Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Dijon Métropole — analyses chimiques sur les effluents liquides et gazeux — contrôles des paramètres environnementaux
Analysedm21wl”
Produits/services: Services d'analyses📦
Brève description:
“Le contrat conclu est un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: 0
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot n 1: vapeur, effluents liquides et paramètres environnementaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'analyses📦
Lieu d'exécution: Côte-d’Or🏙️
Description du marché: Vapeur, effluents liquides et paramètres environnementaux.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le contrat est conclu à compter du 6.6.2021 pour une durée d'un an, puis renouvelable tacitement trois fois un an.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot n 2: analyses des fumées, Qal2 et Ast
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Analyses des fumées, Qal2 et Ast.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot n 3: gestion et analyses des cartouches de mesure en semi-continu des dioxines” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Gestion et analyses des cartouches de mesure en semi-continu des dioxines.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— Formulaire DC1: lettre de candidature, habilitation du mandataire...”
Liste et brève description des conditions
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— Formulaire DC1: lettre de candidature, habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— Formulaire DC2: déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
— Agréments ministériels selon les arrêtés du 11.3.2010 (rejets atmosphériques) et du 27.10.2011 (rejets aqueux);
— accréditations Cofrac.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Liste et brève description des critères de sélection
— Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-04-02
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-04-02
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info - Le dossier de consultation est disponible de manière électronique sur le profil d'acheteur: https://marchespublics.metropole-dijon.fr sous la référence: Analysedm21wl. La remise des offres est subordonnée à une visite obligatoire des lieux d'exécution. Il est interdit aux candidats de se rendre de manière spontanée sur les lieux. Les candidats devront prendre contact auprès de M. Frédéric CES par e-mail à fces@metropole-dijon.fr, ou par téléphone au +33 380764076 pour prendre rendez-vous. Une attestation de visite, fournie lors de la visite, devra être remise par le candidat au titre de l'offre. La date d'ouverture des offres est donnée à titre indicatif.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr📧
Fax: +33 380733989 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours ouverts aux candidats sont les suivants:
— référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L. 551-1 à 12 du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les recours ouverts aux candidats sont les suivants:
— référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L. 551-1 à 12 du code de justice administrative);
— référé contractuel après la signature du contrat, dans les trente et un jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L. 551-13 à 23 du même code);
— recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'État du 4.4.2014 n 358994 «Tarn-et-Garonne», dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
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Source: OJS 2021/S 045-111939 (2021-03-02)
Avis d'attribution de marché (2021-06-14) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 440 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Champ d'application du marché
Titre: Lot n 2: analyses des fumées, QAL 2 et AST
Description
Description du marché: Analyses des fumées, QAL 2 et AST.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 045-111939
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021069fm
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Lot n 1: vapeur, effluents liquides et paramètres environnementaux
Date de conclusion du contrat: 2021-05-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Eurofins IPL Est
Adresse postale: Rue Lucien-Cuénot
Commune postale: Maxéville
Code postal: 54320
Pays: France 🇫🇷
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 49 704 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2021070fm
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Lot n 2: analyses des fumées, QAL 2 et AST
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Socotec Environnement
Adresse postale: 11 rue Saint-Maximin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 56 400 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2021071fm
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Lot n 3: gestion et analyses des cartouches de mesure en semi-continu des dioxines” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 170 💰
“Le contrat est conclu pour une durée d'un an à compter du 6.6.2021. Il sera ensuite reconductible tacitement trois fois pour une durée d'un an, soit une...”
Le contrat est conclu pour une durée d'un an à compter du 6.6.2021. Il sera ensuite reconductible tacitement trois fois pour une durée d'un an, soit une durée maximum de quatre ans. La forme retenue pour l'exécution du contrat est un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum mono-attributaire en application des articles R. 2162-2, R. 2162-4 3 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Par conséquent, les montants indiqués dans le présent avis ont servi à l'analyse des offres et ne sont pas contractuels.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours ouverts aux candidats sont les suivants:
— référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L. 551-1 à 12 du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les recours ouverts aux candidats sont les suivants:
— référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L. 551-1 à 12 du code de justice administrative);
— référé contractuel après la signature du contrat, dans les trente et un jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L. 551-13 à 23 du même code);
— recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'État du 4.4.2014 n 358994 «Tarn-et-Garonne», dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
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Source: OJS 2021/S 117-307130 (2021-06-14)