DP2D — Traitement, conditionnement et élimination de produits chimiques historiques issus de l'AMI

EDF SA direction des achats groupe — DOAI sud

La prestation s'inscrit dans le cadre de la préparation au démantèlement de l'AMI (Atelier des matériaux irradiés, situé sur le CNPE de Chinon, dans le département d'Indre-et-Loire).
Un descriptif des prestations à réaliser se trouve sur le portail achats d'EDF — demande d'information RFx_099322 (onglet technique).
Une soixantaine de produits chimiques et de poisons radioactifs contaminés a été répertoriée en zone contrôlée de l'AMI.
Ces produits ne peuvent répondre, en l'état, aux filières d'élimination «classiques» déchets.
La prestation attendue consiste, après examen de l'inventaire des produits fourni par EDF, à:
1) proposer un ou plusieurs programmes analytiques et des pré traitements potentiels qui permettraient in fine de définir un exutoire;
2) réaliser des études de solutions de gestion et des instructions potentielles vers les filières d'élimination;
3) sur site, en zone contrôlée, traiter, conditionner et préparer les produits au transport pour les éliminer.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-06-04. L'appel d'offres a été publié le 2021-04-29.

Qui ?

• EDF SA direction des achats groupe — DOAI sud

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Centre — Val de Loire › Indre-et-Loire
• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-04-29	Avis de marché
2022-05-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux
Brève description:

La prestation s'inscrit dans le cadre de la préparation au démantèlement de l'AMI (Atelier des matériaux irradiés, situé sur le CNPE de Chinon, dans le département d'Indre-et-Loire). Un descriptif des prestations à réaliser se trouve sur le portail achats d'EDF — demande d'information RFx_099322 (onglet technique). Une soixantaine de produits chimiques et de poisons radioactifs contaminés a été répertoriée en zone contrôlée de l'AMI. Ces produits ne peuvent répondre, en l'état, aux filières d'élimination «classiques» déchets. La prestation attendue consiste, après examen de l'inventaire des produits fourni par EDF, à: 1) proposer un ou plusieurs programmes analytiques et des pré traitements potentiels qui permettraient in fine de définir un exutoire; 2) réaliser des études de solutions de gestion et des instructions potentielles vers les filières d'élimination; 3) sur site, en zone contrôlée, traiter, conditionner et préparer les produits au transport pour les éliminer.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux 📦
Code CPV supplémentaire: Produits chimiques organiques et inorganiques de base 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Indre-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: EDF SA Direction des Achats Groupe — DOAI Sud
Adresse postale: 106 boulevard Vivier Merle
Code postal: 69507
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: https://www.edf.fr 🌏
Courrier électronique: clio.lalire@edf.fr 📧
Téléphone: +33 764261355 📞
URL des documents: https://pha.edf.com 🌏
URL pour la participation: https://pha.edf.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-29 📅
Date limite de soumission: 2021-06-04 📅
Date de publication: 2021-05-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 086-223636
Numéro JO-S: 86
Informations complémentaires

EDF attache de l’importance à l’accompagnement économique local qui est une condition de réussite de ses projets industriels. À ce titre l’ensemble des fournisseurs d’EDF peut contribuer à la réussite du programme d'ancrage au territoire des divers sites industriels de production d’énergie, dont les dispositions, pour cette affaire, sont détaillées dans le rfx_099322.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La prestation s'inscrit dans le cadre de la préparation au démantèlement de l'AMI (Atelier des matériaux irradiés, situé sur le CNPE de Chinon, dans le département d'Indre-et-Loire).

Un descriptif des prestations à réaliser se trouve sur le portail achats d'EDF — demande d'information RFx_099322 (onglet technique).

Une soixantaine de produits chimiques et de poisons radioactifs contaminés a été répertoriée en zone contrôlée de l'AMI.

Ces produits ne peuvent répondre, en l'état, aux filières d'élimination «classiques» déchets.

La prestation attendue consiste, après examen de l'inventaire des produits fourni par EDF, à:

1) proposer un ou plusieurs programmes analytiques et des pré traitements potentiels qui permettraient in fine de définir un exutoire;

2) réaliser des études de solutions de gestion et des instructions potentielles vers les filières d'élimination;

3) sur site, en zone contrôlée, traiter, conditionner et préparer les produits au transport pour les éliminer.

Le marché a pour objet une prestation d’analyse, de prétraitement, d’études d’évacuabilité et de conditionnement pour une soixantaine de produits chimiques et poisons radioactifs contaminés présents dans les locaux de l’AMI en zone contrôlée. L’AMI (Atelier des matériaux irradiés) se situe sur le site EDF de Chinon, situé dans le département d’Indre-et-Loire (37).

L’AMI est une Installation nucléaire de base (INB nº 94) actuellement en phase d’OP-MAD (Opérations préalables de Mise à l’arrêt définitif).

Cette INB avait pour rôle de réaliser un suivi du parc nucléaire en exploitation et plus particulièrement du vieillissement des cuves des centrales REP. De nombreuses expertises et analyses physico-chimiques y étaient donc réalisées.

À la veille d’un passage en démantèlement, de nombreux produits chimiques ont d’ores et déjà été traités ou éliminés via les filières disponibles. Toutefois, une soixantaine de produits restent entreposés en zone contrôlée. Ces produits présentent des complexités multiples et parfois cumulées: contamination, dangerosité, incertitude sur la corrélation contenu/contenant…

Une opération de sécurisation de leur entreposage (changement d’emballage, regroupement par compatibilité) a permis pour certains produits de réaliser une consolidation de l’inventaire grâce à des analyses «simples» (acides, bases etc.).

La prestation consiste après examen de l’inventaire des produits fourni par EDF, à proposer un ou plusieurs programmes analytiques et des pré traitements potentiels qui permettraient in fine de définir un exutoire. À ceci s’ajouteront également des études de solutions de gestion et des instructions potentielles vers les filières d’élimination. Enfin, des opérations sur site seront réalisées afin de traiter, conditionner et préparer les produits au transport pour les éliminer.

Durée de l'accord: 24 mois
Informations complémentaires:

EDF attache de l’importance à l’accompagnement économique local qui est une condition de réussite de ses projets industriels.

À ce titre l’ensemble des fournisseurs d’EDF peut contribuer à la réussite du programme d'ancrage au territoire des divers sites industriels de production d’énergie, dont les dispositions, pour cette affaire, sont détaillées dans le rfx_099322.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CNPE de Chinon — 37420 Avoine.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat doit fournir une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail. Cette déclaration est à produire par les candidats individuels et par chacun des membres d'un groupement candidat et, le cas échéant, par les sous-traitants présentés.

Le candidat doit remettre un extrait du registre pertinent tel qu'un extrait K bis, ou, à défaut, un document équivalent permettant d'identifier le candidat. Ce document est à fournir par les candidats individuels et par chacun des membres d'un groupement candidat.

Situation économique et financière:

Le candidat doit fournir les états financiers (bilans et comptes de résultats) des trois derniers exercices disponibles attestant de sa pérennité financière. Si, compte tenu de la date de création de son entreprise, le candidat ne dispose pas de l'ensemble des informations, remettre des justificatifs équivalents.

Capacité technique et professionnelle:

Le candidat doit:

— se prévaloir d'une organisation visant à la maîtrise de la sécurité;

— être certifié CEFRI E ou équivalent;

— maîtriser la langue française pour l'expression orale, la lecture et la rédaction de notes techniques au niveau C2 (CERL) (critère applicable au personnel encadrant);

— disposer de personnel qualifié Radioprotection 1 (RP1) et Radioprotection 2 (RP2) option Réacteur nucléaire (RN) en propre et/ou en sous-traitance;

— démontrer sa capacité à traiter des produits chimiques dangereux et contaminés radiologiquement;

— démontrer sa capacité à rendre un déchet acceptable en exutoire type Andra ou Cyclife, y compris sur la partie d'instruction de dossier;

— démontrer sa capacité à réaliser des analyses de produits chimiques et des dossiers d'acceptation de déchets nucléaires;

— démontrer ses compétences dans l'identification des contraintes d'intervention en milieu nucléaire et des parades mises en œuvre (sécurité, RP…).

Si le candidat est un GME (Groupement momentané d'entreprises), le mandataire est solidaire de ses cotraitants, il doit coordonner les prestations de chacun des membres du GME, s'assurer de la cohérence technique des opérations au sein du GME, piloter l'avancement du planning de réalisation du GME et représenter chaque membre auprès d'EDF.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur ressources propres. Paiement à 60 jours à compter de la date d'émission de facture et versement d'acomptes correspondants aux prestations réalisées.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

EDF accepte les groupements d'entreprises conjoints ou solidaires. En cas de groupement, l’un des membres du groupement est désigné comme mandataire. Celui-ci est solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard d'EDF.

Sans préjudice de l'article L. 2141-13 du code de la commande publique, la composition du groupement ne peut pas être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché, sauf en cas de restructuration de société ou si le groupement apporte la preuve qu'un de ses membres se trouve dans l'impossibilité d'accomplir sa tâche pour des raisons qui ne sont pas de son fait.

Par ailleurs, un soumissionnaire, qui proposera une offre au titre d'un groupement d'entreprises, ne pourra pas remettre d'offre à titre individuel ou au titre d'un autre groupement.

Conditions d'exécution du contrat:

Le personnel intervenant devra être habilité HN1/HN2, RP1/RP2 option «Réacteur nucléaire».

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Nombre minimum de candidats: 1
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: EDF SA — Direction des Achats Groupe — DOAI Sud — Mme Lalire Clio
Adresse du profil d'acheteur: https://pha.edf.com 🌏
URL des documents: https://pha.edf.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

Pour répondre au présent avis de marché, les candidats doivent se manifester sur le portail «Achats» d'EDF — Demande d'information nº rfx_099322 et rattacher les documents demandés au présent avis de marché.

Les candidats intéressés, non encore inscrits, s'auto-référenceront depuis la page d'accueil du portail «Achats» sur le site https://pha.edf.com à l'aide du lien placé dans l'encart: «Nouveau fournisseur — se référencer».

Un document intitulé «Identification des membres du groupement et répartition des prestations» est disponible dans l'espace collaboratif dédié aux fournisseurs dans le portail «Achats».

La consultation sera effectuée par e-tender via le portail «Achats électronique» d’EDF (https://pha.edf.com).

EDF se réserve la possibilité d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.

Dans le cadre de la dématérialisation de ses procédures, EDF SA informe l'ensemble des soumissionnaires que la signature électronique des marchés est privilégiée, que ceux-ci soient attribués à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Paris
Adresse postale: parvis du tribunal de Paris
Commune postale: Paris Cedex 17
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
Adresse Internet: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal judiciaire de Paris
Source: OJS 2021/S 086-223636 (2021-04-29)

Avis d'attribution de marché (2022-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La prestation s'inscrit dans le cadre de la préparation au démantèlement de l'AMI (Atelier des Matériaux Irradiés, situé sur le CNPE de Chinon, dans le département d'Indre-et-Loire). Un descriptif des prestations à réaliser se trouve sur le portail achats d'EDF - demande d'information RFx_099322 (onglet technique). Une soixantaine de produits chimiques et de poisons radioactifs contaminés a été répertoriée en Zone contrôlée de l'AMI. Ces produits ne peuvent répondre, en l'état, aux filières d'élimination "classiques" déchets. La prestation attendue consiste, après examen de l'inventaire des produits fourni par EDF, à : 1. Proposer un ou plusieurs programmes analytiques et des pré traitements potentiels qui permettraient in fine de définir un exutoire. 2. Réaliser des études de solutions de gestion et des instructions potentielles vers les filières d'élimination. 3. Sur site, en zone contrôlée, traiter, conditionner et préparer les produits au transport pour les éliminer.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: EDF SA Direction des Achats Groupe - DOAI Sud
Adresse postale: 5 place Antoinette Fouque
Code postal: 69007
Commune postale: Lyon

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-05 📅
Date de publication: 2022-05-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 090-249039
Se réfère à l'avis: 2021/S 086-223636
Numéro JO-S: 90

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La prestation s'inscrit dans le cadre de la préparation au démantèlement de l'AMI (Atelier des Matériaux Irradiés, situé sur le CNPE de Chinon, dans le département d'Indre-et-Loire).

Un descriptif des prestations à réaliser se trouve sur le portail achats d'EDF - demande d'information RFx_099322 (onglet technique).

Une soixantaine de produits chimiques et de poisons radioactifs contaminés a été répertoriée en Zone contrôlée de l'AMI.

Ces produits ne peuvent répondre, en l'état, aux filières d'élimination "classiques" déchets.

La prestation attendue consiste, après examen de l'inventaire des produits fourni par EDF, à :

1. Proposer un ou plusieurs programmes analytiques et des pré traitements potentiels qui permettraient in fine de définir un exutoire.

2. Réaliser des études de solutions de gestion et des instructions potentielles vers les filières d'élimination.

3. Sur site, en zone contrôlée, traiter, conditionner et préparer les produits au transport pour les éliminer.

Zone contrôlée. L’AMI (Atelier des Matériaux Irradiés) se situe sur le site EDF de Chinon, situé dans le département d’Indre et Loire (37).

L’AMI est une Installation Nucléaire de Base (INB N°94) actuellement en phase d’OP-MAD (Opérations Préalables de Mise à l’Arrêt Définitif).

A la veille d’un passage en démantèlement, de nombreux produits chimiques ont d’ores et déjà été traités ou éliminés via les filières disponibles. Toutefois, une soixantaine de produits restent entreposés en zone contrôlée. Ces

produits présentent des complexités multiples et parfois cumulées : contamination, dangerosité, incertitude sur la corrélation contenu / contenant…

La prestation consiste après examen de l’inventaire des produits fourni par EDF, à proposer un ou plusieurs programmes analytiques et des pré traitements potentiels qui permettraient in fine de définir un exutoire. A ceci s’ajouteront également des études de solutions de gestion et des instructions potentielles vers les filières d’élimination. Enfin, des opérations sur site seront réalisées afin de traiter, conditionner et préparer les produits au transport pour les éliminer.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CNPE de Chinon - 37420 AVOINE

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-05-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: EDF SA - Direction des Achats Groupe - DOAI Sud - Mme LALIRE Clio

Référence
Informations complémentaires

Pour répondre au présent avis de marché, les candidats doivent se manifester sur le Portail Achats d'EDF - Demande d'information n° rfx_099322 - et rattacher les documents demandés au présent avis de marché.

Les candidats intéressés, non encore inscrits, s'auto-référenceront depuis la page d'accueil du Portail Achats sur le site https://pha.edf.com à l'aide du lien placé dans l'encart : « Nouveau Fournisseur ? Se référencer ».

Un document intitulé « Identification des membres du groupement et répartition des prestations » est disponible dans l'espace collaboratif dédié aux fournisseurs dans le Portail Achats.

La consultation sera effectuée par e-tender via le Portail Achats électronique d’EDF (https://pha.edf.com)

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Commune postale: PARIS Cedex 17
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal judiciaire de Paris
Source: OJS 2022/S 090-249039 (2022-05-05)

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