Construction et réhabilitation du plateau technique du Centre hospitalier de Valence (AO)

Centre hospitalier de Valence

L'opération comporte des travaux neufs et des travaux dans l'existant qui se dérouleront en chantier clos en contiguïté du site occupé. Le projet représente environ 10 000 m SDO dont 2/3 de construction neuve et 1/3 de réhabilitation. Au titre de la sécurité incendie, le classement du projet est de type U, 1 catégorie. Les travaux sont exécutés en une seule tranche et seront exécutés en trois phases. La présente procédure concerne les lots 1, 2, 3, 4, 6, 8 et 9. Les lots 5, 7, 10, 11, 12, 13 et 14 sont passés selon une procédure différente, en application de l'article R. 2123-1 du code de la commande publique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-07-05. L'appel d'offres a été publié le 2021-05-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• COTE
• Nebihu
• Raffin

Qui ?

• Centre hospitalier de Valence

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Drôme

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-05-04	Avis de marché
2022-01-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
Brève description:

L'opération comporte des travaux neufs et des travaux dans l'existant qui se dérouleront en chantier clos en contiguïté du site occupé. Le projet représente environ 10 000 m

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de bâtiments liés à la santé 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de gros œuvre en béton 📦
Travaux de menuiserie 📦
Travaux de peinture 📦
Portes coulissantes 📦
Travaux de façade 📦
Travaux de pose de revêtements de sols souples 📦
Autres travaux d'installation électrique 📦
Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Plans de travail 📦
Ascenseurs, skips, monte-charges, escaliers mécaniques et trottoirs roulants 📦
Travaux d'installation du gaz 📦
Réseaux 📦
Dispositifs de ravitaillement d'hélicoptères 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Drôme 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Valence
Adresse postale: 179 boulevard Maréchal Juin, direction «Achats, travaux, logistique»
Code postal: 26953
Commune postale: Valence
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏
Courrier électronique: secdatel@ch-valence.fr 📧
Téléphone: +33 475757223 📞
Fax: +33 475757376 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-04 📅
Date limite de soumission: 2021-07-05 📅
Date de publication: 2021-05-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 089-227063
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/accueil.htm — D'éventuelles questions administratives et techniques peuvent être posées par les candidats. Elles sont exclusivement posées à l'adresse électronique suivante: http://www.ch-valence.fr/espace-pro — Ces questions peuvent être posées par les candidats au plus tard quatorze jours calendaires avant la date limite de réception des offres. L'acheteur se réserve le droit d'apporter au plus tard cinq jours calendaires avant la date limite de remise des offres, des modifications de détail au dossier de consultation. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir n'élever aucune réclamation à ce sujet. Si pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite de réception des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date. Tous les échanges avec l'acheteur durant la consultation et après la remise des candidatures/offres jusqu'à la notification/achèvement de la procédure se font via le profil dématérialisé de l'acheteur. Aucun échange par courrier électronique ou téléphone n'est admis durant ces périodes. Seul l'acheteur pourra, en cas d'audition prévue, contacter le candidat par courrier électronique et/ou téléphone pour préciser l'heure de rendez-vous. La visite du site est obligatoire pour les lots n — lot 1: date nº 1 = 26.5.2021 (9h00) ou date nº 2 = 28.5.2021 (9h00); — lot 2: date nº 1 = 26.5.2021 (11h00) ou date nº 2 = 28.5.2021 (11h00); — lot 8: date nº 1 = 26.5.2021 (13h30) ou date nº 2 = 28.5.2021 (13h30); — lot 9: date nº 1 = 25.5.2021 (9h00) ou date nº 2 = 27.5.2021 (9h00). Toute demande de visite en dehors de cette période ne sera pas acceptée. Seules les entreprises ayant effectué cette première visite, pourront demander à réaliser une visite complémentaire avant la remise des offres. Suite à la visite obligatoire, un certificat de visite sera remis au candidat, qu'il devra joindre à son offre conformément à l'article «Contenu des offres» du règlement de la consultation.

Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/accueil.htm — D'éventuelles questions administratives et techniques peuvent être posées par les candidats. Elles sont exclusivement posées à l'adresse électronique suivante: http://www.ch-valence.fr/espace-pro — Ces questions peuvent être posées par les candidats au plus tard quatorze jours calendaires avant la date limite de réception des offres. L'acheteur se réserve le droit d'apporter au plus tard cinq jours calendaires avant la date limite de remise des offres, des modifications de détail au dossier de consultation. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir n'élever aucune réclamation à ce sujet. Si pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite de réception des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date. Tous les échanges avec l'acheteur durant la consultation et après la remise des candidatures/offres jusqu'à la notification/achèvement de la procédure se font via le profil dématérialisé de l'acheteur. Aucun échange par courrier électronique ou téléphone n'est admis durant ces périodes. Seul l'acheteur pourra, en cas d'audition prévue, contacter le candidat par courrier électronique et/ou téléphone pour préciser l'heure de rendez-vous. La visite du site est obligatoire pour les lots n

— lot 1: date nº 1 = 26.5.2021 (9h00) ou date nº 2 = 28.5.2021 (9h00);

— lot 2: date nº 1 = 26.5.2021 (11h00) ou date nº 2 = 28.5.2021 (11h00);

— lot 8: date nº 1 = 26.5.2021 (13h30) ou date nº 2 = 28.5.2021 (13h30);

— lot 9: date nº 1 = 25.5.2021 (9h00) ou date nº 2 = 27.5.2021 (9h00).

Toute demande de visite en dehors de cette période ne sera pas acceptée. Seules les entreprises ayant effectué cette première visite, pourront demander à réaliser une visite complémentaire avant la remise des offres. Suite à la visite obligatoire, un certificat de visite sera remis au candidat, qu'il devra joindre à son offre conformément à l'article «Contenu des offres» du règlement de la consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 27 299 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 14
Intitulé du lot: Structure — VRD — curage — bardage — étanchéité
Numéro du lot: 1
Brève description:

Structure/démolition — curage — désamiantage/voirie, réseaux divers/espaces verts/étanchéité/façades bardage métallique, façades enduites, peinture.

Valeur estimée hors TVA: 9 252 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 51 mois
Description des options:

À l'initiative du candidat = candidats autorisés à proposer des variantes sous réserve de remettre une offre de base conforme comme définie au dossier de consultation sous peine de rejet de l'offre. Elle doit respecter des exigences minimales décrites au RC.

À l'initiative de l'acheteur = réponse aux variantes à l'initiative de l'acheteur, simplifié par mot option dans pièces écrites, est obligatoire.

Intitulé du lot: Menuiseries extérieures
Numéro du lot: 2
Brève description: Menuiseries extérieures.
Valeur estimée hors TVA: 1 095 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Plâtrerie — peinture — plafonds
Numéro du lot: 3
Brève description: Cloisons, doublages, plafonds/peinture, résines de sols/plafonds suspendus.
Valeur estimée hors TVA: 2 532 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Menuiseries intérieures — agencement
Numéro du lot: 4
Brève description: Menuiseries intérieures — agencement.
Valeur estimée hors TVA: 1 137 000 EUR 💰
Description des options:

À l'initiative de l'acheteur=réponse aux variantes à l'initiative de l'acheteur, simplifié par mot option dans pièces écrites, est obligatoire.

Intitulé du lot: Portes automatiques
Numéro du lot: 5
Brève description: Portes automatiques/portes automatiques à débit de fuite contrôlé.
Valeur estimée hors TVA: 431 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Serrurerie — façades parement tôle ondulée
Numéro du lot: 6
Brève description: Serrurerie — façades parement tôle ondulée.
Valeur estimée hors TVA: 1 232 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Sols souples
Numéro du lot: 7
Brève description: Sols souples.
Valeur estimée hors TVA: 853 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Électricité
Numéro du lot: 8
Brève description: Courants forts/courants faibles.
Valeur estimée hors TVA: 3 962 000 EUR 💰
Intitulé du lot: CVCD — plomberie
Numéro du lot: 9
Brève description: Chauffage, ventilation, climatisation, désenfumage/plomberie, sanitaire.
Valeur estimée hors TVA: 5 542 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Paillasses sèches et humides
Numéro du lot: 10
Brève description: Paillasses sèches et humides.
Valeur estimée hors TVA: 143 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Appareils élévateurs
Numéro du lot: 11
Brève description: Appareils élévateurs.
Valeur estimée hors TVA: 402 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Gaz médicaux
Numéro du lot: 12
Brève description: Gaz médicaux.
Valeur estimée hors TVA: 529 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Réseaux pneumatiques
Numéro du lot: 13
Brève description: Réseaux pneumatiques.
Valeur estimée hors TVA: 31 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Avitaillement
Numéro du lot: 14
Brève description: Avitaillement.
Valeur estimée hors TVA: 158 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

A) Candidature via le DUME: formulaire de candidature dématérialisée DUME.

Capacité technique et professionnelle:

— les qualifications professionnelles ou références équivalentes selon le tableau «qualifications ou équivalences» de l'annexe RC2 (les justificatifs doivent avoir des dates de validité ne dépassant pas les dates d'exécution du marché);

— les références significatives du candidat financièrement et techniquement équivalentes — pour chacun des lots au moins trois références (maximum cinq) significatives financièrement et techniquement équivalentes, terminées ou en cours au cours des cinq dernières années. Le candidat devra indiquer pour chaque référence le nom de l'opération, sa taille (surface et montant HT des travaux), le nom du maître d'ouvrage, les dates et délais de réalisation, le rôle du candidat (mandataire, cotraitant) et la nature exacte des prestations réalisées;

— capacité économique et financière du candidat: déclaration concernant chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché portant sur les trois derniers exercices disponibles;

— déclaration de sous-traitance;

— assurance «Responsabilité civile»;

— assurance «Responsabilité décennale;

B) Candidature classique:

— une lettre de candidature dûment complétée formulaire DC1;

— une déclaration du candidat formulaire DC2 téléchargeables sur: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4

— si groupement copie du pouvoir du mandataire;

— copie du/des jugements si redressement judiciaire;

— copie documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la candidature à hauteur de l'opération considérée;

— déclaration sur honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du code de la commande publique (exclusions de plein droit) concernant les interdictions de soumissionner;

— capacité technique et professionnelle:

—— qualifications professionnelles ou références équivalentes selon le tableau «qualifications ou équivalences» de l'annexe RC2 (les justificatifs doivent avoir des dates de validité ne dépassant pas les dates d'exécution du marché);

—— références significatives du candidat financièrement et techniquement équivalentes pour chacun des lots au moins trois références (maximum cinq) significatives financièrement et techniquement équivalentes, terminées ou en cours au cours des cinq dernières années. Le candidat devra indiquer pour chaque référence le nom de l'opération, sa taille (surface et montant HT des travaux), le nom du maître d'ouvrage, les dates et délais de réalisation, le rôle du candidat (mandataire, cotraitant) et la nature exacte des prestations réalisées;

— assurance «Responsabilité décennale».

Situation économique et financière:

C) Documents à fournir au titre de l'offre impératif de fournir un dossier complet, entièrement conforme aux exigences du règlement de consultation. Un document incomplet ou modifié rend l'offre irrégulière — article L. 2152-2 du code de la commande publique. De même, l'absence, la modification non autorisée ou le non-respect des exigences de forme (nombre de pages, format imposé, etc.) d'un document devant être remis pour l'offre a pour conséquence de rendre l'offre irrégulière:

— l'acte d'engagement et ses annexes, renseignés, datés et signés par chaque membre du groupement ou le mandataire dûment habilité par ses cotraitants. Si sous-traitance fournir un formulaire DC4 complété, daté et signé si groupement fournir la répartition détaillée et le montant correspondant aux prestations de chacun des membres;

— la/les DPGF (Décomposition du prix global et forfaitaire) et son annexe «matériaux et matériels» renseignée(s) intégralement et signée(s) au format pdf et excel et ses annexes (tableaux synoptiques associés) et le bordereau de prix unitaires pour le désamiantage du sous-lot 1b;

— le certificat de visite pour les lots concernés;

— un mémoire technique exposant les différents éléments de l'offre et les modalités d'exécution de la prestation objet du marché conformément aux critères de notation. Ce mémoire technique comportera obligatoirement les chapitres suivants (voir précisions du rendu attendu dans l'annexe «Contenu du mémoire technique» RC1 ci-jointe):

—— chapitre 1: mémoire d'organisation du chantier, moyens humains affectés à l'opération organisation envisagée et les moyens humains mobilisés pour l'encadrement du chantier organisation envisagée et les moyens humains mobilisés pour l'exécution des travaux pour garantir le respect des délais d'exécution;

—— chapitre 2: méthodologie — contraintes d'exécution des travaux en site occupé et solutions proposées note décrivant les vérifications lors de son étude du dossier DCE. Note technique sur les particularités techniques du projet et les contraintes d'exécution des travaux et les solutions apportées; description des principaux moyens prévus dédiés à l'opération;

—— chapitre 3: matériaux et équipements techniques tous documents, schémas, croquis et notes descriptives requis dans les CCTP, complétés par ceux que l'entreprise jugera bon de fournir pour la parfaite appréciation de son offre. Liste complétée des marques, gammes ou modèles des matériels, matériaux, produits ou composants de construction sur lesquels s'engage le candidat, établie selon l'annexe aux cadres de DPGF, avec indication des conditions de maintenance et d'entretien dans l'éventualité où la société envisagerait une sous-traitance pour une partie des travaux: détail des prestations sous traitées avec le nom des sous-traitants.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Les candidats peuvent présenter une offre en qualité de candidats individuels ou en qualité de membres d'un groupement. Conformément aux dispositions de l'article R. 2142-22 du code de la commande publique, aucune forme juridique déterminée n'est imposée, par le pouvoir adjudicateur s'agissant des groupements d'opérateurs au stade du dépôt de la candidature et de l'offre. Toutefois, au stade de l'attribution, en cas de groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire pour l'exécution du marché public, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur. Interdit aux candidats de présenter pour ce marché plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membre d'un ou plusieurs groupements;

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Financement prévu sur le budget investissement. Paiement conformément au code de la commande publique du 1.4.2019.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-07-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de coût (pondération): 65

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26260013300082
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏

Référence
Informations complémentaires

— lot 1: date nº 1 = 26.5.2021 (9h00) ou date nº 2 = 28.5.2021 (9h00);

— lot 2: date nº 1 = 26.5.2021 (11h00) ou date nº 2 = 28.5.2021 (11h00);

— lot 8: date nº 1 = 26.5.2021 (13h30) ou date nº 2 = 28.5.2021 (13h30);

— lot 9: date nº 1 = 25.5.2021 (9h00) ou date nº 2 = 27.5.2021 (9h00).

Toute demande de visite en dehors de cette période ne sera pas acceptée. Seules les entreprises ayant effectué cette première visite, pourront demander à réaliser une visite complémentaire avant la remise des offres. Suite à la visite obligatoire, un certificat de visite sera remis au candidat, qu'il devra joindre à son offre conformément à l'article «Contenu des offres» du règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://www.greffe-tc-grenoble.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 089-227063 (2021-05-04)

Avis d'attribution de marché (2022-01-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

l'Opération comporte des travaux neufs et des travaux dans l'existant qui se dérouleront en chantier clos en contiguïté du site occupé.Le projet représente environ 10 000 mètres carrés Sdo dont 2/3 de construction neuve et 1/3 de réhabilitation.Au titre de la sécurité incendie, le classement du projet est de type U, 1ère catégorie.Les travaux sont exécutés en une seule tranche et seront exécutés en trois phases.---la présente procédure concerne les lots 1, 2, 3, 4, 6, 8 et 9.Les lots 5, 7, 10, 11, 12, 13 et 14 sont passés selon une procédure différente, en application de l'article R. 2123-1 du code de la commande publique

Valeur totale du marché: 27 299 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Hospitalier de Valence
Adresse postale: 179 boulevard maréchal juin, Direction Achats, Travaux, Logistique

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-04 📅
Date de publication: 2022-01-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 005-005835
Se réfère à l'avis: 2021/S 089-227063
Numéro JO-S: 5

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: structure - vrd - curage - bardage - etanchéité
Brève description:

structure / Démolition-Curage-Désamiantage / Voirie, réseaux divers / Espaces verts / Etanchéité /Façades bardage métallique, façades enduites, peinture

Description des options:

a L'Initiative Du Candidat=Candidats autorisés à proposer des variantes sous réserve de remettre une offre de base conforme comme définie au dossier de consultation sous peine de rejet de l'offre. Elle doit respecter des exigences minimales décrites au RcA L'Initiative De L'Acheteur=Réponse aux variantes à l'initiative de l'acheteur, simplifié par mot option dans pièces écrites, est obligatoire

Intitulé du lot: menuiseries extérieures
Brève description: menuiseries extérieures
Intitulé du lot: plâtrerie - peinture - plafonds
Brève description: cloisons, doublages, plafonds / Peinture, résines de sols / Plafonds suspendus
Intitulé du lot: menuiseries intérieures - agencement
Brève description: menuiseries intérieures - agencement
Intitulé du lot: portes automatiques
Brève description: portes automatiques / Portes automatiques à débit de fuite contrôlé
Intitulé du lot: serrurerie - façades parement tôle ondulée
Brève description: serrurerie - façades parement tôle ondulée
Intitulé du lot: sols souples
Brève description: sols souples
Intitulé du lot: electricité
Brève description: courants forts / Courants faibles
Intitulé du lot: cvcd- plomberie
Brève description: chauffage, ventilation, climatisation, désenfumage / Plomberie, sanitaire
Intitulé du lot: paillasses sèches et humides
Brève description: paillasses sèches et humides
Intitulé du lot: appareils élévateurs
Brève description: appareils élévateurs
Intitulé du lot: gaz médicaux
Brève description: gaz médicaux
Intitulé du lot: réseaux pneumatiques
Brève description: réseaux pneumatiques
Intitulé du lot: avitaillement
Brève description: avitaillement

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-01-03 📅
Nom: raffin
Adresse postale: route de Peyrus - bp 29
Commune postale: Chabeuil
Code postal: 26120
Pays: France 🇫🇷
Drôme 🏙️
Valeur totale du marché: 973 917 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-12-27 📅
Nom: nebihu
Adresse postale: 12 Ter Avenue Eugene Henaff
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69120
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 2206055.65 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-12-28 📅
Nom: cote
Adresse postale: 6 rue de champagnole
Commune postale: Les Roches-de-Condrieu
Code postal: 38370
Pays: Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 4622029.98 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
5

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 005-005835 (2022-01-04)

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