Avis de marché (2021-10-25) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Habitat & métropole
Adresse postale: 19 RUE HONORÉ DE BALZAC
Commune postale: Saint-etienne
Code postal: 42028
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Alexandra bouandes
Téléphone: +33 477428513📞
Courrier électronique: alexandra.bouandes@habitat-metropole.fr📧
Région: Loire🏙️
URL: www.habitat-metropole.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: www.marches-securises.fr🌏 Communication
URL des documents: www.marches-securises.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Office public de l'Habitat
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Contrat d'entretien de ventilations naturelles ou mécaniques d'HABITAT & MÉTROPOLE
21VMCHM01”
Produits/services: Services de réparation et d'entretien📦
Brève description:
“Contrat d'entretien de ventilations naturelles ou mécaniques d'HABITAT & MÉTROPOLE” Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: FURAN (5 047 logements et locaux)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Saint-Etienne Métropole
Secteur FURAN_SAINT-ETIENNE
Secteur GIER_SAINT-CHAMOND
Secteur ONDAINE (FIRMINY & CHAMBON-FEUGEROLLES)”
Description du marché:
“Le marché comprend 2 types de prestations :
- Les prestations P2_Prestations réglementaires récupérables
- Les prestations P3_Prestations réglementaires non...”
Description du marché
Le marché comprend 2 types de prestations :
- Les prestations P2_Prestations réglementaires récupérables
- Les prestations P3_Prestations réglementaires non récupérables
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une durée d’1 an, renouvelable 2 fois par tacite reconduction sauf dénonciation d’Habitat & Métropole dans un délai minimum de 3...”
Description des renouvellements
Le marché est conclu pour une durée d’1 an, renouvelable 2 fois par tacite reconduction sauf dénonciation d’Habitat & Métropole dans un délai minimum de 3 mois avant la date anniversaire du présent contrat.
La durée des périodes de reconduction est de 1 an. La non reconduction du présent contrat n’ouvre droit à aucune indemnité pour le titulaire. Démarrage prévisionnel au 1er janvier 2022.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: GIER (4 818 logements et locaux)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Contrat d'entretien de ventilations naturelles ou mécaniques d'HABITAT & MÉTROPOLE
Le marché comprend 2 types de prestations :
- Les prestations...”
Description du marché
Contrat d'entretien de ventilations naturelles ou mécaniques d'HABITAT & MÉTROPOLE
Le marché comprend 2 types de prestations :
- Les prestations P2_Prestations réglementaires récupérables
- Les prestations P3_Prestations réglementaires non récupérables
Afficher plus
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une durée d’1 an, renouvelable 2 fois par tacite reconduction sauf dénonciation d’Habitat et Métropole dans un délai minimum de 3...”
Description des renouvellements
Le marché est conclu pour une durée d’1 an, renouvelable 2 fois par tacite reconduction sauf dénonciation d’Habitat et Métropole dans un délai minimum de 3 mois avant la date anniversaire du présent contrat.
La durée des périodes de reconduction est de 1 an.La non reconduction du présent contrat n’ouvre droit à aucune indemnité pour le titulaire.Démarrage prévisionnel au 1er janvier 2022.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ondaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une durée d’1 an,renouvelable 2 fois par tacite reconduction sauf dénonciation d’Habitat et Métropole dans un délai minimum de 3...”
Description des renouvellements
Le marché est conclu pour une durée d’1 an,renouvelable 2 fois par tacite reconduction sauf dénonciation d’Habitat et Métropole dans un délai minimum de 3 mois avant la date anniversaire du présent contrat.
La durée des périodes de reconduction est de 1 an.La non reconduction du présent contrat n’ouvre droit à aucune indemnité pour le titulaire.Démarrage prévisionnel au 1er janvier 2022.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Attestation de formation aux risques d'exposition amiante et possibilité d'intervention sous-section IV”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-12-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2021-12-03
13:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Séance d'ouverture des offres non ouvert aux publics.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Précision sur l'attribution des lots (se référer au RC):
Chaque lot géographique fera l'objet d'un marché. La liste des logements et résidences constituant...”
Précision sur l'attribution des lots (se référer au RC):
Chaque lot géographique fera l'objet d'un marché. La liste des logements et résidences constituant les différents lots du marché est mentionné dans chaque DPGF.
Les soumissionnaires sont autorisées à remettre une offre pour chacun des lots mais ne pourront être attributaire que de deux lots maximums. Par conséquent, si suite à l’analyse des offres, un soumissionnaire se trouve classé en première position sur plus de 2 lots, celui-ci indique, via l’annexe 2 de l'acte d'engagement sur l’ordre de préférence, les lots auxquels il renonce.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 211-553984 (2021-10-25)
Avis d'attribution de marché (2022-02-21) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 738158.88 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique selon le cadre de mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 211-553984
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 9000013040
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: FURAN (5 047 logements et locaux)
Date de conclusion du contrat: 2022-02-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Sapian
Commune postale: Saint-Etienne
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 236136.18 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 9000013045
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: GIER (4 818 logements et locaux)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Iserba
Commune postale: Beynost cedex
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 335332.80 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 9000013050
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Ondaine
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Censeo
Commune postale: Firminy
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 166662.90 💰
Source: OJS 2022/S 040-103749 (2022-02-21)