Construction de logements collectifs et d’un accueil petite enfance à Royat
Auvergne Habitat
Mission de maîtrise d’œuvre pour la conception et la construction d’environ 37 logements collectifs ainsi que d’un accueil petite enfance.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-05-25. L'appel d'offres a été publié le 2021-04-20.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'architecture
- • Auvergne › Puy-de-Dôme
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-04-20 | Avis de marché |
Avis de marché (2021-04-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Auvergne Habitat
Adresse postale: 16 boulevard Charles de Gaulle
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: https://www.auvergne-habitat.fr/appels-d-offres/constructions-neuves 🌏
Courrier électronique: m.batisse@auvergne-habitat.fr 📧
URL des documents: http://www.chaumeil.marchespublics.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-20 📅
Date limite de soumission: 2021-05-25 📅
Date de publication: 2021-04-23 📅
Date de début: 2021-09-01 📅
Date de fin: 2024-03-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 079-202307
Numéro JO-S: 79
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution: Boulevard Jean Baptiste Romeuf, 63130 Royat.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 856 200 746 00043
Autre type de pouvoir adjudicateur: Organisme de construction logements et equipements collectifs
Contact
Point de contact: Batisse
Adresse du profil d'acheteur: www.chaumeil.marchespublics.fr 🌏
URL des documents: www.chaumeil.marchespublics.fr 🌏
URL des documents: www.chaumeil.marchespublics.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2021/S 079-202307 (2021-04-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture
Brève description:
Mission de maîtrise d’œuvre pour la conception et la construction d’environ 37 logements collectifs ainsi que d’un accueil petite enfance.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Auvergne Habitat
Adresse postale: 16 boulevard Charles de Gaulle
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: https://www.auvergne-habitat.fr/appels-d-offres/constructions-neuves 🌏
Courrier électronique: m.batisse@auvergne-habitat.fr 📧
URL des documents: http://www.chaumeil.marchespublics.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-20 📅
Date limite de soumission: 2021-05-25 📅
Date de publication: 2021-04-23 📅
Date de début: 2021-09-01 📅
Date de fin: 2024-03-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 079-202307
Numéro JO-S: 79
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Mission base + exécution pour le projet cité précédemment (ESQ-APD-PRO-ACT-EXE-DET-OPC-AOR).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Boulevard Jean Baptiste Romeuf, 63130 Royat.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 856 200 746 00043
Autre type de pouvoir adjudicateur: Organisme de construction logements et equipements collectifs
Contact
Point de contact: Batisse
Adresse du profil d'acheteur: www.chaumeil.marchespublics.fr 🌏
URL des documents: www.chaumeil.marchespublics.fr 🌏
URL des documents: www.chaumeil.marchespublics.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les recours susceptibles d’être formés sont les suivants: recours susceptibles d’être formés sont les suivants:
— référé précontractuel, jusqu’à la signature du marché (ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 (articles 2 à 4), article D. 211-10-2 du code de l’organisation judiciaire (et annexe tableau VIII-II), articles 1441-1 et suivants du code de procédure civile);
Afficher plus
— référé contractuel, dans le délai de 31 jours suivant la publication de l’avis d’attribution du marché (ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 (articles 11 à 21), article D. 211-10-2 du code de l’organisation judiciaire (et annexe tableau VIII-II) et articles 1441-1 et suivants du code de procédure civile);
Afficher plus
— recours au fond en nullité du marché dans le délai de cinq ans (article 2224 du code civil) à compter de la date à laquelle le demandeur a connaissance du marché.
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