DTE-EM2021-21

CHU Saint-Étienne

Acquisition de dispositifs de contentions pour le GHT Loire.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-08-30. L'appel d'offres a été publié le 2021-07-14.

Qui ?

• CHU Saint-Étienne

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels › Équipements médicaux

Où ?

• Rhône-Alpes › Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-07-14	Avis de marché

Avis de marché (2021-07-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements médicaux
Numéro de référence: DTE-EM2021-21
Brève description: Acquisition de dispositifs de contentions pour le GHT Loire.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements médicaux 📦
Code CPV supplémentaire: Équipements médicaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Saint-Étienne
Adresse postale: Direction des achats et de la logistique
Code postal: 42055
Commune postale: Saint-Étienne Cedex 02
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-st-etienne.fr 🌏
Courrier électronique: ght.marchesjuristes@chuse.fr 📧
Téléphone: +33 477127906 📞
Fax: +33 477127315 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=796366&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-14 📅
Date limite de soumission: 2021-08-30 📅
Date de publication: 2021-07-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 137-364213
Numéro JO-S: 137
Informations complémentaires

Les établissements parties au marché sont: CHU Saint-Étienne ICLN, CH Georges Claudinon — Chambon-Feugerolles, hôpital le Corbusier, CH de Saint-Bonnet-le-Château, CH du Forez, CH de Boën-sur-Lignon, CH Les Monts du Lyonnais (CHI de Saint-Laurent-de-Chamousset/CH Saint-Symphorien-sur-Coise/CH Chazelles-sur-Lyon), CH Maurice André — Saint-Galmier hôpital du Gier, CH de Roanne, CH de Charlieu, CH de Saint-Just-la-Pendue, CH Ardèche Nord, CH de Serrières, CH de Saint-Félicien.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Trois lots
Numéro du lot: 3
Brève description: Voir détail des lots dans le DCE.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Trois fois douze mois.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés;

— la délégation de pouvoir de signature;

— la lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 ou forme libre);

— la déclaration du candidat (DC2 ou forme libre);

— les pièces fiscales et sociales datant de moins de six mois;

— un extrait K bis.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objets de l'accord-cadre, réalisées au cours des trois derniers exercices (DC2 ou forme libre);

Capacité technique et professionnelle:

— liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire (DC2 ou forme libre).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-08-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:05

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=796366&orgAcronyme=x7c 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2025.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 137-364213 (2021-07-14)

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