Entretien des espaces verts

Avis de marché (2021-08-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 2021-Pat-0032
Brève description:
“Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Semcoda
Adresse postale: 50 rue du pavillon, CS 91007
Code postal: 01000
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Contact
Adresse Internet: http://www.semcoda.com 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 474224066 📞
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-27 📅
Date limite de soumission: 2021-10-01 📅
Date de publication: 2021-09-01 📅
Date de début: 2022-01-01 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 169-442209
Numéro JO-S: 169
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 11
Informations sur les lots:
“Règle N° 1 : il ne sera pas attribué plus de 50 % des lots à un même candidat”

“règle N° 2 :”

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“- Lot 1,2 : il ne sera pas attribué + de 1 lot par candidat,”

“- Lot 8,9 : il ne sera pas attribué + de 1 lot par candidat”

Intitulé du lot: Secteur Bas Bugey
Numéro du lot: Lot 1
Brève description:
“"Secteur ""Bas-Bugey"" 9 programmes immobiliers "”
Numéro du lot: Lot 2
Brève description:
“"Secteur ""Bas-Bugey"" 10 programmes immobiliers "”
Intitulé du lot: Secteur Pays de Gex
Numéro du lot: Lot 3
Brève description:
“"Secteur ""Pays de Gex"" 12 programmes immobiliers"”
Intitulé du lot: Secteur Rillieux la Pape
Numéro du lot: Lot 4
Brève description:
“"Secteur ""Rilleux-La-Pape"" 3 programmes immobiliers"”
Intitulé du lot: Secteur Oyonnax
Numéro du lot: Lot 5
Brève description:
“"Secteur ""Oyonnax"" 9 programmes immobiliers"”
Intitulé du lot: Secteur Saône et Loire
Numéro du lot: Lot 6
Brève description:
“"Secteur ""Saône et Loire"" 7 programmes immobiliers"”
Intitulé du lot: Secteur Bresse Dombes
Numéro du lot: Lot 7
Brève description:
“"Secteur ""Bresse-Dombes"" 11 programmes immobiliers"”
Intitulé du lot: Secteur Lyonnais
Numéro du lot: Lot 8
Brève description:
“"Secteur ""Lyonnais"" 12 programmes immobiliers"”
Numéro du lot: Lot 9
Brève description:
“"Secteur ""Lyonnais"" 7 programmes immobiliers"”
Intitulé du lot: Secteur Haute Savoie
Numéro du lot: Lot 10
Brève description:
“"Secteur ""Haute Savoie"" 12 programmes immobiliers"”
Intitulé du lot: Secteur Trévoux
Numéro du lot: Lot 11
Brève description:
“"Secteur ""Trévoux"" 18 programmes immobiliers"”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner”

“la déclaration type Dc1 (dernière version en vigueur) comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat ou l'ensemble des membres du...”    Afficher plus

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“attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en vigueur”

Situation économique et financière:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle:
“certificat de qualification professionnelle ou d'identité professionnelle ou des références dans le même domaine d'activités”
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.”

“aucune clause de garantie financière prévue.”

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“aucune avance prévue.”

“les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.”

“les prix sont révisables.”

“le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.”

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-10-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 75920075100130
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“Une consultation sera lancée au plus tôt au cours du 2nd semestre de l'année 2024. En cas de reconduction la consultation sera lancée au cours du 2nd...”    Afficher plus

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.”

“Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/”

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“Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après...”

Informations complémentaires

Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.

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“La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.”

“Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.”

“Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.”

Informations complémentaires

Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.

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“La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.”

“Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la...”

Informations complémentaires

Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation.

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“Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.”

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Lyon
Adresse postale: 67 Rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012 📞
Source: OJS 2021/S 169-442209 (2021-08-27)