Objet Champ d'application du marché
Titre: débroussaillement des terrains, chemins et voiries routières (3 lots)
ESPV521
Produits/services: Services horticoles📦
Brève description: débroussaillement des terrains, chemins et voiries routières (3 lots)
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 1 : Débroussaillement mécanique des terrains
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services horticoles📦
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien de parcs📦
Produits/services supplémentaires: Services de désherbage📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Menton
Description du marché: débroussaillement mécanique des terrains
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: l'Accord cadre est d'une durée d'un an reconductible expressément 3 fois un an
Informations complémentaires: seuil minimum : 30 000 euro(s) HT - seuil maximum : 120 000 euro(s) (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 2 : Débroussaillement mécaniques des chemins et voiries routières
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'enlèvement des mauvaises herbes📦
Description du marché: débroussaillement mécaniques des chemins et voiries routières
Informations complémentaires: seuil minimum : 10 000 euro(s) HT - seuil maximum : 250 000 euro(s) (H.T.).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 3 : Débroussaillement avec l'aide des animaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: débroussaillement avec l'aide des animaux
Informations complémentaires: seuil minimum : 7 000 euro(s) HT - seuil maximum : 30 000 euro(s) (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“liste et description succincte des conditions : Les formulaires Dc1 et Dc2 sont disponibles gratuitement sur lesite :...”
Liste et brève description des conditions
liste et description succincte des conditions : Les formulaires Dc1 et Dc2 sont disponibles gratuitement sur lesite : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidatIls contiendront les éléments indiqués ci-dessous :Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise :Lettre de candidature (imprimé Dc1) que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupementcopie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (cadre D du Dc2 à remplirsi utilisation de ce document) ;La délégation de pouvoir pour engager juridiquement la société si nécessaire.Un KBIS
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-11-12
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2021-11-15
15:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): date donnée à titre indicatif
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: l'Accord cadre est d'une durée d'un an reconductible expressément 3 fois un an
Informations complémentaires
“la visite des lieux des sites est fortement conseillée pour l'établissement des offres de prix. L'Entrepreneur pourra prendre rendez-vous : - pour les lots...”
la visite des lieux des sites est fortement conseillée pour l'établissement des offres de prix. L'Entrepreneur pourra prendre rendez-vous : - pour les lots 1 et 3 : au service des Parcs et Jardins avec M. Gérard PIAZZA, Technicien en charge du dossier au 04 93 28 79 00.- Pour le lot 2 : Service Voirie Environnement et Propreté avec le chef de service ou son adjoint au 04 92 10 53 12
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice Service du Greffe,
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs CS 61039, f, f -
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
URL: http://Nice.tribunaladministratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“recours gracieux adressé pouvoir dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée-référé précontractuel...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
recours gracieux adressé pouvoir dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée-référé précontractuel antérieur à la date de signature du marché par la personne publique - (article L551-1 du code de justice administrative).-référé contractuel (articles L551-13s et R 551-7 Cja) dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution au JOUE ou, en l'absence de publication d'un tel avis, dans les 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.-recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article R.421-1 du code de justice administrative)-recours de pleine juridiction par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la parution dans le présent support de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du marché. Le recours pour excès de pouvoir contre les actes préalables détachables du contrat n'est plus ouvert aux candidats évincés à compter de la conclusion (notification) du contrat (arrêt du conseil d'état du 16-07-07 - no291545)
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 198-516847 (2021-10-07)
Avis d'attribution de marché (2022-06-02) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 600 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 198-516847
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: ESP2205231
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: débroussaillement des terrains
Date de conclusion du contrat: 2022-05-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: entreprise Alain CAVALLO
Adresse postale: 877 Route des Fondues
Commune postale: Le Broc
Code postal: 06510
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: sas maria freres
Adresse postale: quartier les Vallières
Commune postale: Clans
Code postal: 06420
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 480 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: VOI2205232
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: débroussaillement mécanique des chemins et voiries routières
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: ESP2203103
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: débroussaillement avec l'aide des animaux
Date de conclusion du contrat: 2022-03-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: serge alarcon
Adresse postale: 62 Val des Castagnins
Commune postale: Menton
Code postal: 06500
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Source: OJS 2022/S 108-305767 (2022-06-02)