Contrat d'entretien de la robinetterie et des équipements sanitaires sur divers groupes d'immeubles d'Habitat & Métropole

Habitat & Métropole

Contrat d'entretien de la robinetterie et des équipements sanitaires sur divers groupes d'immeubles d'Habitat & Métropole.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-09-20. L'appel d'offres a été publié le 2021-07-26.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-07-26 Avis de marché
Avis de marché (2021-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de robinets
Numéro de référence: 21ROBINETHM
Brève description:
Contrat d'entretien de la robinetterie et des équipements sanitaires sur divers groupes d'immeubles d'Habitat & Métropole.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de robinets 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien de robinets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Habitat & Métropole
Adresse postale: 19 rue Honoré de Balzac
Code postal: 42028
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.habitat-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: dematerialisation@habitat-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 477428513 📞
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-26 📅
Date limite de soumission: 2021-09-20 📅
Date de publication: 2021-07-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 146-387775
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires
Séance d'ouverture des offres non ouvert aux publics.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Gier 1
Numéro du lot: 1
Brève description: Lot nº 1 — Gier 1 : 3 266 logements.
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:
Le contrat démarrera au 1.1.2022.
Il est conclu pour une durée d’un an. Il est renouvelable deux fois par tacite reconduction sauf dénonciation d’Habitat et Métropole dans un délai minimal de trois mois avant la date anniversaire du présent contrat.
La durée des périodes de reconduction est d'un an. La non reconduction du présent contrat n’ouvre droit à aucune indemnité pour le titulaire.
Intitulé du lot: Gier 2
Numéro du lot: 2
Brève description: Lot nº 2 — Gier 2: 2 854 logements.
Description des renouvellements:
La durée des périodes de reconduction est d'un an.
La non reconduction du présent contrat n’ouvre droit à aucune indemnité pour le titulaire.
Intitulé du lot: Ondaine 1
Numéro du lot: 3
Brève description: Lot nº 3 — Ondaine 1: 2 398 logements.
Intitulé du lot: Ondaine 2
Numéro du lot: 4
Brève description: Lot nº 4 — Ondaine 2: 2 023 logements.
Description des renouvellements:
Il est conclu pour une durée d’un an. Il est renouvelable deux fois par tacite reconduction sauf dénonciation d’Habitat et Métropole dans un délai minimum de trois mois avant la date anniversaire du présent contrat.
La durée des périodes de reconduction est de un an.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Saint-Étienne Métropole.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-09-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Informations complémentaires: Séance d'ouverture des offres non ouvert aux publics.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Office public de l'habitat (OPH)
Contact
Adresse Internet: www.habitat-metropole.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Précision sur l'attribution des lots (se référer au RC):
Chaque lot géographique fera l'objet d'un marché. La liste des logements et résidences constituant les différents lots du marché est mentionné dans l’annexe 1 relative à la liste du patrimoine sous contrat du CCTP.
Les soumissionnaires sont autorisées à remettre une offre pour chacun des lots mais ne pourront être attributaire que de deux lots maximums. Par conséquent, si suite à l’analyse des offres, un soumissionnaire se trouve classé en première position sur plus de deux lots, celui-ci indique, via l’annexe 2 de l'acte d'engagement sur l’ordre de préférence, les lots auxquels il renonce.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Source: OJS 2021/S 146-387775 (2021-07-26)
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Région:
France Auvergne-Rhône-Alpes Rhône-Alpes Loire
Produits/services:
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