Curage hydrodynamique et extraction des produits de divers ouvrages du site de Seine aval
SIAAP
Les ouvrages du site Seine aval nécessitent régulièrement un nettoyage, s'accompagnant entre autre, du pompage de divers résidus du traitement des eaux usées et nécessitant un curage périodique des différentes bâches de pompage et d'inspection télévisée des conduites.
Lot nº 1: curage des ouvrages;
Lot nº 2: inspection télévisée des conduites.
Le délai de réception des offres était de 2021-09-03. L'appel d'offres a été publié le 2021-07-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • SIAAP
- • Services d'inspection des égouts et services de conseil en matière de traitement des eaux usées › Services d'inspection des égouts
- • Services de nettoyage › Services de nettoyage de cuves et de réservoirs
- • Services de nettoyage et de vidange des avaloirs › Services de vidange des avaloirs
- • Services des eaux usées › Services de curage des égouts
- • Services des eaux usées › Services de vidange de puisards ou de fosses septiques
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-07-06 | Avis de marché |
| 2022-01-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-07-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de cuves et de réservoirs
Numéro de référence: 18S0613
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de cuves et de réservoirs 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de cuves et de réservoirs 📦
Services d'inspection des égouts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Siaap
Adresse postale: 2 rue Jules César
Code postal: 75012
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://www.siaap.fr 🌏
Courrier électronique: marchesiaap@siaap.fr 📧
Téléphone: +33 144754436 📞
URL des documents: https://marches-publics.siaap.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches-publics.siaap.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-06 📅
Date limite de soumission: 2021-09-03 📅
Date de publication: 2021-07-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 131-347585
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Curage des ouvrages
Numéro du lot: 01
Brève description: Curage des ouvrages.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Inspection télévisée des conduites
Numéro du lot: 02
Brève description: Nettoyage et Inspection télévisée des conduites.
Description des renouvellements: Nombre de reconductions éventuelles: trois.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Le site Seine aval.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-09-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 55
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics.siaap.fr 🌏
URL des documents: https://marches-publics.siaap.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://conseil-etat.fr/ta/paris/index.shtml 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: greffe du tribunal administratif de Paris, 7 rue de Jouy
Source: OJS 2021/S 131-347585 (2021-07-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de cuves et de réservoirs
Numéro de référence: 18S0613
Brève description:
Les ouvrages du site Seine aval nécessitent régulièrement un nettoyage, s'accompagnant entre autre, du pompage de divers résidus du traitement des eaux usées et nécessitant un curage périodique des différentes bâches de pompage et d'inspection télévisée des conduites.
Lot nº 1: curage des ouvrages;
Lot nº 2: inspection télévisée des conduites.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de cuves et de réservoirs 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de cuves et de réservoirs 📦
Services d'inspection des égouts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Siaap
Adresse postale: 2 rue Jules César
Code postal: 75012
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://www.siaap.fr 🌏
Courrier électronique: marchesiaap@siaap.fr 📧
Téléphone: +33 144754436 📞
URL des documents: https://marches-publics.siaap.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches-publics.siaap.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-06 📅
Date limite de soumission: 2021-09-03 📅
Date de publication: 2021-07-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 131-347585
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires
La présente consultation est lancée en appel d'offres ouvert conformément aux articles R. 2124-2-1º, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
Les prestations donnent lieu à un marché ordinaire à prix unitaires aux quantités constatées.
La durée du marché court à partir de la date de notification.
Ce dernier est reconductible de manière tacite, trois fois, pour une période de un an, soit une durée maximale de quatre ans.
L'attributaire pourra être une entreprise unique ou un groupement d'entreprises.
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
Les groupements conjoints ou solidaires sont donc autorisés.
En cas d'attribution de l'accord-cadre à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution de l'accord-cadre, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R. 2142-24 du code de la commande publique.
Avance prévue: taux à 5 %.
Si le titulaire du marché est une entreprise référencée comme étant une Petite ou moyenne entreprise (PME) et que l'avance est acceptée, le montant de celle-ci s'élèvera alors à 10 %.
Visite du lieu d'exécution obligatoire conformément à l'article 4-4 du règlement de la consultation.
Modalités de financement des prestations: les dépenses seront imputées sur la section d'investissement/de fonctionnement du budget du syndicat, sur fonds propres.
Les critères de jugement des candidatures et des offres sont détaillés à l'article 6 du règlement de la consultation.
Le dossier de consultation aux entreprises peut être téléchargé par voie électronique à l'adresse suivante: https://marches-publics.siaap.fr
Les offres devront être remises obligatoirement par voie électronique avec authentification de la signature du candidat et indication d'une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante: https://marches-publics.siaap.fr
Le fuseau horaire de référence (UTC/GMT + 02:00) est celui de Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.
L'attention des candidats est attirée sur le fait que l'adresse de messagerie qui aura servi au dépôt de l'offre électronique par le candidat servira d'adresse de référence pour le SIAAP, quelles que soient les éventuelles mentions contraires au sein de l'offre. Dès lors, cette adresse de messagerie sera utilisée par le SIAAP pour tous les échanges tels que demandes de complément de candidature, demande de précision sur l'offre, courrier aux candidats non retenus. Il est important que cette adresse de messagerie soit valide et joignable à tout moment au cours de la consultation par une personne compétente du candidat.
Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'article R. 2132-11 du code de la commande publique.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les ouvrages du site Seine aval nécessitent régulièrement un nettoyage, s'accompagnant entre autre, du pompage de divers résidus du traitement des eaux usées et nécessitant un curage périodique des différentes bâches de pompage et d'inspection télévisée des conduites.
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Lot nº 1: curage des ouvrages;
Lot nº 2: inspection télévisée des conduites.
Numéro du lot: 01
Brève description: Curage des ouvrages.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Nombre de reconductions éventuelles: trois;
Calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs: douze mois (à compter de la date de notification).
Numéro du lot: 02
Brève description: Nettoyage et Inspection télévisée des conduites.
Description des renouvellements: Nombre de reconductions éventuelles: trois.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Le site Seine aval.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— soit le formulaire DC1 — dernière version à jour — «Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants», dûment complété et signé, ou un document équivalent, et le formulaire DC2 — dernière version à jour — «Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement», dûment complété, ou un document équivalent;
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— soit, conformément aux articles R. 2143-4 et R. 2143-16 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un DUME en lieu et place des documents mentionnés à l'article 5.1.1.1 du règlement de la consultation.
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Conformément aux articles R. 2143-5 à R. 2143-16 du code de la commande publique, le candidat retenu ne saurait être désigné définitivement comme titulaire de l'accord-cadre qu'à la condition de prouver qu'il ne se trouve dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5, L. 2141-7 à L. 2141-11, L. 2341-1 et L. 2341-5 du code de la commande publique.
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Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
— une déclaration appropriée des banques ou la preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire ou l'entrepreneur dispose pour l'exécution des prestations;
— une présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services de même nature effectués au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
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— les certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate);
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— pour les entreprises nouvellement créées, les candidats devront fournir les éléments équivalents susceptibles de permettre d'apprécier leurs moyens (financiers, humains et matériels), ainsi que le cas échéant la liste des éventuelles prestations en cours en précisant pour chacune d'elles le montant et la nature des prestations exécutées.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-09-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 55
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics.siaap.fr 🌏
URL des documents: https://marches-publics.siaap.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
La présente consultation est lancée en appel d'offres ouvert conformément aux articles R. 2124-2-1º, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
Les prestations donnent lieu à un marché ordinaire à prix unitaires aux quantités constatées.
La durée du marché court à partir de la date de notification.
Ce dernier est reconductible de manière tacite, trois fois, pour une période de un an, soit une durée maximale de quatre ans.
L'attributaire pourra être une entreprise unique ou un groupement d'entreprises.
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
Les groupements conjoints ou solidaires sont donc autorisés.
En cas d'attribution de l'accord-cadre à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution de l'accord-cadre, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R. 2142-24 du code de la commande publique.
Afficher plus
Avance prévue: taux à 5 %.
Si le titulaire du marché est une entreprise référencée comme étant une Petite ou moyenne entreprise (PME) et que l'avance est acceptée, le montant de celle-ci s'élèvera alors à 10 %.
Visite du lieu d'exécution obligatoire conformément à l'article 4-4 du règlement de la consultation.
Modalités de financement des prestations: les dépenses seront imputées sur la section d'investissement/de fonctionnement du budget du syndicat, sur fonds propres.
Les critères de jugement des candidatures et des offres sont détaillés à l'article 6 du règlement de la consultation.
Le dossier de consultation aux entreprises peut être téléchargé par voie électronique à l'adresse suivante: https://marches-publics.siaap.fr
Les offres devront être remises obligatoirement par voie électronique avec authentification de la signature du candidat et indication d'une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante: https://marches-publics.siaap.fr
Afficher plus
Le fuseau horaire de référence (UTC/GMT + 02:00) est celui de Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.
L'attention des candidats est attirée sur le fait que l'adresse de messagerie qui aura servi au dépôt de l'offre électronique par le candidat servira d'adresse de référence pour le SIAAP, quelles que soient les éventuelles mentions contraires au sein de l'offre. Dès lors, cette adresse de messagerie sera utilisée par le SIAAP pour tous les échanges tels que demandes de complément de candidature, demande de précision sur l'offre, courrier aux candidats non retenus. Il est important que cette adresse de messagerie soit valide et joignable à tout moment au cours de la consultation par une personne compétente du candidat.
Afficher plus
Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'article R. 2132-11 du code de la commande publique.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://conseil-etat.fr/ta/paris/index.shtml 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel: articles L. 551-1 et s. du code de justice administrative;
— référé contractuel: articles L. 551-13 et s. du code de justice administrative.
Adresse postale: greffe du tribunal administratif de Paris, 7 rue de Jouy
Source: OJS 2021/S 131-347585 (2021-07-06)
Avis d'attribution de marché (2022-01-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 4 175 680 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: siaap
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-07 📅
Date de publication: 2022-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 008-016108
Se réfère à l'avis: 2021/S 131-347585
Numéro JO-S: 8
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: curage des ouvrages
Brève description: curage des ouvrages
Intitulé du lot: inspection télévisée des conduites
Brève description: nettoyage et Inspection télévisée des conduites
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): critère no2:Qualité de l'offre
Critère de qualité (pondération): 38
Prix (pondération): 55
Critère de qualité (nom): critère no 2:qualité de l'offre
Prix (pondération): 52,76
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-12-16 📅
Nom: oriad ile de France (mandataire)/ MDV
Numéro d'enregistrement national: 505 366 856 000 43
Adresse postale: 35a ave De Lattre de Tassigny
Commune postale: Epinay-sur-Seine
Code postal: 93800
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0149461086 📞
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Nom: mdv
Numéro d'enregistrement national: 800 037 780 000 15
Adresse postale: croix d'achères
Commune postale: Achères
Code postal: 78260
Pays: Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 4 111 520 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-12-17 📅
Nom: cig - curage industriel de gonesse
Adresse postale: 12 Rue Berthelot
Commune postale: Gonesse
Code postal: 95502
Téléphone: +33 0134079500 📞
Pays: Ile-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 64 160 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
5
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25755000400077
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: tribunal Administratif de Paris 7 Rue de Jouy
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: greffe du Tribunal Administratif de Paris 7 Rue de Jouy
Source: OJS 2022/S 008-016108 (2022-01-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
les ouvrages du site Seine aval nécessitent régulièrement un nettoyage, s'accompagnant entre autre, du pompage de divers résidus du traitement des eaux usées et nécessitant un curage périodique des différentes bâches de pompage et d'inspection télévisée des conduites.
Lot no01 - curage des ouvrages
lot no02 - inspection télévisée des conduites
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: siaap
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-07 📅
Date de publication: 2022-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 008-016108
Se réfère à l'avis: 2021/S 131-347585
Numéro JO-S: 8
Informations complémentaires
la présente consultation est lancée en Appel d'offres ouvert
Les prestations donnent lieu à un marché ordinaire à prix unitaires aux quantités constatées.
la durée du marché court à partir de la date de notification.
Ce dernier est reconductible de manière tacite, 3 fois, pour une période de 1 An(S), soit une durée maximale de 4 An(S).
L'Attributaire pourra être une entreprise unique ou un groupement d'entreprises.
avance prévue : taux à 5%
si le titulaire du marché est une entreprise référencée comme étant une petite ou moyenne entreprise (Pme), et que l'avance est acceptée, le montant de celle-ci s'élèvera alors à 10 %.
Visite du lieu d'exécution obligatoire
Les critères de jugement des candidatures et des offres sont détaillés à l'article 6 du règlement de la consultation
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
les ouvrages du site Seine aval nécessitent régulièrement un nettoyage, s'accompagnant entre autre, du pompage de divers résidus du traitement des eaux usées et nécessitant un curage périodique des différentes bâches de pompage et d'inspection télévisée des conduites.
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Lot no01 - curage des ouvrages
lot no02 - inspection télévisée des conduites
Brève description: curage des ouvrages
Intitulé du lot: inspection télévisée des conduites
Brève description: nettoyage et Inspection télévisée des conduites
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
le site Seine Aval
le Site Seine Aval
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): critère no2:Qualité de l'offre
Critère de qualité (pondération): 38
Prix (pondération): 55
Critère de qualité (nom): critère no 2:qualité de l'offre
Prix (pondération): 52,76
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-12-16 📅
Nom: oriad ile de France (mandataire)/ MDV
Numéro d'enregistrement national: 505 366 856 000 43
Adresse postale: 35a ave De Lattre de Tassigny
Commune postale: Epinay-sur-Seine
Code postal: 93800
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0149461086 📞
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Nom: mdv
Numéro d'enregistrement national: 800 037 780 000 15
Adresse postale: croix d'achères
Commune postale: Achères
Code postal: 78260
Pays: Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 4 111 520 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-12-17 📅
Nom: cig - curage industriel de gonesse
Adresse postale: 12 Rue Berthelot
Commune postale: Gonesse
Code postal: 95502
Téléphone: +33 0134079500 📞
Pays: Ile-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 64 160 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
5
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25755000400077
Référence
Informations complémentaires
la présente consultation est lancée en Appel d'offres ouvert
la durée du marché court à partir de la date de notification.
Ce dernier est reconductible de manière tacite, 3 fois, pour une période de 1 An(S), soit une durée maximale de 4 An(S).
L'Attributaire pourra être une entreprise unique ou un groupement d'entreprises.
avance prévue : taux à 5%
si le titulaire du marché est une entreprise référencée comme étant une petite ou moyenne entreprise (Pme), et que l'avance est acceptée, le montant de celle-ci s'élèvera alors à 10 %.
Visite du lieu d'exécution obligatoire
Les critères de jugement des candidatures et des offres sont détaillés à l'article 6 du règlement de la consultation
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: tribunal Administratif de Paris 7 Rue de Jouy
Informations sur les délais d'introduction des recours:
référé précontractuel : Article L551-1 et s. Du Code de justice administrative.
Référé contractuel : Article L551-13 et s. Du Code de justice administrative
Adresse postale: greffe du Tribunal Administratif de Paris 7 Rue de Jouy
Source: OJS 2022/S 008-016108 (2022-01-07)
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