entretien Des Espaces Verts De L'Assistance Publique Des Hopitaux De Marseille Et Du Ch D'Aix-Pertuis en partie à lot réservé aux opérateurs économiques employant des travailleurs handicapés
les prestations ont été réparties en deux lots techniques distincts en partie à lot réservé selon l'article L.2113-12 de la commande publique.Les prestations à réaliser sont :Plantation et entretien / Elagage / Abattage et taille / Enlèvement végétaux / Traitement /Aménagement - entretien / Coupe d'herbe et débroussaillage / Arrosage automatique / Mobilier de jardin et divers / Fourniture de matérielsil s'agit d'un accord-cadre à prix mixtes avec une partie forfaitaire et une partie unitaire avec un montant maximum (lot no2) et une partie uniquement unitaire avec montant maximum (lot no1). Il donnera lieu à l'émission de bons de commande en fonction de la survenance du besoin.Les quantités estimatives annuelles non contractuelles sont précisées dans les Détails Quantitatifs Estimatifs (Dqe) de chaque lot. Le lot no2 comporte également une partie forfaitaire
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-10-27.
L'appel d'offres a été publié le 2021-09-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-09-24) Objet Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 210424
Brève description:
les prestations ont été réparties en deux lots techniques distincts en partie à lot réservé selon l'article L.2113-12 de la commande publique.Les prestations à réaliser sont :Plantation et entretien / Elagage / Abattage et taille / Enlèvement végétaux / Traitement /Aménagement - entretien / Coupe d'herbe et débroussaillage / Arrosage automatique / Mobilier de jardin et divers / Fourniture de matérielsil s'agit d'un accord-cadre à prix mixtes avec une partie forfaitaire et une partie unitaire avec un montant maximum (lot no2) et une partie uniquement unitaire avec montant maximum (lot no1). Il donnera lieu à l'émission de bons de commande en fonction de la survenance du besoin.Les quantités estimatives annuelles non contractuelles sont précisées dans les Détails Quantitatifs Estimatifs (Dqe) de chaque lot. Le lot no2 comporte également une partie forfaitaire
les prestations ont été réparties en deux lots techniques distincts en partie à lot réservé selon l'article L.2113-12 de la commande publique.Les prestations à réaliser sont :Plantation et entretien / Elagage / Abattage et taille / Enlèvement végétaux / Traitement /Aménagement - entretien / Coupe d'herbe et débroussaillage / Arrosage automatique / Mobilier de jardin et divers / Fourniture de matérielsil s'agit d'un accord-cadre à prix mixtes avec une partie forfaitaire et une partie unitaire avec un montant maximum (lot no2) et une partie uniquement unitaire avec montant maximum (lot no1). Il donnera lieu à l'émission de bons de commande en fonction de la survenance du besoin.Les quantités estimatives annuelles non contractuelles sont précisées dans les Détails Quantitatifs Estimatifs (Dqe) de chaque lot. Le lot no2 comporte également une partie forfaitaire
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-09-24 📅
Date limite de soumission: 2021-10-27 📅
Date de publication: 2021-09-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 189-492095
Numéro JO-S: 189
Informations complémentaires
la valeur indiquée dans le présent avis pour le lot no1 de 480 000 euro(s) Ht correspond au montant estimatif sur la durée maximale du marché (48 mois). Les quantités annuelles non contractuelles sont mentionnées au Dqe, le montant maximum annuel est de 430 000 euro(s) Ht soit 1 720 000 euro(s) Ht sur 4 ans. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande en fonction de la survenance des besoins
la valeur indiquée dans le présent avis pour le lot no1 de 480 000 euro(s) Ht correspond au montant estimatif sur la durée maximale du marché (48 mois). Les quantités annuelles non contractuelles sont mentionnées au Dqe, le montant maximum annuel est de 430 000 euro(s) Ht soit 1 720 000 euro(s) Ht sur 4 ans. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande en fonction de la survenance des besoins
Objet Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Intitulé du lot: entretien Et Prestations Complexes A Bons De Commande - entreprise Classique
Numéro du lot: 1
Brève description:
les prestations concernées sont : élagage, coupe de végétaux, taille supérieure à 2m50, enlèvement des végétaux, aménagement. Les sites concernés par ce lot sont : tous les établissements Ap-Hm, les Dna et les établissements du Ch Aix-Pertuis : Partie à bons de commande
les prestations concernées sont : élagage, coupe de végétaux, taille supérieure à 2m50, enlèvement des végétaux, aménagement. Les sites concernés par ce lot sont : tous les établissements Ap-Hm, les Dna et les établissements du Ch Aix-Pertuis : Partie à bons de commande
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
le contrat est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 30/11/2021 ou à compter de sa date de notification si celle-ci intervient postérieurement à cette date.A l'issue de cette première période contractuelle de 12 mois, l'accord-cadre est reconductible 3 fois par période de 12 mois, sans que sa durée totale puisse excéder 48 mois
le contrat est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 30/11/2021 ou à compter de sa date de notification si celle-ci intervient postérieurement à cette date.A l'issue de cette première période contractuelle de 12 mois, l'accord-cadre est reconductible 3 fois par période de 12 mois, sans que sa durée totale puisse excéder 48 mois
Description des options:
le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre
le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre
Informations complémentaires:
la valeur indiquée dans le présent avis pour le lot no1 de 480 000 euro(s) Ht correspond au montant estimatif sur la durée maximale du marché (48 mois). Les quantités annuelles non contractuelles sont mentionnées au Dqe, le montant maximum annuel est de 430 000 euro(s) Ht soit 1 720 000 euro(s) Ht sur 4 ans. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande en fonction de la survenance des besoins
la valeur indiquée dans le présent avis pour le lot no1 de 480 000 euro(s) Ht correspond au montant estimatif sur la durée maximale du marché (48 mois). Les quantités annuelles non contractuelles sont mentionnées au Dqe, le montant maximum annuel est de 430 000 euro(s) Ht soit 1 720 000 euro(s) Ht sur 4 ans. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande en fonction de la survenance des besoins
Intitulé du lot: entretien Courant Forfaitaire - marche Reserve
Numéro du lot: 2
Brève description:
les prestations concernées par ce lot sont : maintenance des arrosages, tailles des haies et arbres jusqu'à 2m50, tontes, débroussaillage, ramassage des feuilles. Les sites concernés par ce lot sont : l'hôpital Nord, l'ecole Infirmière Hôpital Nord, Ecole Infirmière Capelette, Ecole Infirmière Sainte Marguerite : Parties à forfait et à bons de commande
les prestations concernées par ce lot sont : maintenance des arrosages, tailles des haies et arbres jusqu'à 2m50, tontes, débroussaillage, ramassage des feuilles. Les sites concernés par ce lot sont : l'hôpital Nord, l'ecole Infirmière Hôpital Nord, Ecole Infirmière Capelette, Ecole Infirmière Sainte Marguerite : Parties à forfait et à bons de commande
la valeur de 40 000 euro(s) Ht indiquée dans le présent avis correspond au montant maximum sur la durée maximale du marché (48 mois) pour la partie à bons de commande uniquement. Les quantités estimatives annuelles non contractuelles sont précisées au Dqe. Pour la partie forfaitaire : Il s'agira de deux forfaits trimestriels : Forfait Hôpital Nord / Forfait pour les 3 écoles d'infirmières
la valeur de 40 000 euro(s) Ht indiquée dans le présent avis correspond au montant maximum sur la durée maximale du marché (48 mois) pour la partie à bons de commande uniquement. Les quantités estimatives annuelles non contractuelles sont précisées au Dqe. Pour la partie forfaitaire : Il s'agira de deux forfaits trimestriels : Forfait Hôpital Nord / Forfait pour les 3 écoles d'infirmières
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 80 rue Brochier 13295 - marseille
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnercopie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire, le cas échéant
Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Capacité technique et professionnelle:
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Le financement est effectué sur les fonds propres de l'entité passant les commandes.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Le financement est effectué sur les fonds propres de l'entité passant les commandes.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-10-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: marseille
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.ght13.fr/ -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.Pour le lot no1, les visites sont facultatives. Pour le lot no2, les visites sont obligatoires. Les modalités d'organisation des visites sont disponibles dans le règlement de la consultation.Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.ght13.fr/ -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.Pour le lot no1, les visites sont facultatives. Pour le lot no2, les visites sont obligatoires. Les modalités d'organisation des visites sont disponibles dans le règlement de la consultation.Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 189-492095 (2021-09-24)
Avis d'attribution de marché (2021-12-23) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 642 338 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-12-23 📅
Date de publication: 2021-12-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 252-671309
Se réfère à l'avis: 2021/S 189-492095
Numéro JO-S: 252
Objet Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 80 rue Brochier 13295 Marseille
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-12-21 📅
Nom: asco Environnement
Adresse postale: 760 Route Des Aubes
Commune postale: Aubagne
Code postal: 13400
Pays: France 🇫🇷 Bouches-du-Rhône
🏙️
Valeur totale du marché: 354 958 EUR 💰
Nom: coopsoc
Adresse postale: 1 Avenue Jean Jaures
Commune postale: Les Pennes Mirabeau
Code postal: 13170
Valeur totale du marché: 287 380 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
1
Référence Informations complémentaires
la date d'attribution indiquée dans le présent avis s'entend comme la date de notification.Le montant indiqué est le montant du quantitatif théorique.La consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur sur rendez-vous dans le respect des informations communicables.Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis
la date d'attribution indiquée dans le présent avis s'entend comme la date de notification.Le montant indiqué est le montant du quantitatif théorique.La consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur sur rendez-vous dans le respect des informations communicables.Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis