daf_2021_001600

ESID de Metz

accord-Cadre à bons de commande en application des articles L.2124-1 à L.2124-2, R.2124-2, R.2161-1 à R.2161-5, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique relatif à la fourniture d'articles divers d'électricité au profit des régies de l'esid de Metz dépendant notamment des USID de Besançon, Chalons en champagne, Luxeuil, Metz, Nancy, Phalsbourg, Saint-Dizier, Strasbourg-Haguenau-Colmar, Lille et Verdun

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-11-23. L'appel d'offres a été publié le 2021-10-12.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2021-10-12 Avis de marché
2021-10-22 Informations complémentaires
2022-03-30 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-10-12)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: esid de Metz
Adresse postale: rue du Maréchal LYAUTEY - bP 30 001
Commune postale: Metz Cedex 01
Code postal: 57044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 355748052 📞
Courrier électronique: esid-metz.ach.fct@def.gouv.fr 📧
Fax: +33 355748029 📠
Région: Moselle 🏙️
URL: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=814668&orgAcronyme=g7h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=814668&orgAcronyme=g7h 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: daf_2021_001600 DAF_2021_001600
Produits/services: Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage 📦
Brève description:
“accord-Cadre à bons de commande en application des articles L.2124-1 à L.2124-2, R.2124-2, R.2161-1 à R.2161-5, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14...”    Afficher plus

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage 📦
Lieu d'exécution: Grand Est 🏙️
Lieu d'exécution: Bourgogne-Franche-Comté 🏙️
Description du marché:
“fourniture d'articles divers d'électricité au profit des régies de l'esid de Metz, dépendant notamment des USID de Besançon, Chalons en champagne, Luxeuil,...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une première période d'un an commençant à sa date de notification et renouvelable trois (3) fois, par reconduction tacite...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Accord-Cadre est passé sans montant minimum ni maximum. Modalités essentielles de paiement: - avance sous condition - acomptes par virements - prix...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-11-23 16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-11-23 16:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“ce marché est éligible au document unique de marché européen (Dume). Le règlement présente également les modalités du Dume.Le dispositif de la carte achats...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212333 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
URL: http://Strasbourg.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212333 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
URL: http://Strasbourg.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2021/S 201-521995 (2021-10-12)
Informations complémentaires (2021-10-22)

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 201-521995

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: III.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Conditions particulières d'exécution
Ancienne valeur
Texte: l'Accord-Cadre est passé sans montant minimum ni maximum
Nouvelle valeur
Texte:
“le montant de l'accord-cadre ne fait l'objet d'aucun montant minimum. Le montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre est fixé comme suit :5 500...”    Afficher plus
Source: OJS 2021/S 209-547277 (2021-10-22)
Avis d'attribution de marché (2022-03-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2796555.37 💰

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 201-521995

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 1300174565
Titre:
“fourniture d'articles divers d'électricité au profit des régies de l'esid de Metz”
Date de conclusion du contrat: 2022-03-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl andrez brajon dupont est
Adresse postale: zona tecnologia - rue Victor Dollé
Commune postale: Vesoul
Code postal: 70000
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Saône 🏙️
URL: https://www.ad-by-aubade.fr/ 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 804605.82 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 699138.84 💰
Source: OJS 2022/S 066-174095 (2022-03-30)
Recherches connexes 🔍