Contrat d'entretien de ventilations naturelles ou mécaniques d'HABITAT & MÉTROPOLE

Habitat & Métropole

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-12-03. L'appel d'offres a été publié le 2021-10-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Censeo
• Iserba
• Sapian

Qui ?

• Habitat & Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de réparation et d'entretien

Où ?

• Rhône-Alpes › Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-10-25	Avis de marché
2022-02-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-10-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien
Numéro de référence: 21VMCHM01
Brève description:

Contrat d'entretien de ventilations naturelles ou mécaniques d'HABITAT & MÉTROPOLE

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Habitat & métropole
Adresse postale: 19 RUE HONORÉ DE BALZAC
Code postal: 42028
Commune postale: Saint-etienne
Contact
Adresse Internet: http://www.habitat-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: alexandra.bouandes@habitat-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 477428513 📞
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-25 📅
Date limite de soumission: 2021-12-03 📅
Date de publication: 2021-10-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 211-553984
Numéro JO-S: 211
Informations complémentaires
Séance d'ouverture des offres non ouvert aux publics.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: FURAN (5 047 logements et locaux)
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le marché comprend 2 types de prestations :

- Les prestations P2_Prestations réglementaires récupérables

- Les prestations P3_Prestations réglementaires non récupérables

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour une durée d’1 an, renouvelable 2 fois par tacite reconduction sauf dénonciation d’Habitat & Métropole dans un délai minimum de 3 mois avant la date anniversaire du présent contrat.

La durée des périodes de reconduction est de 1 an. La non reconduction du présent contrat n’ouvre droit à aucune indemnité pour le titulaire. Démarrage prévisionnel au 1er janvier 2022.

Intitulé du lot: GIER (4 818 logements et locaux)
Numéro du lot: 2
Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour une durée d’1 an, renouvelable 2 fois par tacite reconduction sauf dénonciation d’Habitat et Métropole dans un délai minimum de 3 mois avant la date anniversaire du présent contrat.

La durée des périodes de reconduction est de 1 an.La non reconduction du présent contrat n’ouvre droit à aucune indemnité pour le titulaire.Démarrage prévisionnel au 1er janvier 2022.

Intitulé du lot: Ondaine
Numéro du lot: 3
Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour une durée d’1 an,renouvelable 2 fois par tacite reconduction sauf dénonciation d’Habitat et Métropole dans un délai minimum de 3 mois avant la date anniversaire du présent contrat.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Saint-Etienne Métropole

Secteur FURAN_SAINT-ETIENNE

Secteur GIER_SAINT-CHAMOND

Secteur ONDAINE (FIRMINY & CHAMBON-FEUGEROLLES)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Attestation de formation aux risques d'exposition amiante et possibilité d'intervention sous-section IV

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-12-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Informations complémentaires: Séance d'ouverture des offres non ouvert aux publics.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Office public de l'Habitat
Contact
Point de contact: Alexandra bouandes
Adresse Internet: www.habitat-metropole.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Précision sur l'attribution des lots (se référer au RC):

Chaque lot géographique fera l'objet d'un marché. La liste des logements et résidences constituant les différents lots du marché est mentionné dans chaque DPGF.

Les soumissionnaires sont autorisées à remettre une offre pour chacun des lots mais ne pourront être attributaire que de deux lots maximums. Par conséquent, si suite à l’analyse des offres, un soumissionnaire se trouve classé en première position sur plus de 2 lots, celui-ci indique, via l’annexe 2 de l'acte d'engagement sur l’ordre de préférence, les lots auxquels il renonce.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 211-553984 (2021-10-25)

Avis d'attribution de marché (2022-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 738158.88 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-21 📅
Date de publication: 2022-02-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 040-103749
Se réfère à l'avis: 2021/S 211-553984
Numéro JO-S: 40
Informations complémentaires

Précision sur l'attribution des lots (se référer au RC): Chaque lot géographique fera l'objet d'un marché. La liste des logements et résidences constituant les différents lots du marché est mentionné dans chaque DPGF. Les soumissionnaires sont autorisées à remettre une offre pour chacun des lots mais ne pourront être attributaire que de deux lots maximums. Par conséquent, si suite à l’analyse des offres, un soumissionnaire se trouve classé en première position sur plus de 2 lots, celui-ci indique, via l’annexe 2 de l'acte d'engagement sur l’ordre de préférence, les lots auxquels il renonce.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique selon le cadre de mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-02-02 📅
Nom: Sapian
Commune postale: Saint-Etienne
Pays: France 🇫🇷
Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 236136.18 EUR 💰
Nom: Iserba
Commune postale: Beynost cedex
Valeur totale du marché: 335332.80 EUR 💰
Nom: Censeo
Commune postale: Firminy
Valeur totale du marché: 166662.90 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
6
5
Source: OJS 2022/S 040-103749 (2022-02-21)

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