Objet Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts
2021-Pat-0032
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description: Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 11
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“Règle N° 1 : il ne sera pas attribué plus de 50 % des lots à un même candidat
règle N° 2 :
- Lot 1,2 : il ne sera pas attribué + de 1 lot par candidat,
-...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
Règle N° 1 : il ne sera pas attribué plus de 50 % des lots à un même candidat
règle N° 2 :
- Lot 1,2 : il ne sera pas attribué + de 1 lot par candidat,
- Lot 8,9 : il ne sera pas attribué + de 1 lot par candidat
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Bas Bugey
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Ain🏙️
Description du marché: "Secteur ""Bas-Bugey"" 9 programmes immobiliers "
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Durée de l'accord
Date de début: 2022-01-01 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 2
Description
Description du marché: "Secteur ""Bas-Bugey"" 10 programmes immobiliers "
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Pays de Gex
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 3
Description
Description du marché: "Secteur ""Pays de Gex"" 12 programmes immobiliers"
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Rillieux la Pape
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 4
Description
Description du marché: "Secteur ""Rilleux-La-Pape"" 3 programmes immobiliers"
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Oyonnax
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 5
Description
Description du marché: "Secteur ""Oyonnax"" 9 programmes immobiliers"
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Saône et Loire
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 6
Description
Description du marché: "Secteur ""Saône et Loire"" 7 programmes immobiliers"
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Bresse Dombes
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 7
Description
Description du marché: "Secteur ""Bresse-Dombes"" 11 programmes immobiliers"
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Lyonnais
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 8
Description
Description du marché: "Secteur ""Lyonnais"" 12 programmes immobiliers"
9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 9
Description
Description du marché: "Secteur ""Lyonnais"" 7 programmes immobiliers"
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Haute Savoie
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 10
Description
Description du marché: "Secteur ""Haute Savoie"" 12 programmes immobiliers"
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Trévoux
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 11
Description
Description du marché: "Secteur ""Trévoux"" 18 programmes immobiliers"
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
la déclaration type Dc1 (dernière...”
Liste et brève description des conditions
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
la déclaration type Dc1 (dernière version en vigueur) comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat ou l'ensemble des membres du groupement en cas de réponse en groupement
attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en vigueur
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“certificat de qualification professionnelle ou d'identité professionnelle ou des références dans le même domaine d'activités” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
aucune clause de garantie financière prévue.
aucune avance prévue.
les...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
aucune clause de garantie financière prévue.
aucune avance prévue.
les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
les prix sont révisables.
le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-10-01
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-10-21
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Une consultation sera lancée au plus tôt au cours du 2nd semestre de l'année 2024. En cas de reconduction la consultation sera lancée au cours du 2nd...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
Une consultation sera lancée au plus tôt au cours du 2nd semestre de l'année 2024. En cas de reconduction la consultation sera lancée au cours du 2nd semestre de l'année 2025, 2026, 2027. En cas de résiliation une consultation sera lancée plus tôt
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/
Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.
La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.
Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.
Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.
La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.
Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation.
Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Lyon
Adresse postale: 67 Rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012📞
Source: OJS 2021/S 169-442209 (2021-08-27)
Avis d'attribution de marché (2022-03-22) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 919 087 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 169-442209
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 1
Titre: Secteur Bas Bugey
Date de conclusion du contrat: 2021-12-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Balland
Adresse postale: 813 AVENUE LEON BLUM
Commune postale: Ambérieu-en-Bugey
Code postal: 01500
Pays: France 🇫🇷
Région: Ain🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 69 476 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 2
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: IDVERDE (Agence de Lyon Nord)
Adresse postale: 506, Allée de Fétan
Commune postale: Trévoux
Code postal: 01600
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 47 854 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 3
Titre: Secteur Pays de Gex
Nom et adresse du contractant
Nom: Isis
Adresse postale: 277 ROUTE DE BIESSE
Commune postale: Frans
Code postal: 01480
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 166 659 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 4
Titre: Secteur Rillieux la Pape
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Aije hommes et environnement
Adresse postale: 15 avenue de la division Leclerc
Commune postale: Vénissieux
Code postal: 69200
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 192 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 5
Titre: Secteur Oyonnax
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 52 486 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 6
Titre: Secteur Saône et Loire
Nom et adresse du contractant
Nom: Tarvel
Adresse postale: 90, Rue André Ctiroën
Commune postale: Genas
Code postal: 69740
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 59 400 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 7
Titre: Secteur Bresse Dombes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 106 021 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 8
Titre: Secteur Lyonnais
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 72 075 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 9
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 28 491 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 10
Titre: Secteur Haute Savoie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 141 835 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 11
Titre: Secteur Trévoux
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 162 595 💰
Source: OJS 2022/S 060-157911 (2022-03-22)