Objet Champ d'application du marché
Titre: Construction du lycée Polyvalent de Macouria
Produits/services: Travaux de construction de bâtiments scolaires📦
Brève description: Le lot principal est le lot 6. Le marché ne comporte qu'une seule tranche.
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 20
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Voirie — assainissement — EU-EP
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux préparatoires de viabilité📦
Lieu d'exécution: Guyane🏙️
Description du marché: Voirie — assainissement — EU-EP.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 23
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Voir règlement de consultation.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Réseaux souples
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de conduites📦
Description du marché: Réseaux souples.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Station d'épuration
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de stations d'épuration des eaux usées📦
Description du marché: Station d'épuration.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Aménagements paysagers — clôtures — équipements sportifs extérieurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager📦
Description du marché: Aménagements paysagers — clôtures — équipements sportifs extérieurs.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gros-œuvre — fondations spéciales — étanchéité
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre📦
Description du marché: Gros-œuvre — fondations spéciales — étanchéité.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Charpente bois — couverture
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes📦
Description du marché: Charpente bois — couverture.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Charpente métallique — couverture — serrurerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Charpente métallique — couverture — serrurerie.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Faux-plafonds — cloisons sèches
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de cloisonnement📦
Description du marché: Faux-plafonds — cloisons sèches.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de menuiseries non métalliques📦
Description du marché: Menuiseries bois.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agencements
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier divers📦
Description du marché: Agencements.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries aluminium
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Description du marché: Menuiseries aluminium.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Électricité CF-CF — SSI — photovoltaïque
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de câblage et d'installations électriques📦
Description du marché: Électricité CF-CF — SSI — photovoltaïque.
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plomberie & eau chaude solaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie📦
Description du marché: Plomberie & eau chaude solaire.
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Climatisation — ventilation — désenfumage
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de matériel de ventilation et de climatisation📦
Description du marché: Climatisation — ventilation — désenfumage.
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Équipements de cuisine
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement de cuisine📦
Description du marché: Équipements de cuisine.
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Signalisation et moyens de lutte contre l'incendie (SMLI)
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement de lutte contre l'incendie, de sauvetage et de sécurité📦
Description du marché: Signalisation et moyens de lutte contre l'incendie (SMLI).
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Peinture — signalétique
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture📦
Description du marché: Peinture — signalétique.
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ascenseurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation d'ascenseurs📦
Description du marché: Ascenseurs.
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Équipements sportifs
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Produits/services supplémentaires: Équipements pour sports de plein air📦
Description du marché: Équipements sportifs.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante:...”
Liste et brève description des conditions
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
— si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3º du code du travail).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social dont le détail est indiqué dans le CCAP.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-08-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-08-04
10:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ — la transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur dans les conditions définies dans le règlement de la consultation. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes: collectivité territoriale + plan d'urgence pour la Guyane. En cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cayenne
Adresse postale: 7 rue Schoelcher
Commune postale: Cayenne
Code postal: 97305
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 594254970📞
Courrier électronique: greffe.ta-cayenne@juradm.fr📧
Fax: +33 594254971 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel pouvant être exercé dans les délais règlementaires;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 112-290738 (2021-06-07)
Informations complémentaires (2021-07-09) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Hôtel de la Collectivité territoriale de Guyane, carrefour de Suzini, CS 47025
Objet Champ d'application du marché
Titre: Construction du lycée polyvalent de Macouria
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 112-290738
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-08-03 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-08-10 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2021-08-04 📅
L'heure: 10:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-08-11 📅
L'heure: 10:00
Source: OJS 2021/S 134-355511 (2021-07-09)
Informations complémentaires (2021-07-29) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: collectivite territoriale de guyane
Adresse postale: hôtel de la Collectivité Territoriale de Guyane, Carrefour de Suzini, Cs 47025
Objet Champ d'application du marché
Titre: construction du lycée Polyvalent de Macouria
Brève description: le lot principal est le lot 6.Le marché ne comporte qu'une seule tranche
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Ancienne valeur
Texte: 11/08/2021 0 10h00
Nouvelle valeur
Texte: 24/08/2021 à 10h00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Ancienne valeur
Date: 2021-08-10 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-08-23 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2021/S 148-393017 (2021-07-29)
Avis d'attribution de marché (2022-10-26) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 36 400 169 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: voirie / Assainissement / Eu-Ep
Description
Description du marché: voirie / Assainissement / Eu-Ep
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Informations sur les options
Description des options: voir règlement de consultation
Champ d'application du marché
Titre: réseaux souples
Description
Description du marché: réseaux souples
Champ d'application du marché
Titre: station d'épuration
Description
Description du marché: station d'épuration
Champ d'application du marché
Titre: aménagements paysagers / Clôtures / équipements sportifs extérieurs
Description
Description du marché: aménagements paysagers / Clôtures / équipements sportifs extérieurs
Champ d'application du marché
Titre: gros-Oeuvre / Fondations spéciales / étanchéité
Description
Description du marché: gros-Oeuvre / Fondations spéciales / étanchéité
Champ d'application du marché
Titre: charpente bois / Couverture
Description
Description du marché: charpente bois / Couverture
Champ d'application du marché
Titre: charpente métallique / Couverture / Serrurerie
Description
Description du marché: charpente métallique / Couverture / Serrurerie
Champ d'application du marché
Titre: faux-Plafonds / Cloisons sèches
Description
Description du marché: faux-Plafonds / Cloisons sèches
Champ d'application du marché
Titre: menuiseries bois
Description
Description du marché: menuiseries bois
Champ d'application du marché
Titre: agencements
Description
Description du marché: agencements
Champ d'application du marché
Titre: menuiseries aluminium
Description
Description du marché: menuiseries aluminium
Champ d'application du marché
Titre: électricité Cf-Cf / Ssi / Photovoltaïque
Description
Description du marché: électricité Cf-Cf / Ssi / Photovoltaïque
Champ d'application du marché
Titre: plomberie & Eau chaude solaire
Description
Description du marché: plomberie & Eau chaude solaire
Champ d'application du marché
Titre: climatisation / Ventilation / Désenfumage
Description
Description du marché: climatisation / Ventilation / Désenfumage
Champ d'application du marché
Titre: équipements de cuisine
Description
Description du marché: équipements de cuisine
Champ d'application du marché
Titre: signalisation et Moyens de Lutte contre l'incendie (Smli)
Description
Description du marché: signalisation et Moyens de Lutte contre l'incendie (Smli)
Champ d'application du marché
Titre: revêtements sols et murs
Description
Description du marché: revêtements sols et murs
Champ d'application du marché
Titre: peinture / Signalétique
Description
Description du marché: peinture / Signalétique
Champ d'application du marché
Titre: ascenseurs
Description
Description du marché: ascenseurs
Champ d'application du marché
Titre: équipements sportifs
Description
Description du marché: équipements sportifs
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 112-290738
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22740
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: voirie / Assainissement / Eu-Ep
Date de conclusion du contrat: 2022-09-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: sntpg/Sogea/Getelec
Adresse postale: 9 rue Panacoco
Commune postale: Matoury
Code postal: 97351
Pays: France 🇫🇷
Région: Guyane🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 084 860 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 22741
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: réseaux souples
Date de conclusion du contrat: 2022-10-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: réseaux Souples Guyanais
Adresse postale: 11 rue des balourous
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 724 561 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 22742
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: station d'épuration
Date de conclusion du contrat: 2022-09-22 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: cotram Ass
Adresse postale: zi Pelletier 97232 Le Lamentin
Commune postale: Le Lamentin
Code postal: 97232
Région: Martinique 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 839 385 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 22743
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: aménagements paysagers / Clôtures / équipements sportifs extérieurs
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: amazonie Paysage
Adresse postale: z.i Cogneau Larivot
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 484210.45 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 22744
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: gros-Oeuvre / Fondations spéciales / étanchéité
Nom et adresse du contractant
Nom: sefitec
Adresse postale: pae de Dégrad des Cannes
Commune postale: Remire Montjoly
Code postal: 97354
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 046 251 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 22745
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: charpente bois / Couverture
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: probois
Adresse postale: immeuble Jumbo Center - zi Collery
Commune postale: Cayenne
Code postal: 97300
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1210759.95 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 22746
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: charpente métallique / Couverture / Serrurerie
Nom et adresse du contractant
Nom: sasu Cance
Adresse postale: 76 Route de Bois rouge-lot Larenty Bochet
Commune postale: Ducos
Code postal: 97224
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4742174.87 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 22747
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: faux-Plafonds / Cloisons sèches
Nom et adresse du contractant
Nom: cogit Sarl
Adresse postale: cs 80 824 - degrad Des Cannes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1039486.92 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 22748
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: menuiseries bois
Nom et adresse du contractant
Nom: sasu Cemko
Adresse postale: 6 et 8 Route des "Roches Gravées" Zi pariacabo
Commune postale: Kourou
Code postal: 97310
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 428651.11 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 22749
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: agencements
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: sas Caa Guyane
Adresse postale: no19 Zi Collery Iii
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 422214.85 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 22750
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: menuiseries aluminium
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl Espace Aluminium
Adresse postale: zi Pariacabo-16 Avenue Préfontaine
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 999707.52 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 22751
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: électricité Cf-Cf / Ssi / Photovoltaïque
Date de conclusion du contrat: 2022-09-23 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl Sgem
Adresse postale: 2 rue la crique fouillée
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3079519.55 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 22752
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: plomberie & Eau chaude solaire
Nom et adresse du contractant
Nom: sas Société Guyanaise de Plomberie
Adresse postale: 700 A, chemin Gibelin
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 118 314 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: climatisation / Ventilation / Désenfumage
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: équipements de cuisine
1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 22753
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: signalisation et Moyens de Lutte contre l'incendie (Smli)
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl Incendies Energies Securites
Adresse postale: 18 Rue des Coccinelles-Zi Collery Iii
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 26 652 💰
1️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 22754
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: revêtements sols et murs
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl Vep
Adresse postale: 10 Rue Ferjus Antoinette-Bp 225
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 072 000 💰
1️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 22755
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: peinture / Signalétique
Nom et adresse du contractant
Nom: ramkaran Keshore
Adresse postale: 1 impasse du calicot
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 734040.53 💰
1️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 22756
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: ascenseurs
Nom et adresse du contractant
Nom: sas Cotrava
Adresse postale: 26 lot Dugazon de Bourgogne Petit-Pérou
Commune postale: Les Abymes
Code postal: 97139
Région: Guadeloupe🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 147 834 💰
2️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 22757
Numéro d'identification du lot: 21
Titre: équipements sportifs
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 133658.80 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cayenne
Adresse postale: 7, rue Schoelcher
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel pouvant être exercé dans les délais règlementaires. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 210-600096 (2022-10-26)