Objet Champ d'application du marché
Titre:
“entretien des espaces verts et naturels sur différents sites de la Communauté d'agglomération du Saint-Quentinois
21026sev”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: zone Industrielle de Rouvroy Morcourt et zones annexes
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Aisne🏙️
Description du marché: zone Industrielle de Rouvroy Morcourt et zones annexes
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Description
Informations complémentaires: le montant estimé indiqué correspond au maximum financier
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: giratoire Harly et zones annexes
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: giratoire Harly et zones annexes
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: zone Industrielle le Royeux Gauchy
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: zone Industrielle le Royeux Gauchy
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: base urbaine de loisirs et Aire de camping-cars
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: base urbaine de loisirs et Aire de camping-cars
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: zac du bois de la Chocque Espace Creatis
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: zac du bois de la Chocque Espace Creatis
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: parc des autoroutes
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: parc des autoroutes
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: barreau de liaison A26 A29 zones annexes
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: barreau de liaison A26 A29 zones annexes
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 360 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: giratoire et abords Marthe Lefebre Saint-Quentin
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: giratoire et abords Marthe Lefebre Saint-Quentin
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: giratoire Rn44 et Abords sur Neuville Saint-Amand
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: giratoire Rn44 et Abords sur Neuville Saint-Amand
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: zone industrielle Saint-Lazare et giratoire Camille Guérin avec les abords
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: zone industrielle Saint-Lazare et giratoire Camille Guérin avec les abords
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: déchèteries de Gauchy Omissy Saint-Quentin Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: déchèteries de Gauchy Omissy Saint-Quentin Ouest
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: aire d?accueil des gens du voyage
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: aire d'accueil des gens du voyage
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gymnases Communautaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: gymnases Communautaires
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: divers sites d?espaces naturels Communautaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: divers sites d?espaces naturels Communautaires
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: les piscines de Gauchy et Saint-Quentin
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: les piscines de Gauchy et Saint-Quentin
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: divers sites espaces verts Communautaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: divers sites espaces verts Communautaires
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: divers sites Aea en Eaux usées
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: divers sites Aea en Eaux usées
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: divers sites Aea en eaux pluviales
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: divers sites Aea en eaux pluviales
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: maintien de la propreté sur les espaces verts sur divers sites communautaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: maintien de la propreté sur les espaces verts sur divers sites communautaires
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: divers travaux courants d'entretien en espaces verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts📦
Description du marché: divers travaux courants d?entretien en espaces verts
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: divers travaux annexes en espaces verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché: divers travaux annexes en espaces verts
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (cadre F1 du formulaire Dc1)” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles (cadre F1 du formulaire Dc2)Attestation...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles (cadre F1 du formulaire Dc2)Attestation d'assurance pour les risques professionnels en cours de validité
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“tout document permettant de justifier les capacités techniques et professionnelles du candidat (à titre d'exemple et non exhaustif : présentation,...”
Liste et brève description des critères de sélection
tout document permettant de justifier les capacités techniques et professionnelles du candidat (à titre d'exemple et non exhaustif : présentation, références, effectifs, organigramme, moyens matériels ... )Les Certiphyto de chacun des applicateurs en cours de validité pour tous les lots sauf le lot 19le Certiphyto Decideur du responsable en cours de validité pour tous les lots sauf le lot 19
Afficher plus Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges.Financement direct du prix par des ressources propres et sur les budgets de la collectivité
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-10-26
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-10-27
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-pblics.info -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt dupli sur le profil d'acheteur.L'acheteur impose l'utilisation d'une signature électronique avancée reposant sur un certificat qualifié pour la signature du contrat.L'acheteur préconise l'utilisation d'une signature électronique au format Pades.Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.Il convient de préciser que l'ouverture des plis n'étant pas publique les dates et heures mentionnées en rubrique Iv.2.7 sont données à titre indicatifle marché est réservé à des ateliers protegés pour les lots 4 et 15
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'amiens
Adresse postale: 14, rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr📧
Fax: +33 322336171 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme)....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique)
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 187-486726 (2021-09-22)
Avis d'attribution de marché (2022-03-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Courrier électronique: marchespublics.agglo@casq.fr📧
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 447485.93 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 187-486726
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: zone Industrielle de Rouvroy Morcourt et zones annexes
Date de conclusion du contrat: 2022-03-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: aisne Paysage Services
Adresse postale: route d'hirson
Commune postale: Vervins
Code postal: 02140
Pays: France 🇫🇷
Région: Aisne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 21248.42 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: giratoire Harly et zones annexes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9130.36 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: zone Industrielle le Royeux Gauchy
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19 799 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: base urbaine de loisirs et Aire de camping-cars
Date de conclusion du contrat: 2022-03-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: apajh Saint-Quentin Services
Adresse postale: 10 Avenue Archimède Zac Bois De La Chocque
Commune postale: Saint-Quentin
Code postal: 02100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7268.20 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: zac du bois de la Chocque Espace Creatis
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 46463.80 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: parc des autoroutes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80331.10 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: barreau de liaison A26 A29 zones annexes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 44658.94 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: giratoire et abords Marthe Lefebre Saint-Quentin
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 818 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: giratoire Rn44 et Abords sur Neuville Saint-Amand
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 746 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: zone industrielle Saint-Lazare et giratoire Camille Guérin avec les abords
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14786.40 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: déchèteries de Gauchy Omissy Saint-Quentin Ouest
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11989.48 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: aire d?accueil des gens du voyage
Nom et adresse du contractant
Nom: id Verde
Adresse postale: 653 avenue Kennedy
Commune postale: Bouchain
Code postal: 59111
Région: Nord🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 711 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: gymnases Communautaires
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19224.54 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: divers sites d?espaces naturels Communautaires
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 752 💰
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: les piscines de Gauchy et Saint-Quentin
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13341.50 💰
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: divers sites espaces verts Communautaires
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5903.68 💰
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: divers sites Aea en Eaux usées
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 562 💰
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: divers sites Aea en eaux pluviales
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 58394.51 💰
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: maintien de la propreté sur les espaces verts sur divers sites communautaires
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl Ease
Adresse postale: 2 rue d'arcy hameau de branges
Commune postale: Arcy Sainte Restitue
Code postal: 02130
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 384 💰
2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: divers travaux courants d'entretien en espaces verts
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 903 💰
2️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 21
Titre: divers travaux annexes en espaces verts
Nom et adresse du contractant
Nom: musial
Adresse postale: 2 Rue Du Bloc
Commune postale: Barisis
Code postal: 02700
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 28 070 💰
“s'Agissant d'un accord-cadre avec maximum financier, les montants attribués indiqués pour chacun des lots correspondent aux montants des Dqe. Il en est de...”
s'Agissant d'un accord-cadre avec maximum financier, les montants attribués indiqués pour chacun des lots correspondent aux montants des Dqe. Il en est de même pour le montant total attribué.Il est précisé que le titulaire " Aisne Paysage Service " est le mandataire du groupement constitué avec Avenir Jardin Sas
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 060-157463 (2022-03-21)