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends
Adresse postale: Préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue du Préfet Claude Érignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383342565📞
Courrier électronique: therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr📧
Fax: +33 383342224 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier, CS 81114
Commune postale: Amiens Cedex 1
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr📧
Fax: +33 322336171 📠
URL: http://amiens.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 065-166410 (2021-03-30)
Avis d'attribution de marché (2021-07-09) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: CTE. d'agglo. du Soissonnais
Adresse postale: 11 avenue François-Mitterrand, les Terrasses du Mail
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Personne de contact: M. le maire
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Caractéristiques principales: les marchés d'entretien et de réparation de véhicules, pneumatiques et autres matériels de GrandSoissons Agglomération...”
Brève description
Caractéristiques principales: les marchés d'entretien et de réparation de véhicules, pneumatiques et autres matériels de GrandSoissons Agglomération arrivent à échéance le 30.6.2021. La présente consultation concerne l'entretien des parcs automobiles de la collectivité et de ses communes membres intéressées par le groupement de commande, dont Belleu:
— pneumatiques (fourniture et pose, réparation);
— entretien des véhicules (réparation et fourniture de pièces), à l'exclusion des véhicules dont la technicité requiert l'intervention du constructeur.
Le parc automobile est composé de véhicules poids lourds, agricoles, légers, utilitaires, engins, matériels horticoles, agricole, de motoculture et portatifs (taille-haies, tronçonneuses, etc.). Les prestations seront exécutées par l'émission de bons de commande successifs, au fur et à mesure de la survenance des besoins. Se référer aux CCTP et aux pièces financières.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 426 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Entretien des pneumatiques pour véhicules poids lourds, agricoles et engins
Description
Informations complémentaires:
“Montants des accords-cadres à bons de commande: sans montants minimum ni maximum (montants identiques pour la période de reconduction). Montants estimatifs...”
Informations complémentaires
Montants des accords-cadres à bons de commande: sans montants minimum ni maximum (montants identiques pour la période de reconduction). Montants estimatifs par période d'engagement (non contractuels): lot n 1:
— GSA: 30 000 EUR HT;
— Belleu: 0 EUR (HT). Soit un prévisionnel global de (60 000 EUR HT pour les quatre années possibles des marché).
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des pneumatiques pour véhicules légers, utilitaires et matériels horticoles” Description
Informations complémentaires:
“Montants des accords-cadres à bons de commande: sans montants minimum ni maximum (montants identiques pour la période de reconduction). Montants estimatifs...”
Informations complémentaires
Montants des accords-cadres à bons de commande: sans montants minimum ni maximum (montants identiques pour la période de reconduction). Montants estimatifs par période d'engagement (non contractuels): lot n 2:
— GSA: 10 000 EUR HT;
— Belleu: 1 000 EUR (HT). Soit un prévisionnel global de 11 000 EUR HT par période d'engagement (22 000 EUR HT pour les quatre années possibles des marchés).
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Entretien des véhicules poids lourds
Description
Informations complémentaires:
“Montants des accords-cadres à bons de commande: Sans montants minimum ni maximum (montants identiques pour la période de reconduction). Montants estimatifs...”
Informations complémentaires
Montants des accords-cadres à bons de commande: Sans montants minimum ni maximum (montants identiques pour la période de reconduction). Montants estimatifs par période d'engagement (non contractuels): lot n 3:
— GSA: 140 000 EUR HT;
— Belleu: 0 EUR (HT). Soit un prévisionnel global de (280 000 EUR HT pour les quatre années possibles des marchés).
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Entretien des véhicules légers et utilitaires
Description
Description du marché: Entretien des véhicules légers et utilitaires
Informations complémentaires:
“Montants des accords-cadres à bons de commande: sans montants minimum ni maximum (montants identiques pour la période de reconduction). Montants estimatifs...”
Informations complémentaires
Montants des accords-cadres à bons de commande: sans montants minimum ni maximum (montants identiques pour la période de reconduction). Montants estimatifs par période d'engagement (non contractuels): lot n 4:
— GSA: 20 000 EUR HT;
— Belleu: 12 000 EUR (HT). Soit un prévisionnel global de 32 000 EUR HT par période d'engagement (64 000 EUR HT pour les quatre années possibles des marchés).
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Entretien des véhicules agricoles, horticoles et engins
Description
Informations complémentaires:
“Montants des accords-cadres à bons de commande: Sans montants minimum ni maximum (montants identiques pour la période de reconduction). Montants estimatifs...”
Informations complémentaires
Montants des accords-cadres à bons de commande: Sans montants minimum ni maximum (montants identiques pour la période de reconduction). Montants estimatifs par période d'engagement (non contractuels): lot n 5:
— GSA: 10 000 EUR HT;
— Belleu: 10 000 EUR (HT). Soit un prévisionnel global de 20 000 EUR HT par période d'engagement (40 000 EUR HT pour les quatre années possibles des marchés).
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 065-166410
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: vehic_2021
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Entretien des pneumatiques pour véhicules poids lourds, agricoles et engins
Date de conclusion du contrat: 2021-06-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0
Nom et adresse du contractant
Nom: Euromaster France SAS
Adresse postale: 180 avenue de l'Europe
Commune postale: Montbonnot
Code postal: 38330
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 60 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Entretien des pneumatiques pour véhicules légers, utilitaires et matériels horticoles” Nom et adresse du contractant
Nom: Bestdrive
Adresse postale: Rue Saint-Exupéry, ZI des Étomelles
Commune postale: Villeneuve-Saint-Germain
Code postal: 02200
Région: Aisne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 22 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Entretien des véhicules poids lourds
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: ETS Guillummette SAS — Groupe Gueudet
Adresse postale: 2 rue du Pont des Rets
Commune postale: Choisy-au-Bac
Code postal: 60750
Région: Oise🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 280 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 280 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Entretien des véhicules légers et utilitaires
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 64 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 64 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Entretien des véhicules agricoles, horticoles et engins
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
“Marché de prestations de services (n 1: services d'entretien et de réparation). Procédure de passation: appel d'offres ouvert (AOO), en application des...”
Marché de prestations de services (n 1: services d'entretien et de réparation). Procédure de passation: appel d'offres ouvert (AOO), en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Technique d'achat: accords-cadres mono-attributaire, à bons de commande, sans montant minimum mais avec des montants maxima, en application des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. L'avis implique un marché public/accord-cadre. Prestations divisées en cinq lots. Décomposition en tranches: sans objet. Prestation supplémentaire éventuelle (PSE): sans objet. Date prévisionnelle de démarrage des marchés: 1.7.2021. Prix du marché: prix unitaires, révisables annuellement à la date anniversaire. Clause sociale d'insertion: en application des articles L. 2111-1, R. 2111-10 et R. 2152-7 du code de la commande publique, le titulaire devra proposer obligatoirement une action d'insertion dans le cadre de ce marché (voir CCAP). Les lots 3, 4, 5 sont concernés. Justifications à produire quant aux qualités et capacités des candidats: voir RC (règlement de la consultation). Critères de sélection des candidatures: voir RC (règlement de la consultation). Négociation: sans objet. Modalités de transmission des offres: obligatoirement par voie dématérialisée sur le profil d'acheteur (pas d'offre papier). Conditions d'obtention du dossier: dossier à télécharger gratuitement sur le profil acheteur de la collectivité: http://www.proxilegales.fr/grandsoissons-agglo - Renseignements complémentaires: Via une demande par l'intermédiaire du profil acheteur de l'acheteur: http://www.proxilegales.fr/grandsoissons-agglo) au plus tard huit jours francs avant la date limite de réception des offres. Une réponse sera alors adressée à toutes les sociétés ayant téléchargé le dossier de consultation au plus tard cinq jours francs avant la date limite de réception des offres. Le candidat n'ayant pas téléchargé les pièces après identification ou ayant mal renseigné son adresse électronique ne pourra contester ne pas avoir été informé de la modification du dossier de consultation. Ainsi, il est vivement recommandé au candidat de clairement s'identifier sur la plateforme lors du retrait du dossier (adresse mél. Valide): voir RC. Date d'envoi de l'avis à la publication: 30.3.2021.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des di
Adresse postale: Préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 RU
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Source: OJS 2021/S 134-357444 (2021-07-09)