Entretien des espaces verts au sein des ETS membres du GHT Rhône Nord Beaujolais Dombes

CH de Villefranche-sur-Saône

Entretien des espaces verts au sein des ETS membres du GHT Rhône Nord Beaujolais Dombes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-03-18. L'appel d'offres a été publié le 2021-02-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-02-09 Avis de marché
2021-03-16 Informations complémentaires
2021-05-11 Avis d'attribution de marché
2026-02-23 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 2021AO003
Brève description:
Entretien des espaces verts au sein des ETS membres du GHT Rhône Nord Beaujolais Dombes.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Ain 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CH de Villefranche-sur-Saône
Adresse postale: plateau d'Ouilly, BP 80436
Code postal: 69655
Commune postale: Villefranche-sur-Saône
Contact
Adresse Internet: http://www.lhopitalnordouest.fr 🌏
Courrier électronique: cellule.marches@lhopitalnordouest.fr 📧
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_7kDDlbvPqN 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-09 📅
Date limite de soumission: 2021-03-18 📅
Date de publication: 2021-02-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 030-073717
Numéro JO-S: 30

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts du CH de Villefranche et ses sites annexes
Numéro du lot: 1
Brève description: Entretien des espaces verts du CH de Villefranche et ses sites annexes.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: Douze mois puis reconduction trois fois douze mois.
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts du CH de Trévoux et ses sites annexes
Numéro du lot: 2
Brève description: Entretien des espaces verts du CH de Trévoux et ses sites annexes.
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts des sites de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or: centre hospitalier et foyer d'accueil
Numéro du lot: 3
Brève description:
Entretien des espaces verts des sites de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or: centre hospitalier et foyer d'accueil.
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts des sites annexes du CH de Saint-Cyr: CATTP de l'Arbresle, CATTP de Gleizé et CATTP de Tarare
Numéro du lot: 4
Brève description:
Entretien des espaces verts des sites annexes du CH de Saint-Cyr: CATTP de l'Arbresle, CATTP de Gleizé et CATTP de Tarare.
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts du CH de Tarare et ses sites annexes
Numéro du lot: 5
Brève description: Entretien des espaces verts du CH de Tarare et ses sites annexes.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-03-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement de santé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Douze mois puis reconduction trois fois douze mois.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://www.lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 030-073717 (2021-02-09)
Informations complémentaires (2021-03-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-16 📅
Date limite de soumission: 2021-03-25 📅
Date de publication: 2021-03-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 055-139259
Se réfère à l'avis: 2021/S 030-073717
Numéro JO-S: 55
Source: OJS 2021/S 055-139259 (2021-03-16)
Avis d'attribution de marché (2021-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Entretien des espaces verts au sein des établissements membres du GHT Rhône Nord Beaujolais-Dombes.
Valeur totale du marché: 130 218 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Le centre hospitalier de Villefranche-sur-Saône
Adresse postale: plateau d'Ouilly — BP 80436

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-11 📅
Date de publication: 2021-05-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 093-244507
Numéro JO-S: 93

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts des sites de Saint-Cyr-au-Mont d'Or: centre hospitalier et foyer d'accueil
Brève description:
Entretien des espaces verts des sites de Saint-Cyr-au-Mont d'Or: centre hospitalier et foyer d'accueil.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-05-10 📅
Nom: Calad jardins
Numéro d'enregistrement national: 31929252000024
Adresse postale: 706 route d'Herbain
Commune postale: Arnas
Code postal: 69400
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 474687402 📞
Courrier électronique: contact@calad-paysagiste.com 📧
Pays: Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://calad-paysagiste.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 42 020 EUR 💰
Nom: Idverde
Numéro d'enregistrement national: 33960966101616
Adresse postale: 506 allée de Fetan
Commune postale: Trevoux
Code postal: 01600
Téléphone: +33 478970793 📞
Pays: Ain 🏙️
Adresse Internet: https://idverde.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 16 258 EUR 💰
Nom: Chazal SAS
Numéro d'enregistrement national: 32504095400043
Adresse postale: 28 rue Lamartine
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69808
Téléphone: +33 437253600 📞
Courrier électronique: contact@chazalsas.fr 📧
Adresse Internet: https://www.chazalsas.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 41 085 EUR 💰
2707.59 EUR 💰
26 755 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2021/S 093-244507 (2021-05-11)
Avis d'attribution de marché (2026-02-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre a bons de commande pour l’exploitation, la maintenance, et l’entretien des chaufferies et equipements connexes du patrimoine de plaine commune habitat
Brève description:
Le présent accord-cadre est relatif à l’exploitation, la maintenance et l’entretien des chaufferies et équipements connexes du patrimoine de Plaine Commune Habitat. Le présent accord-cadre est unique, et n’est pas alloti. Ainsi, le candidat qui aura remis l’offre économiquement la plus avantageuse pour cet accord-cadre en sera l’attributaire. L’accord-cadre est traité pour partie à prix global et forfaitaire, et pour partie à bons de commandes, pour un montant estimatif annuel de 300 000 euros HT. Le montant maximum des commandes est de 600 000 euros HT par an pour la partie à bons de commandes. Ce marché a fait l'objet d'une décision de déclaration sans suite pour motif d'intérêt général compte tenu de la nécessité de redéfinir les besoins liés à cette mission
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Produits/services: Services d'entretien d'appareils à gaz 📦
Description
Description du marché:
Accord cadre à bons de commande pour l'exploitation, la maintenance, et l'entretien des chaufferies et équipements connexes du patrimoine de Plaine Commune Habita
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷

Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE

Attribution du marché
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 22CHAUFFERIES
Date de conclusion du contrat: 2022-02-08 📅
Identifiant de l’offre: S3M
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: S3M
Numéro d'enregistrement national: 49001439600017
Code postal: 77178
Commune postale: Oissery
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: directioncommandepubliqueetjuridique@plainecommunehabitat.fr 📧
Téléphone: 0148139333 📞

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Plaine commune habitat
Numéro d'enregistrement national: 48274107100013
Code postal: 93200
Commune postale: Saint Denis
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: directioncommandepubliqueetjuridique@plainecommunehabitat.fr 📧
Téléphone: 0148139333 📞

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Montreuil
Numéro d'enregistrement national: 130 006 869 00015
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Courrier électronique: directioncommandepubliqueetjuridique@plainecommunehabitat.fr 📧
Téléphone: 0148139333 📞

Changements
Autres informations complémentaires
L’accord-cadre a pour objet l’exploitation, la maintenance, et l’entretien des chaufferies et équipements connexes du patrimoine de Plaine Commune Habitat. En cours d’exécution, il apparait nécessaire de modifier le périmètre des équipements objet des prestations d’exploitation, de maintenance et d’entretien prévues audit accord-cadre, en tenant compte : • des chaufferies collectives gaz de quatre résidences (Joncherolles, Les Presles Maupas, 76 Saint Leu, La source) converties en sous-station de chauffage urbain, résidences qui doivent être retirées du périmètre de l’accord-cadre. • de la chaufferie comprise dans la résidence Marronniers, dont Plaine Commune Habitat fera prochainement l’acquisition. Cette résidence sera intégrée à l’accord-cadre à compter de son intégration effective dans le patrimoine de l’Office. Le titulaire en sera informé par courrier ou courriel émanant du service gestionnaire du présent accord-cadre. En conséquence, il convient de réajuster le montant forfaitaire annuel de l’accord-cadre.
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Principale raison du changement: Modifications fondées sur des clauses de réexamen ou options.
Nouvelle valeur
Texte:
1. De supprimer de l’accord-cadre les chaufferies collectives gaz et équipements connexes compris dans les résidences suivantes et ce, à partir du 1er janvier 2026 : - Résidence La source (code ESI EP0001) de 578 logements aux adresses ; o 2/4 rue Hector Berlioz, 93800 Epinay sur Seine ; o 1/3 place Charles Munch, 93800 Epinay sur Seine ; o 42 rue de la Marne, 93800 Epinay sur Seine ; o 3/5/7/9/11 rue François Couperin, 2/4 rue Maurice Ravel, 93800 Epinay sur Seine ; o 2/4/6/8/10/12 rue Jean Philippe Rameau, 93800 Epinay sur Seine. - Résidence Les Presles Maupas (code ESI EP0004) de 284 logements aux adresses 21/23/25/27/29/31/33/35/37/39/41 rue de la justice, 93800 Epinay sur Seine ; - Résidence 76 route de Saint-Leu (code ESI VT5000) de 50 logements à l’adresse 76 route de Saint Leu, 93430 Villetaneuse ; - Résidence Joncherolles (code ESI PI0102) de 225 logements aux adresses 43-45 chemin de Joncherolles, 93430 Villetaneuse. 2. D’intégrer à l’accord cadre les chaufferies et équipements connexes compris dans la résidence Marronniers (code ESI de SD0170) de 40 logements à l’adresse 20-26 rue des Marronniers, 93200 Saint Denis, à compter de son intégration effective dans le patrimoine de l’Office ; 3. De prendre en compte les incidences financières y afférent ; 4. D’entériner le fait que le titulaire renonce à toute action, réclamation ou recours pour tout fait générateur à la signature du présent avenant par le titulaire.
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Source: OJS 2026/S 039-133845 (2026-02-23)
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Région:
France Auvergne-Rhône-Alpes Rhône-Alpes Ain Rhône
Fournisseurs:
Calad jardins Chazal SAS Idverde S3M
Produits/services:
Services agricoles, sylvicoles,... Services horticoles Réalisation et entretien d'espaces verts