CONTRAT D’ENTRETIEN CHAUDIERES INDIVIDUELLES ET VENTILATION sur divers groupes d'immeubles d'HABITAT & MÉTROPOLE

Habitat & Métropole

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-10-29. L'appel d'offres a été publié le 2021-09-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Censeo
• Iserba

Qui ?

• Habitat & Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de réparation et d'entretien de machines non électriques › Services de réparation et d'entretien de chaudières

Où ?

• Rhône-Alpes › Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-09-28	Avis de marché
2022-01-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-09-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de chaudières
Numéro de référence: 21ENTCHAUD
Brève description:

CONTRAT D’ENTRETIEN CHAUDIERES INDIVIDUELLES ET VENTILATION sur divers groupes d'immeubles d'HABITAT & MÉTROPOLE

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de chaudières 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien de chaudières 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Habitat & métropole
Adresse postale: 19 rue Honoré de Balzac
Code postal: 42028
Commune postale: Saint-etienne
Contact
Adresse Internet: http://www.habitat-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: dematerialisation@habitat-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 477428513 📞
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-28 📅
Date limite de soumission: 2021-10-29 📅
Date de publication: 2021-10-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 191-496446
Numéro JO-S: 191
Informations complémentaires
Séance d'ouverture des offres non ouvert aux publics.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Furan
Numéro du lot: 1
Brève description: Lot n°1 FURAN : 1390 logements et locaux
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le contrat démarrera au 1er janvier 2022.

Il est conclu pour une durée d’1 an. Il est renouvelable 4 fois par tacite reconduction sauf dénonciation d’Habitat et Métropole dans un délai minimum de 3 mois avant la date anniversaire du présent contrat.

La durée des périodes de reconduction est de 1 an. La non reconduction du présent contrat n’ouvre droit à aucune indemnité pour le titulaire.

Intitulé du lot: Gier
Numéro du lot: 2
Brève description: Lot n°2 GIER : 1229 logements et locaux
Intitulé du lot: Ondaine
Numéro du lot: 3
Brève description: Lot n°3 ONDAINE: 917 logements et locaux
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Saint Étienne Métropole

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Attestation de formation aux risques d'exposition amiante et possibilité d'intervention sous-section IV

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-10-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Informations complémentaires: Séance d'ouverture des offres non ouvert aux publics.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Office Public de l'Habitat _ OPH
Contact
Adresse Internet: www.habitat-metropole.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Précision sur l'attribution des lots (se référer au RC):

Chaque lot géographique fera l'objet d'un marché. La liste des logements et résidences constituant les différents lots du marché est mentionné dans l’annexe 1 relative à la liste du patrimoine sous contrat du CCTP.

Les soumissionnaires sont autorisées à remettre une offre pour chacun des lots mais ne pourront être attributaire que de deux lots maximums. Par conséquent, si suite à l’analyse des offres, un soumissionnaire se trouve classé en première position sur plus de 2 lots, celui-ci indique, via l’annexe 2 de l'acte d'engagement sur l’ordre de préférence, les lots auxquels il renonce.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2021/S 191-496446 (2021-09-28)

Avis d'attribution de marché (2022-01-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 418791.42 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-04 📅
Date de publication: 2022-01-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 005-008635
Se réfère à l'avis: 2021/S 191-496446
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires

Précision sur l'attribution des lots (se référer au RC): Chaque lot géographique fera l'objet d'un marché. La liste des logements et résidences constituant les différents lots du marché est mentionné dans l’annexe 1 relative à la liste du patrimoine sous contrat du CCTP. Les soumissionnaires sont autorisées à remettre une offre pour chacun des lots mais ne pourront être attributaire que de deux lots maximums. Par conséquent, si suite à l’analyse des offres, un soumissionnaire se trouve classé en première position sur plus de 2 lots, celui-ci indique, via l’annexe 2 de l'acte d'engagement sur l’ordre de préférence, les lots auxquels il renonce.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-12-17 📅
Nom: Iserba
Adresse postale: 303 rue du Chat Botté
Commune postale: Beynost
Code postal: 01704
Pays: France 🇫🇷
Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 155132.15 EUR 💰
Adresse postale: 303 rue du chat Botté
Valeur totale du marché: 143627.40 EUR 💰
Nom: Censeo
Adresse postale: 14 RUE DORIAN
Commune postale: Firminy
Code postal: 42704
Valeur totale du marché: 120031.87 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
5

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal de lyon
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 005-008635 (2022-01-04)

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