Entretien des stations d'épuration et curage des réseaux du patrimoine de l'Opac de la Savoie - Accord-cadre à bons de commande

OPAC de la Savoie

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-11-08. L'appel d'offres a été publié le 2021-09-30.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2021-09-30 Avis de marché
2021-10-19 Informations complémentaires
2022-03-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-09-30)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Opac de la savoie
Numéro d'enregistrement national: 77645954700100
Adresse postale: 9 rue Jean Girard-Madoux
Commune postale: Chambery cedex
Code postal: 73024
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 479966040 📞
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Fax: +33 479685976 📠
Région: Savoie 🏙️
URL: http://www.opac-savoie.fr 🌏
Communication
URL des documents: http://www.opac-savoie.fr 🌏
URL de participation: http://www.opac-savoie.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des stations d'épuration et curage des réseaux du patrimoine de l'Opac de la Savoie - Accord-cadre à bons de commande 21041ser01”
Produits/services: Services divers d'entretien et de réparation 📦
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.”
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Secteur Aix Les Bains
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Réparation et entretien de station d'épuration 📦
Lieu d'exécution: Savoie 🏙️
Description du marché: Secteur Aix Les Bains
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Secteur Avant Pays Savoyard
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: Secteur Avant Pays Savoyard

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Secteur Chambery
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: Secteur Chambery

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Secteur Combe De Savoie
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: Secteur Combe De Savoie

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Secteur Maurienne
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: Secteur Maurienne

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Secteur Tarentaise
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: Secteur Tarentaise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur de ne pas être admis à une procédure de redressement judiciaire sans pouvoir justifier être habilité à poursuivre l'activité...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. aucune clause de garantie financière prévue. le contrat prévoit le versement...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-11-08 16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-11-09 08:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voies et délais des recours dont dispose le candidat : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative...”    Afficher plus
Source: OJS 2021/S 193-502713 (2021-09-30)
Informations complémentaires (2021-10-19)

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 193-502713

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2021-11-08 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-11-23 📅
L'heure: 16:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: Date : le 09.11.21 à 08:00
Nouvelle valeur
Texte: Date : le 24.11.21 à 08:00
Source: OJS 2021/S 206-539434 (2021-10-19)
Avis d'attribution de marché (2022-03-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 480 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 193-502713

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Secteur Aix Les Bains
Date de conclusion du contrat: 2022-02-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Servimo savoies
Adresse postale: Chemin du Marais
Commune postale: Voglans
Code postal: 73420
Pays: France 🇫🇷
Région: Savoie 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 280 000 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Secteur Avant Pays Savoyard
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Secteur Chambery
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 360 000 💰

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: Secteur Combe De Savoie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 280 000 💰

5️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: Secteur Maurienne
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Ortec environnement
Adresse postale: 287 rue de la Curiaz
Commune postale: La motte servolex
Code postal: 73290
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰

6️⃣
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: Secteur Tarentaise
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
Source: OJS 2022/S 050-129778 (2022-03-07)