Entretien des espaces verts

Roannaise de l'Eau

La consultation est passée pour le compte du groupement de commandes, créé dans les conditions prévues aux articles L. 2113-6 et L. 2113-7 du code de la commande publique, entre Roannais Agglomération et Roannaise de l'eau. Roannaise de l'eau intervient en tant que pouvoir adjudicateur, au nom du groupement de commandes dont il est le coordonnateur. Il est précisé que le coordonnateur n'est pas mandaté pour signer et exécuter les accords-cadres pour l'ensemble des membres du groupement, chaque membre signant et exécutant ses accords-cadres, chacun pour ce qui le concerne.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-02-08. L'appel d'offres a été publié le 2021-01-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Roannaise de l'Eau

Qu'est-ce que c'est ?

• Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts

Où ?

• Rhône-Alpes › Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-01-05	Avis de marché
2021-04-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 20-01
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Roannaise de l'Eau
Adresse postale: 63 rue Jean Jaurès
Code postal: 42313
Commune postale: Roanne
Contact
Adresse Internet: http://www.roannaise-de-leau.fr 🌏
Courrier électronique: abotton@roannaise-de-leau.fr 📧
Téléphone: +33 477689741 📞
Fax: +33 477717422 📠
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
URL pour la participation: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-05 📅
Date limite de soumission: 2021-02-08 📅
Date de publication: 2021-01-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 005-006306
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.loire.fr/e-marchespublics

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Captage d'eau potable et faucardage des roseaux sur tout le territoire
Numéro du lot: 1
Brève description:

L'accord-cadre comprend les montants minimal et maximal suivants, reconductions comprises:

— pour Roannaise de l'eau: min. 40 000 EUR HT/max. 120 000 EUR HT;

— pour Roannais Agglomération: min. 40 000 EUR HT/120 000 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Les accords-cadres ont une durée d'un an renouvelable tacitement trois fois à compter de la notification sans que le titulaire ne puisse refuser sa reconduction. En cas de non reconduction, l'acheteur en informera le prestataire trois (3) mois avant.

Intitulé du lot: Rive gauche de la Loire partie Nord au-dessus de Renaison
Numéro du lot: 2
Brève description:

— pour Roannaise de l'eau: min. 20 000 EUR HT/max. 100 000 EUR HT;

— pour Roannais Agglomération: min. 60 000 EUR HT/240 000 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Rive gauche de la Loire partie Sud
Numéro du lot: 3
Brève description:

L'accord cadre comprend les montants minimum et maximums suivants, reconductions comprises: _pour Roannaise de l'eau: min 40 000 euro(s) Ht / max 120 000 euro(s) Ht - pour Roannais Agglomération: min 20 000 euro(s) Ht / 80 000 euro(s) (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Rive droite de la Loire
Numéro du lot: 4
Brève description: — pour Roannaise de l'eau: min. 20 000 EUR HT/max. 80 000 EUR HT;

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature sur la base du formulaire DC1 joint au DCE ou document équivalent comportant les mêmes mentions, en particulier la déclaration sur l'honneur, valant engagement du candidat individuel ou de chaque membre du groupement justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdictions de soumissionner (rubrique F1 du DC1). Le mandataire devra fournir, si le groupement est désigné attributaire, un document d'habilitation signé par les autres membres du groupement et précisant les conditions de cette habilitation). Puis, pour chacune des opérateurs économiques, groupées ou non: les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat (nouveau DC2 joint).

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet de l'accord-cadre, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (ou compléter la rubrique E1 du DC2 joint au DCE (nouveau DC2 joint).

Capacité technique et professionnelle: — liste de prestations similaires réalisés au cours des trois dernières années.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-02-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20004923700023
Nom du pouvoir adjudicateur: Roannais Agglomération
Code postal: 42311
Pays: Loire 🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Courrier électronique: abotton@roannais-de-leau.fr 📧
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel: dès le début de la procédure jusqu'à la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative);

— référé contractuel: 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du marché (articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-1 à R. 551-9 du code de justice administrative);

— recours de plein contentieux à l'encontre du marché: deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant sa signature;

— recours pouvant être assorti d'une demande de suspension de l'exécution du marché (articles L. 521-1 du code de justice administrative).

Source: OJS 2021/S 005-006306 (2021-01-05)

Avis d'attribution de marché (2021-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La consultation est passée pour le compte du groupement de commandes, créé dans les conditions prévues aux articles L. 2113-6 et L. 2113-7 du code de la commande publique, entre Roannais Agglomération et Roannaise de l'Eau. Roannaise de l'eau intervient en tant que pouvoir adjudicateur, au nom du groupement de commandes dont il est le coordonnateur. Il est précisé que le coordonnateur n'est pas mandaté pour signer et exécuter les accords-cadres pour l'ensemble des membres du groupement, chaque membre signant et exécutant ses accords-cadres, chacun pour ce qui le concerne.

Valeur totale du marché: 459051.76 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-27 📅
Date de publication: 2021-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 084-216808
Se réfère à l'avis: 2021/S 005-006306
Numéro JO-S: 84

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— pour Roannaise de l'Eau: min. 40 000 EUR HT/max. 120 000 EUR HT;

L'accord cadre comprend les montants minimal et maximal suivants, reconductions comprises:

— pour Roannaise de l'Eau: min. 20 000 EUR HT/max. 100 000 EUR HT;

— pour Roannais Agglomération: min. 20 000 EUR HT/80 000 EUR HT.

— pour Roannaise de l'Eau: min. 20 000 EUR HT/max. 80 000 EUR HT;

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-03-01 📅
Nom: SARL TB Espaces Verts
Adresse postale: 48 rue de Lapalisse
Commune postale: Le Mayet-de-Montagne
Code postal: 03250
Pays: France 🇫🇷
Allier 🏙️
Valeur totale du marché: 186 557 EUR 💰
Nom: Chartier SARL
Adresse postale: Aiguilly
Commune postale: Vougy
Code postal: 42720
Pays: Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 71185.54 EUR 💰
146155.62 EUR 💰
Nom: Tarvel
Adresse postale: 90 rue André Ctiroën
Commune postale: Genas
Code postal: 69740
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 55153.60 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
5

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours de plein contentieux à l'encontre du marché: deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant sa signature, recours pouvant être assorti d'une demande de suspension de l'exécution du marché (articles L. 521-1 du code de justice administrative).

Source: OJS 2021/S 084-216808 (2021-04-27)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture (>20 nouveaux marchés)

Services horticoles (>20)

Réalisation et entretien d'espaces verts (>20)