entretien des espaces verts et des aires aménagées au profit des formations rattachées au groupement de soutien de la base de défense (Gsbdd) de Besançon avec exécution par carte achat
entretien des espaces verts et des aires aménagées au profit des formations rattachées au groupement de soutien de la base de défense (Gsbdd) de Besançon avec exécution par carte achat
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-01-24.
L'appel d'offres a été publié le 2021-12-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-12-02) Objet Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: DAF_2021_001897
Brève description:
“entretien des espaces verts et des aires aménagées au profit des formations rattachées au groupement de soutien de la base de défense (Gsbdd) de Besançon...”
Brève description
entretien des espaces verts et des aires aménagées au profit des formations rattachées au groupement de soutien de la base de défense (Gsbdd) de Besançon avec exécution par carte achat
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-12-02 📅
Date limite de soumission: 2022-01-24 📅
Date de publication: 2021-12-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 237-624476
Numéro JO-S: 237
Informations complémentaires
“l'Accord-Cadre (Ac) est soumis aux dispositions de l'art. L.2124-2 et des art. R.2161-2 et suivants du code de la commande publique (Ccp). Il est passé sous...”
l'Accord-Cadre (Ac) est soumis aux dispositions de l'art. L.2124-2 et des art. R.2161-2 et suivants du code de la commande publique (Ccp). Il est passé sous la forme d'un AC mono-attributaire à bons de commande avec un mini annuel de 10 000 euro(s) HT et un maxi annuel de 90 000 euro(s) HT et soumis aux art. L.2125-1, R. 2162- 1 et suivants et R.2162-13 et R.2162-14 du CCP
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Source: OJS 2021/S 237-624476 (2021-12-02)
Avis d'attribution de marché (2022-05-05) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 319160.33 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-05-05 📅
Date de publication: 2022-05-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 090-248359
Se réfère à l'avis: 2021/S 237-624476
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires
“le montant de chaque lot a été calculé sur la base d'une simulation de commande figurant à l'annexe 1 du règlement de consultation sur leur durée totale...”
le montant de chaque lot a été calculé sur la base d'une simulation de commande figurant à l'annexe 1 du règlement de consultation sur leur durée totale soit 43 mois.Les montants hors taxes minimum/maximum contractuels annuels sont :Pour le lot no 1 : mini : 10 000 euro(s) - maxi : 90 000 euro(s) ;Pour le lot no 2 : mini : 15 000 euro(s) - maxi : 100 000 euro(s)
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Source: OJS 2022/S 090-248359 (2022-05-05)