Entretien des espaces verts de la ville d'Annecy secteur Seynod — 7 lots

Ville d'Annecy

Entretien des espaces verts de la ville d'Annecy secteur Seynod — 7 lots une visite des lieux est obligatoire. Elle se déroulera sur rendez-vous. Les candidats prendront contact avec: M. Daviau Jean-Marc — tél: +33 608034266 — courriel: jean-marc.daviau@annecy.fr ou M. Dumas Florent — tél: +33 450336544 — courriel: florent.dumas@annecy.fr
Le lieu de rendez-vous est fixé à: Hôtel de Ville de Seynod — place de l'Hôtel de Ville — Seynod — 74600 Annecy.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-06-21. L'appel d'offres a été publié le 2021-05-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville d'Annecy

Qu'est-ce que c'est ?

• Réalisation et entretien d'espaces verts › Services d'entretien de terrains

Où ?

• Rhône-Alpes › Haute-Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-05-19	Avis de marché
2021-06-17	Informations complémentaires
2021-11-08	Avis d'attribution de marché
2022-05-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-05-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 21fs-Cp-0359-J
Brève description:

Entretien des espaces verts de la ville d'Annecy secteur Seynod — 7 lots une visite des lieux est obligatoire. Elle se déroulera sur rendez-vous. Les candidats prendront contact avec: M. Daviau Jean-Marc — tél: +33 608034266 — courriel: jean-marc.daviau@annecy.fr ou M. Dumas Florent — tél: +33 450336544 — courriel: florent.dumas@annecy.fr Le lieu de rendez-vous est fixé à: Hôtel de Ville de Seynod — place de l'Hôtel de Ville — Seynod — 74600 Annecy.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Annecy
Adresse postale: Esplanade de l'Hôtel-de-Ville
Code postal: 74011
Commune postale: Annecy
Contact
Adresse Internet: http://www.annecy.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@annecy.fr 📧
Téléphone: +33 450336559 📞
URL des documents: http://www.annecy.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.annecy.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-19 📅
Date limite de soumission: 2021-06-21 📅
Date de publication: 2021-05-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 098-256733
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires

En vertu des articles L. 2113-13 et R. 2113-7 du code de la commande publique, ce contrat est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L. 5132-4 du code du travail et à des structures équivalentes, lorsqu'elles emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs défavorisés.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le lieu de rendez-vous est fixé à: Hôtel de Ville de Seynod — place de l'Hôtel de Ville — Seynod — 74600 Annecy.

Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 1
Intitulé du lot: Secteur Parc de Val Vert et bassin de retenue de Loverchy
Numéro du lot: 1
Brève description: Secteur Parc de Val Vert et bassin de retenue de Loverchy.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Le présent accord-cadre est passé pour une durée initiale allant du 1.7.2021 (ou sa date de notification si postérieure) jusqu'au 30.6.2022. Il est tacitement reconduit, sauf décision contraire de la personne publique, pour les périodes suivantes:

— du 1.7.2022 au 30.6.2023,

— du 1.7.2023 au 30.6.2024,

— du 1.7.2024 au 30.6.2025.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Secteur Nord Ouest
Numéro du lot: 2
Brève description: Secteur Nord Ouest.
Intitulé du lot: Secteur Vieugy Balmont
Numéro du lot: 3
Brève description: Secteur Vieugy Balmont.
Description des renouvellements:

Le présent accord-cadre est passé pour une durée initiale allant du 1.7.2021 (ou sa date de notification si postérieure) jusqu'au 30.6.2022.

Il est tacitement reconduit, sauf décision contraire de la personne publique, pour les périodes suivantes:

Intitulé du lot: Secteur Nord Est
Numéro du lot: 4
Brève description: Secteur Nord Est.
Intitulé du lot: Secteur RD 1201 et abords
Numéro du lot: 5
Brève description: Secteur RD 1201 et abords.
Intitulé du lot: Secteur boulevard Costa de Beauregard et Terrasses du Semnoz
Numéro du lot: 6
Brève description: Secteur boulevard Costa de Beauregard et Terrasses du Semnoz.
Intitulé du lot: Secteur extérieurs quartier de Champ Fleuri
Numéro du lot: 7
Brève description: Secteur extérieurs quartier de Champ Fleuri.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— formulaire DC1, «Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants» (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

— formulaire DC2, «Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement» (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Capacité technique et professionnelle:

Les qualifications suivantes: ISO 14001, «Qualipaysage E142». Les qualifications peuvent être remplacées par une liste de références récentes, concernant des prestations similaires, indiquant le client, la nature des prestations, le montant des prestations et la date de réalisation. À défaut de disposer de références récentes, le candidat présente tout élément de nature à justifier de ses capacités techniques et professionnelles pour l'exécution de ce marché (compétences et expériences, descriptif de la structure commerciale, etc.).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-06-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Lieu: Annecy.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens techniques et humains
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006340200016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.annecy.fr 🌏
URL des documents: http://www.annecy.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.annecy.fr Le présent accord-cadre est passé avec les montants minimaux et maximaux annuels suivants:

— lot 01: minimum de 20 000 EUR HT/maximum de 100 000 EUR HT;

— lot 02: minimum de 10 000 EUR HT/maximum de 60 000 EUR HT;

— lot 03 minimum de 20 000 EUR HT/maximum de 100 000 EUR HT;

— lot 04 minimum de 15 000 EUR HT/maximum de 60 000 EUR HT;

— lot 05 minimum de 15 000 EUR HT/maximum de 60 000 EUR HT;

— lot 06 minimum de 25 000 EUR HT/maximum de 120 000 EUR HT;

— lot 07 minimum de 20 000 EUR HT/maximum de 100 000 EUR HT.

Ils seront identiques pour chaque période de reconduction.

Marché réservé (uniquement pour le lot nº 01) en vertu des articles L. 2113-13 et R. 2113-7 du code de la commande publique, ce contrat est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L. 5132-4 du code du travail et à des structures équivalentes, lorsqu'elles emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs défavorisés.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les recours peuvent être effectués par voie postale, ou électronique sur le site: www.telerecours.fr

Source: OJS 2021/S 098-256733 (2021-05-19)

Informations complémentaires (2021-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Entretien des espaces verts de la Ville d'Annecy, secteur Seynod — sept lots. Une visite des lieux est obligatoire. Elle se déroulera sur rendez-vous. Les candidats prendront contact avec: M. Daviau Jean-Marc — tél. +33 608034266 — courriel: jean-marc.daviau@annecy.fr ou M. Dumas Florent — tél. +33 450336544 — courriel: florent.dumas@annecy.fr Le lieu de rendez-vous est fixé à: Hôtel de Ville de Seynod — place de l'Hôtel de Ville — Seynod — 74600 Annecy.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'entretien de terrains 📦

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: esplanade de l'Hôtel de Ville

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-17 📅
Date limite de soumission: 2021-07-05 📅
Date de publication: 2021-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 119-315713
Se réfère à l'avis: 2021/S 098-256733
Numéro JO-S: 119

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Entretien des espaces verts de la Ville d'Annecy, secteur Seynod — sept lots.

Une visite des lieux est obligatoire. Elle se déroulera sur rendez-vous. Les candidats prendront contact avec: M. Daviau Jean-Marc — tél. +33 608034266 — courriel: jean-marc.daviau@annecy.fr ou M. Dumas Florent — tél. +33 450336544 — courriel: florent.dumas@annecy.fr

Source: OJS 2021/S 119-315713 (2021-06-17)

Avis d'attribution de marché (2021-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

entretien des espaces verts de la ville d'annecy secteur Seynod - 7 lotsune visite des lieux est obligatoire. Elle se déroulera sur rendez-vous. Les candidats prendront contact avec :M. Daviau Jean-Marc - tél : 06 08 03 42 66 - courriel : jean-marc.daviau@annecy.frou M. Dumas Florent - tél : 04 50 33 65 44 - courriel : florent.dumas@annecy.frle lieu de rendez-vous est fixé à :Hôtel de ville de Seynod - place de l'hôtel de Ville - seynod - 74600 Annecy

Valeur totale du marché: 2 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville d'annecy
Adresse postale: esplanade de l'hôtel-de-ville

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-08 📅
Date de publication: 2021-11-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 220-579747
Numéro JO-S: 220
Informations complémentaires

marché à bons de commande pour un montant annuel de :Lot 02 : 10 000 euro(s) Ht minimum et de 60 000 euro(s) Ht maximumlot 03 : 20 000 euro(s) Ht minimum et de 100 000 euro(s) Ht maximumlot 04 : 15 000 euro(s) Ht minimum et de 60 000 euro(s) Ht maximumlot 05 : 15 000 euro(s) Ht minimum et de 60 000 euro(s) Ht maximumlot 06 : 25 000 euro(s) Ht minimum et de 120 000 euro(s) Ht maximumlot 07 : 20 000 euro(s) Ht minimum et de 100 000 euro(s) Ht maximumles pièces relatives au marché sont consultables à la Direction de la Commande Publique - 27 rue de la Paix - 74000 Annecy, dans les conditions prévues par la Cada et la jurisprudence.Date de signature des marchés le 06/09/2021(lot 07)et le 17/10/2021 (lots 02-03-04-05-06 = dates de signature des Actes d'engagement

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: secteur Nord Ouest
Brève description: secteur Nord Ouest
Intitulé du lot: secteur Vieugy Balmont
Brève description: secteur Vieugy Balmont
Intitulé du lot: secteur Nord Est
Brève description: secteur Nord Est
Intitulé du lot: secteur Rd 1201 et abords
Brève description: secteur Rd 1201 et abords
Intitulé du lot: secteur boulevard Costa de Beauregard et Terrasses du Semnoz
Brève description: secteur boulevard Costa de Beauregard et Terrasses du Semnoz
Intitulé du lot: secteur extérieurs quartier de Champ Fleuri
Brève description: secteur extérieurs quartier de Champ Fleuri

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-10-26 📅
Nom: alpes Jardins Paysages pour le groupement Ajp/Seforest/Germain Perrot
Adresse postale: 1 allée de Vraisy - seynod
Commune postale: Annecy
Code postal: 74600
Pays: France 🇫🇷
Haute-Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
400 000 EUR 💰
480 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-09-16 📅
Nom: alpes Jardins Paysages
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
2
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Informations sur les délais d'introduction des recours:

les recours peuvent être effectués par voie postale, ou électronique sur le site www.telerecours.fr

Source: OJS 2021/S 220-579747 (2021-11-08)

Avis d'attribution de marché (2022-05-23)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 21fs-Cp-1027196
Brève description:

Seul le lot n° 01 est concerné par la présente consultation, les autres lots ayant été attribués lors d'une précédente procédure. en vertu des articles L2113-13 et R2113-7 du Code de la commande publique, ce contrat est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L5132-4 du code du travail et à des structures équivalentes, lorsqu'elles emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs défavorisés

Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'ANNECY

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-23 📅
Date de publication: 2022-05-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 102-285949
Numéro JO-S: 102
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande passé avec les montants annuels minimum et maximum suivants : montant minimum : 20 000,00 EUR HT montant maximum : 100 000,00 EUR HT les pièces relatives au marché sont consultables à la Direction de la Commande Publique - 27 rue de la Paix - 74000 Annecy, dans les conditions prévues par la Cada et la jurisprudence. date de signature du marché 31.03.2022 = date de signature de l'Acte d'Engagement

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Seul le lot n° 01 est concerné par la présente consultation, les autres lots ayant été attribués lors d'une précédente procédure.

en vertu des articles L2113-13 et R2113-7 du Code de la commande publique, ce contrat est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L5132-4 du code du travail et à des structures équivalentes, lorsqu'elles emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs défavorisés

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-04-06 📅
Nom: Esat le parmelan
Adresse postale: 8 rue Louis Bréguet - SEYNOD
Commune postale: Annecy

Référence
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande passé avec les montants annuels minimum et maximum suivants :

montant minimum : 20 000,00 EUR HT

montant maximum : 100 000,00 EUR HT

les pièces relatives au marché sont consultables à la Direction de la Commande Publique - 27 rue de la Paix - 74000 Annecy, dans les conditions prévues par la Cada et la jurisprudence.

date de signature du marché 31.03.2022 = date de signature de l'Acte d'Engagement

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Grenoble
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les recours peuvent être effectués par voie postale, ou électronique sur le site URL : www.telerecours.fr

Source: OJS 2022/S 102-285949 (2022-05-23)

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