Avis de marché (2021-07-26) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Habitat & Métropole
Adresse postale: 19 rue Honoré de Balzac
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42028
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 477428513📞
Courrier électronique: dematerialisation@habitat-metropole.fr📧
Région: Loire🏙️
URL: www.habitat-metropole.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: www.marches-securises.fr🌏 Communication
URL des documents: www.marches-securises.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Office public de l'habitat (OPH)
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Contrat d'entretien de la robinetterie et des équipements sanitaires sur divers groupes d'immeubles d'Habitat & Métropole
21ROBINETHM”
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de robinets📦
Brève description:
“Contrat d'entretien de la robinetterie et des équipements sanitaires sur divers groupes d'immeubles d'Habitat & Métropole.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gier 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de robinets📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Saint-Étienne Métropole.
Description du marché:
“Lot nº 1 — Gier 1 : 3 266 logements.
Contrat d'entretien de la robinetterie et des équipements sanitaires sur divers groupes d'immeubles d'Habitat & Métropole.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le contrat démarrera au 1.1.2022.
Il est conclu pour une durée d’un an. Il est renouvelable deux fois par tacite reconduction sauf dénonciation d’Habitat et...”
Description des renouvellements
Le contrat démarrera au 1.1.2022.
Il est conclu pour une durée d’un an. Il est renouvelable deux fois par tacite reconduction sauf dénonciation d’Habitat et Métropole dans un délai minimal de trois mois avant la date anniversaire du présent contrat.
La durée des périodes de reconduction est d'un an. La non reconduction du présent contrat n’ouvre droit à aucune indemnité pour le titulaire.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gier 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Lot nº 2 — Gier 2: 2 854 logements.
Contrat d'entretien de la robinetterie et des équipements sanitaires sur divers groupes d'immeubles d'Habitat & Métropole.”
Description des renouvellements:
“Le contrat démarrera au 1.1.2022.
Il est conclu pour une durée d’un an. Il est renouvelable deux fois par tacite reconduction sauf dénonciation d’Habitat et...”
Description des renouvellements
Le contrat démarrera au 1.1.2022.
Il est conclu pour une durée d’un an. Il est renouvelable deux fois par tacite reconduction sauf dénonciation d’Habitat et Métropole dans un délai minimal de trois mois avant la date anniversaire du présent contrat.
La durée des périodes de reconduction est d'un an.
La non reconduction du présent contrat n’ouvre droit à aucune indemnité pour le titulaire.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ondaine 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Lot nº 3 — Ondaine 1: 2 398 logements.
Contrat d'entretien de la robinetterie et des équipements sanitaires sur divers groupes d'immeubles d'Habitat & Métropole.”
Description du marché
Lot nº 3 — Ondaine 1: 2 398 logements.
Contrat d'entretien de la robinetterie et des équipements sanitaires sur divers groupes d'immeubles d'Habitat & Métropole.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ondaine 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Lot nº 4 — Ondaine 2: 2 023 logements.
Contrat d'entretien de la robinetterie et des équipements sanitaires sur divers groupes d'immeubles d'Habitat & Métropole.”
Description du marché
Lot nº 4 — Ondaine 2: 2 023 logements.
Contrat d'entretien de la robinetterie et des équipements sanitaires sur divers groupes d'immeubles d'Habitat & Métropole.
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Description des renouvellements:
“Le contrat démarrera au 1.1.2022.
Il est conclu pour une durée d’un an. Il est renouvelable deux fois par tacite reconduction sauf dénonciation d’Habitat et...”
Description des renouvellements
Le contrat démarrera au 1.1.2022.
Il est conclu pour une durée d’un an. Il est renouvelable deux fois par tacite reconduction sauf dénonciation d’Habitat et Métropole dans un délai minimum de trois mois avant la date anniversaire du présent contrat.
La durée des périodes de reconduction est de un an.
La non reconduction du présent contrat n’ouvre droit à aucune indemnité pour le titulaire.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-20
13:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Séance d'ouverture des offres non ouvert aux publics.
“Précision sur l'attribution des lots (se référer au RC):
Chaque lot géographique fera l'objet d'un marché. La liste des logements et résidences constituant...”
Précision sur l'attribution des lots (se référer au RC):
Chaque lot géographique fera l'objet d'un marché. La liste des logements et résidences constituant les différents lots du marché est mentionné dans l’annexe 1 relative à la liste du patrimoine sous contrat du CCTP.
Les soumissionnaires sont autorisées à remettre une offre pour chacun des lots mais ne pourront être attributaire que de deux lots maximums. Par conséquent, si suite à l’analyse des offres, un soumissionnaire se trouve classé en première position sur plus de deux lots, celui-ci indique, via l’annexe 2 de l'acte d'engagement sur l’ordre de préférence, les lots auxquels il renonce.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2021/S 146-387775 (2021-07-26)