Les ouvrages du site Seine aval nécessitent régulièrement un nettoyage, s'accompagnant entre autre, du pompage de divers résidus du traitement des eaux usées et nécessitant un curage périodique des différentes bâches de pompage et d'inspection télévisée des conduites.
Lot nº 1: curage des ouvrages;
Lot nº 2: inspection télévisée des conduites.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-09-03.
L'appel d'offres a été publié le 2021-07-06.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Curage hydrodynamique et extraction des produits de divers ouvrages du site de Seine aval
18S0613”
Produits/services: Services de nettoyage de cuves et de réservoirs📦
Brève description:
“Les ouvrages du site Seine aval nécessitent régulièrement un nettoyage, s'accompagnant entre autre, du pompage de divers résidus du traitement des eaux...”
Brève description
Les ouvrages du site Seine aval nécessitent régulièrement un nettoyage, s'accompagnant entre autre, du pompage de divers résidus du traitement des eaux usées et nécessitant un curage périodique des différentes bâches de pompage et d'inspection télévisée des conduites.
Lot nº 1: curage des ouvrages;
Lot nº 2: inspection télévisée des conduites.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Curage des ouvrages
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de cuves et de réservoirs📦
Produits/services supplémentaires: Services de vidange de puisards ou de fosses septiques📦
Produits/services supplémentaires: Services de curage des égouts📦
Produits/services supplémentaires: Services de vidange des avaloirs📦
Lieu d'exécution: Yvelines 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Le site Seine aval.
Description du marché: Curage des ouvrages.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 55
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de reconductions éventuelles: trois;
Calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs: douze mois (à compter de la date de notification).”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Inspection télévisée des conduites
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'inspection des égouts📦
Description du marché: Nettoyage et Inspection télévisée des conduites.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (pondération): 60
Description
Description des renouvellements:
“Nombre de reconductions éventuelles: trois.
Calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs: douze mois (à compter de la date de notification).”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— soit le formulaire DC1 — dernière version à jour — «Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants», dûment complété et signé, ou...”
Liste et brève description des conditions
— soit le formulaire DC1 — dernière version à jour — «Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants», dûment complété et signé, ou un document équivalent, et le formulaire DC2 — dernière version à jour — «Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement», dûment complété, ou un document équivalent;
— soit, conformément aux articles R. 2143-4 et R. 2143-16 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un DUME en lieu et place des documents mentionnés à l'article 5.1.1.1 du règlement de la consultation.
Conformément aux articles R. 2143-5 à R. 2143-16 du code de la commande publique, le candidat retenu ne saurait être désigné définitivement comme titulaire de l'accord-cadre qu'à la condition de prouver qu'il ne se trouve dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5, L. 2141-7 à L. 2141-11, L. 2341-1 et L. 2341-5 du code de la commande publique.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
— une déclaration appropriée des banques ou la preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat...”
Liste et brève description des critères de sélection
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire ou l'entrepreneur dispose pour l'exécution des prestations;
— une présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services de même nature effectués au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
— les certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate);
— pour les entreprises nouvellement créées, les candidats devront fournir les éléments équivalents susceptibles de permettre d'apprécier leurs moyens (financiers, humains et matériels), ainsi que le cas échéant la liste des éventuelles prestations en cours en précisant pour chacune d'elles le montant et la nature des prestations exécutées.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-03
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-06
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“La présente consultation est lancée en appel d'offres ouvert conformément aux articles R. 2124-2-1º, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande...”
La présente consultation est lancée en appel d'offres ouvert conformément aux articles R. 2124-2-1º, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
Les prestations donnent lieu à un marché ordinaire à prix unitaires aux quantités constatées.
La durée du marché court à partir de la date de notification.
Ce dernier est reconductible de manière tacite, trois fois, pour une période de un an, soit une durée maximale de quatre ans.
L'attributaire pourra être une entreprise unique ou un groupement d'entreprises.
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
Les groupements conjoints ou solidaires sont donc autorisés.
En cas d'attribution de l'accord-cadre à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution de l'accord-cadre, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R. 2142-24 du code de la commande publique.
Avance prévue: taux à 5 %.
Si le titulaire du marché est une entreprise référencée comme étant une Petite ou moyenne entreprise (PME) et que l'avance est acceptée, le montant de celle-ci s'élèvera alors à 10 %.
Visite du lieu d'exécution obligatoire conformément à l'article 4-4 du règlement de la consultation.
Modalités de financement des prestations: les dépenses seront imputées sur la section d'investissement/de fonctionnement du budget du syndicat, sur fonds propres.
Les critères de jugement des candidatures et des offres sont détaillés à l'article 6 du règlement de la consultation.
Le dossier de consultation aux entreprises peut être téléchargé par voie électronique à l'adresse suivante: https://marches-publics.siaap.fr
Les offres devront être remises obligatoirement par voie électronique avec authentification de la signature du candidat et indication d'une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante: https://marches-publics.siaap.fr
Le fuseau horaire de référence (UTC/GMT + 02:00) est celui de Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.
L'attention des candidats est attirée sur le fait que l'adresse de messagerie qui aura servi au dépôt de l'offre électronique par le candidat servira d'adresse de référence pour le SIAAP, quelles que soient les éventuelles mentions contraires au sein de l'offre. Dès lors, cette adresse de messagerie sera utilisée par le SIAAP pour tous les échanges tels que demandes de complément de candidature, demande de précision sur l'offre, courrier aux candidats non retenus. Il est important que cette adresse de messagerie soit valide et joignable à tout moment au cours de la consultation par une personne compétente du candidat.
Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'article R. 2132-11 du code de la commande publique.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://conseil-etat.fr/ta/paris/index.shtml🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: articles L. 551-1 et s. du code de justice administrative;
— référé contractuel: articles L. 551-13 et s. du code de justice administrative.”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: articles L. 551-1 et s. du code de justice administrative;
— référé contractuel: articles L. 551-13 et s. du code de justice administrative.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: greffe du tribunal administratif de Paris, 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://conseil-etat.fr/ta/paris/index.shtml🌏
Source: OJS 2021/S 131-347585 (2021-07-06)
Avis d'attribution de marché (2022-01-07) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: siaap
Numéro d'enregistrement national: 25755000400077
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“curage hydrodynamique et extraction des produits de divers ouvrages du site de Seine Aval
18S0613”
Brève description:
“les ouvrages du site Seine aval nécessitent régulièrement un nettoyage, s'accompagnant entre autre, du pompage de divers résidus du traitement des eaux...”
Brève description
les ouvrages du site Seine aval nécessitent régulièrement un nettoyage, s'accompagnant entre autre, du pompage de divers résidus du traitement des eaux usées et nécessitant un curage périodique des différentes bâches de pompage et d'inspection télévisée des conduites.
Lot no01 - curage des ouvrages
lot no02 - inspection télévisée des conduites
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4 175 680 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: curage des ouvrages
Description
Site principal ou lieu d'exécution: le site Seine Aval
Description du marché: curage des ouvrages
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): critère no2:Qualité de l'offre
Critère de qualité (pondération): 38
Prix (pondération): 55
Champ d'application du marché
Titre: inspection télévisée des conduites
Description
Site principal ou lieu d'exécution: le Site Seine Aval
Description du marché: nettoyage et Inspection télévisée des conduites
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): critère no 2:qualité de l'offre
Prix (pondération): 52,76
Procédure Informations sur les enchères électroniques
Une vente aux enchères électronique sera utilisée
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 131-347585
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021-21207
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: curage des ouvrages
Date de conclusion du contrat: 2021-12-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: oriad ile de France (mandataire)/ MDV
Numéro d'enregistrement national: 505 366 856 000 43
Adresse postale: 35a ave De Lattre de Tassigny
Commune postale: Epinay-sur-Seine
Code postal: 93800
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0149461086📞
Fax: +33 0158691629 📠
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Le contractant est une PME
Nom: mdv
Numéro d'enregistrement national: 800 037 780 000 15
Adresse postale: croix d'achères
Commune postale: Achères
Code postal: 78260
Région: Yvelines 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 111 520 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 2021-21208
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: inspection télévisée des conduites
Date de conclusion du contrat: 2021-12-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: cig - curage industriel de gonesse
Adresse postale: 12 Rue Berthelot
Commune postale: Gonesse
Code postal: 95502
Téléphone: +33 0134079500📞
Fax: +33 0134079501 📠
Région: Ile-de-France🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 64 160 💰
“la présente consultation est lancée en Appel d'offres ouvert
Les prestations donnent lieu à un marché ordinaire à prix unitaires aux quantités...”
la présente consultation est lancée en Appel d'offres ouvert
Les prestations donnent lieu à un marché ordinaire à prix unitaires aux quantités constatées.
la durée du marché court à partir de la date de notification.
Ce dernier est reconductible de manière tacite, 3 fois, pour une période de 1 An(S), soit une durée maximale de 4 An(S).
L'Attributaire pourra être une entreprise unique ou un groupement d'entreprises.
avance prévue : taux à 5%
si le titulaire du marché est une entreprise référencée comme étant une petite ou moyenne entreprise (Pme), et que l'avance est acceptée, le montant de celle-ci s'élèvera alors à 10 %.
Visite du lieu d'exécution obligatoire
Les critères de jugement des candidatures et des offres sont détaillés à l'article 6 du règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: tribunal Administratif de Paris 7 Rue de Jouy
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé précontractuel : Article L551-1 et s. Du Code de justice administrative.
Référé contractuel : Article L551-13 et s. Du Code de justice administrative” Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: greffe du Tribunal Administratif de Paris 7 Rue de Jouy
Source: OJS 2022/S 008-016108 (2022-01-07)