Domini16/2021
Ville de Haguenau
Exploitation du réseau de chaleur de la Ville de Haguenau.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-07-05. L'appel d'offres a été publié le 2021-06-03.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Produits de la sylviculture et de l'exploitation forestière › Bois
- • Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments › Services de réparation et d'entretien de chauffage central
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-06-03 | Avis de marché |
Avis de marché (2021-06-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de chauffage central
Numéro de référence: DOMINI16/2021
Brève description:
“Exploitation du réseau de chaleur de la Ville de Haguenau.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de chauffage central 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien de chauffage central 📦
Bois 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bas-Rhin 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Haguenau
Adresse postale: place Charles de Gaulle — BP 10249
Code postal: 67504
Commune postale: Haguenau
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-haguenau.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@agglo-haguenau.fr 📧
Téléphone: +33 388906788 📞
URL des documents: https://alsacemarchespublics.eu/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=527111&orgAcronyme=s4i 🌏
URL pour la participation: https://alsacemarchespublics.eu/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=527111&orgAcronyme=s4i 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-03 📅
Date limite de soumission: 2021-07-05 📅
Date de publication: 2021-06-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 109-287163
Numéro JO-S: 109
Informations complémentaires
“Accord-cadre de fournitures passé avec un seul opérateur économique: sans montant minimal — sans montant maximal.”
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Gestion technique de la chaufferie mixte bois-gaz, de son réseau de chaleur et d'une chaufferie annexe
Numéro du lot: 01
Brève description:
“Gestion technique de la chaufferie mixte bois-gaz, de son réseau de chaleur et d'une chaufferie annexe.”
Durée de l'accord: 72 mois
Intitulé du lot: Fourniture de bois de chauffage
Numéro du lot: 02
Brève description:
“Fourniture de bois de chauffage.”
Durée de l'accord: 36 mois
Informations complémentaires:
“Accord-cadre de fournitures passé avec un seul opérateur économique: sans montant minimal — sans montant maximal.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“Les paiements seront effectués sur service fait, par mandat administratif, dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la demande, sur le budget...”
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-07-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://alsacemarchespublics.eu/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=527111&orgAcronyme=s4i 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Le présent marché de services (lot 01) et accord-cadre de fournitures à bons de commande (lot 02) passés sur appel d'offres ouvert sont soumis aux...”
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix — BP 51038
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Adresse Internet: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— recours en référé précontractuel introduit préalablement à la signature du marché;”
“— recours pour excès de pouvoir introduit dans les deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée. Ce recours en...”
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“— recours indemnitaire soumis à une demande préalable à la personne publique dans le délai de déchéance quadriennale.”
Source: OJS 2021/S 109-287163 (2021-06-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de chauffage central
Numéro de référence: DOMINI16/2021
Brève description:
“Exploitation du réseau de chaleur de la Ville de Haguenau.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de chauffage central 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien de chauffage central 📦
Bois 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bas-Rhin 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Haguenau
Adresse postale: place Charles de Gaulle — BP 10249
Code postal: 67504
Commune postale: Haguenau
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-haguenau.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@agglo-haguenau.fr 📧
Téléphone: +33 388906788 📞
URL des documents: https://alsacemarchespublics.eu/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=527111&orgAcronyme=s4i 🌏
URL pour la participation: https://alsacemarchespublics.eu/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=527111&orgAcronyme=s4i 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-03 📅
Date limite de soumission: 2021-07-05 📅
Date de publication: 2021-06-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 109-287163
Numéro JO-S: 109
Informations complémentaires
“Accord-cadre de fournitures passé avec un seul opérateur économique: sans montant minimal — sans montant maximal.”
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Gestion technique de la chaufferie mixte bois-gaz, de son réseau de chaleur et d'une chaufferie annexe
Numéro du lot: 01
Brève description:
“Gestion technique de la chaufferie mixte bois-gaz, de son réseau de chaleur et d'une chaufferie annexe.”
Durée de l'accord: 72 mois
Intitulé du lot: Fourniture de bois de chauffage
Numéro du lot: 02
Brève description:
“Fourniture de bois de chauffage.”
Durée de l'accord: 36 mois
Informations complémentaires:
“Accord-cadre de fournitures passé avec un seul opérateur économique: sans montant minimal — sans montant maximal.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“Les paiements seront effectués sur service fait, par mandat administratif, dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la demande, sur le budget...”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-07-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://alsacemarchespublics.eu/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=527111&orgAcronyme=s4i 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Le présent marché de services (lot 01) et accord-cadre de fournitures à bons de commande (lot 02) passés sur appel d'offres ouvert sont soumis aux...”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix — BP 51038
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Adresse Internet: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— recours en référé précontractuel introduit préalablement à la signature du marché;”
“— recours pour excès de pouvoir introduit dans les deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée. Ce recours en...”
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“— recours indemnitaire soumis à une demande préalable à la personne publique dans le délai de déchéance quadriennale.”
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